A proximité de Mont-de-Marsan 40000 Landes
Acheteur : DEPARTEMENT DES LANDES
23 Rue Victor Hugo
40025 Mont de marsan
Tel : 0558054040
  Reste 26 jours - Date de clôture estimée : 26/01/2026  
35 Lots
Lot 1
Fruits 1ère gamme fermiers
Lot 2
Légumes 1ère gamme fermiers ou O.P*
Lot 3
Légumes 4ème gamme fermiers ou O.P*
Lot 4
Fruits et Légumes biologiques 1ère et 5ème gamme coopératifs
Lot 5
Fruits et Légumes conventionnels et mentions valorisantes 1ère et 5ème gamme coopératifs
Lot 6
Légumes et Légumineuses biologiques 5ème gamme
Lot 7
Légumes et fruits transformés
Lot 8
Fruits et légumes 1ère, 4ème et 5ème gamme conventionnels et labellisés
Lot 9
Produits laitiers frais et affinés au lait de brebis
Lot 10
Produits laitiers fermiers frais et affinés au lait de vache
Lot 11
Produits laitiers frais et affinés au lait de vache biologique
Lot 12
Produits laitiers coopératifs
Lot 13
Produits laitiers et ovoproduits négoces conventionnels et labellisés
Lot 14
Huiles et farines coopératives
Lot 15
Pâtes et produits céréaliers fermiers
Lot 16
Produits d'épicerie coopératifs
Lot 17
Epicerie conventionnelle
Lot 18
Epicerie labellisée
Lot 19
Viandes de Canard et produits assimilés
Lot 20
Viandes de volailles fermières
Lot 21
Viandes de volailles coopératives
Lot 22
Viandes de volailles missions éducatives
Lot 23
Viandes bovines race à viande à l'équilibre conventionnelle
Lot 24
Viandes bovines race à viande à l'équilibre biologique
Lot 25
Viandes bovines race à viande au quartier avant
Lot 26
Viande de veau labellisée
Lot 27
Viandes bovines sous appellation à l’équilibre
Lot 28
Viande porcine fermière et salaison assimilée
Lot 29
Charcuterie artisanale
Lot 30
Viandes bovines, porcine, ovines à la pièce conventionnelles et labellisées
Lot 31
Poissons frais conventionnels et pêche durable
Lot 32
Poissons frais d'élevage et produits fumés assimilés
Lot 33
Poissons surgelés
Lot 34
Pâtisseries artisanales
Lot 35
Surgelés conventionnels et labellisés
Secteurs d'activité
Pâtisserie.
Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes.
Charcuterie.
Fruits, légumes et produits connexes.
Pâtisserie et gâteaux.
Poissons , crustacés et produits aquatiques.
Produits alimentaires et produits secs divers.
Volaille.
Viande bovine.
Viande de porc.
Produits céréaliers.
Viande de veau.
Produits laitiers.
Produits surgelés.
Canards.
Pâtes alimentaires.
Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés.
Huiles et graisses animales ou végétales.
Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande.

Fourniture de denrées alimentaires pour le Département des Landes et pour les 7 collèges du groupement, sur la zone 1.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 24/12/2025
JOUE - 863430-2025
863430-2025 - Mise en concurrence
France – Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes – Fourniture de denrées alimentaires pour le Département des Landes et pour les 7 collèges du groupement, sur la zone 1.
OJ S 248/2025 24/12/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDépartement des Landes
Adresse électroniquemarchespublics@landes.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de denrées alimentaires pour le Département des Landes et pour les 7 collèges du groupement, sur la zone 1.
DescriptionFourniture de denrées alimentaires pour le Département des Landes et pour les 7 collèges du groupement, sur la zone 1.
Identifiant de la procédure5821803d-3e62-4433-adc9-c1d93b14b822
Identifiant interne2025COLL0481
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15812100 Pâtisserie, 15131120 Charcuterie, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15812000 Pâtisserie et gâteaux, 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques, 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers, 15112000 Volaille, 15111000 Viande bovine, 15113000 Viande de porc, 15613300 Produits céréaliers, 15111200 Viande de veau, 15500000 Produits laitiers, 15896000 Produits surgelés, 15112140 Canards, 15850000 Pâtes alimentaires, 15600000 Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés, 15400000 Huiles et graisses animales ou végétales, 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre35
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés35
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreFruits 1ère gamme fermiers
DescriptionFruits 1ère gamme fermiers
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/01/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement des Landes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement des Landes
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement des Landes
Organisation qui traite les offresDépartement des Landes
5.1.
LotLOT-0002
TitreLégumes 1ère gamme fermiers ou O.P*
DescriptionLégumes 1ère gamme fermiers ou O.P*
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/01/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement des Landes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement des Landes
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement des Landes
Organisation qui traite les offresDépartement des Landes
5.1.
LotLOT-0003
TitreLégumes 4ème gamme fermiers ou O.P*
DescriptionLégumes 4ème gamme fermiers ou O.P*
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/01/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement des Landes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement des Landes
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement des Landes
Organisation qui traite les offresDépartement des Landes
5.1.
LotLOT-0004
TitreFruits et Légumes biologiques 1ère et 5ème gamme coopératifs
DescriptionFruits et Légumes biologiques 1ère et 5ème gamme coopératifs
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/01/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement des Landes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement des Landes
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement des Landes
Organisation qui traite les offresDépartement des Landes
5.1.
LotLOT-0005
TitreFruits et Légumes conventionnels et mentions valorisantes 1ère et 5ème gamme coopératifs
DescriptionFruits et Légumes conventionnels et mentions valorisantes 1ère et 5ème gamme coopératifs
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/01/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement des Landes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement des Landes
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement des Landes
Organisation qui traite les offresDépartement des Landes
5.1.
LotLOT-0006
TitreLégumes et Légumineuses biologiques 5ème gamme
DescriptionLégumes et Légumineuses biologiques 5ème gamme
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/01/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement des Landes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement des Landes
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement des Landes
Organisation qui traite les offresDépartement des Landes
5.1.
LotLOT-0007
TitreLégumes et fruits transformés
DescriptionLégumes et fruits transformés
Identifiant interne7
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/01/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement des Landes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement des Landes
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement des Landes
Organisation qui traite les offresDépartement des Landes
5.1.
LotLOT-0008
TitreFruits et légumes 1ère, 4ème et 5ème gamme conventionnels et labellisés
DescriptionFruits et légumes 1ère, 4ème et 5ème gamme conventionnels et labellisés
Identifiant interne8
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/01/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement des Landes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement des Landes
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement des Landes
Organisation qui traite les offresDépartement des Landes
5.1.
LotLOT-0009
TitreProduits laitiers frais et affinés au lait de brebis
DescriptionProduits laitiers frais et affinés au lait de brebis
Identifiant interne9
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/01/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement des Landes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement des Landes
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement des Landes
Organisation qui traite les offresDépartement des Landes
5.1.
LotLOT-0010
TitreProduits laitiers fermiers frais et affinés au lait de vache
DescriptionProduits laitiers fermiers frais et affinés au lait de vache
Identifiant interne10
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/01/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement des Landes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement des Landes
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement des Landes
Organisation qui traite les offresDépartement des Landes
5.1.
LotLOT-0011
TitreProduits laitiers frais et affinés au lait de vache biologique
DescriptionProduits laitiers frais et affinés au lait de vache biologique
Identifiant interne11
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/01/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
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Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement des Landes
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Organisation qui traite les offresDépartement des Landes
5.1.
LotLOT-0012
TitreProduits laitiers coopératifs
DescriptionProduits laitiers coopératifs
Identifiant interne12
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/01/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
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5.1.
LotLOT-0013
TitreProduits laitiers et ovoproduits négoces conventionnels et labellisés
DescriptionProduits laitiers et ovoproduits négoces conventionnels et labellisés
Identifiant interne13
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/01/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
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Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement des Landes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement des Landes
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement des Landes
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5.1.
LotLOT-0014
TitreHuiles et farines coopératives
DescriptionHuiles et farines coopératives
Identifiant interne14
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15600000 Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés, 15400000 Huiles et graisses animales ou végétales
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/01/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement des Landes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement des Landes
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement des Landes
Organisation qui traite les offresDépartement des Landes
5.1.
LotLOT-0015
TitrePâtes et produits céréaliers fermiers
DescriptionPâtes et produits céréaliers fermiers
Identifiant interne15
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15850000 Pâtes alimentaires, 15613300 Produits céréaliers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/01/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement des Landes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement des Landes
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement des Landes
Organisation qui traite les offresDépartement des Landes
5.1.
LotLOT-0016
TitreProduits d'épicerie coopératifs
DescriptionProduits d'épicerie coopératifs
Identifiant interne16
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/01/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement des Landes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement des Landes
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement des Landes
Organisation qui traite les offresDépartement des Landes
5.1.
LotLOT-0017
TitreEpicerie conventionnelle
DescriptionEpicerie conventionnelle
Identifiant interne17
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/01/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement des Landes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement des Landes
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement des Landes
Organisation qui traite les offresDépartement des Landes
5.1.
LotLOT-0018
TitreEpicerie labellisée
DescriptionEpicerie labellisée
Identifiant interne18
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/01/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement des Landes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement des Landes
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement des Landes
Organisation qui traite les offresDépartement des Landes
5.1.
LotLOT-0019
TitreViandes de Canard et produits assimilés
DescriptionViandes de Canard et produits assimilés
Identifiant interne19
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15112140 Canards, 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/01/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement des Landes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement des Landes
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement des Landes
Organisation qui traite les offresDépartement des Landes
5.1.
LotLOT-0020
TitreViandes de volailles fermières
DescriptionViandes de volailles fermières
Identifiant interne20
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15112000 Volaille, 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/01/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement des Landes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement des Landes
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement des Landes
Organisation qui traite les offresDépartement des Landes
5.1.
LotLOT-0021
TitreViandes de volailles coopératives
DescriptionViandes de volailles coopératives
Identifiant interne21
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15112000 Volaille, 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/01/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement des Landes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement des Landes
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement des Landes
Organisation qui traite les offresDépartement des Landes
5.1.
LotLOT-0022
TitreViandes de volailles missions éducatives
DescriptionViandes de volailles missions éducatives
Identifiant interne22
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15112000 Volaille, 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/01/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement des Landes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement des Landes
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement des Landes
Organisation qui traite les offresDépartement des Landes
5.1.
LotLOT-0023
TitreViandes bovines race à viande à l'équilibre conventionnelle
DescriptionViandes bovines race à viande à l'équilibre conventionnelle
Identifiant interne23
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111000 Viande bovine, 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/01/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement des Landes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement des Landes
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement des Landes
Organisation qui traite les offresDépartement des Landes
5.1.
LotLOT-0024
TitreViandes bovines race à viande à l'équilibre biologique
DescriptionViandes bovines race à viande à l'équilibre biologique
Identifiant interne24
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111000 Viande bovine, 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/01/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement des Landes
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Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement des Landes
Organisation qui traite les offresDépartement des Landes
5.1.
LotLOT-0025
TitreViandes bovines race à viande au quartier avant
DescriptionViandes bovines race à viande au quartier avant
Identifiant interne25
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111000 Viande bovine, 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/01/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement des Landes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement des Landes
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement des Landes
Organisation qui traite les offresDépartement des Landes
5.1.
LotLOT-0026
TitreViande de veau labellisée
DescriptionViande de veau labellisée
Identifiant interne26
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande, 15111200 Viande de veau
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/01/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement des Landes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement des Landes
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement des Landes
Organisation qui traite les offresDépartement des Landes
5.1.
LotLOT-0027
TitreViandes bovines sous appellation à l’équilibre
DescriptionViandes bovines sous appellation à l’équilibre
Identifiant interne27
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111000 Viande bovine, 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/01/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement des Landes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement des Landes
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement des Landes
Organisation qui traite les offresDépartement des Landes
5.1.
LotLOT-0028
TitreViande porcine fermière et salaison assimilée
DescriptionViande porcine fermière et salaison assimilée
Identifiant interne28
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie, 15113000 Viande de porc, 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/01/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement des Landes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement des Landes
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement des Landes
Organisation qui traite les offresDépartement des Landes
5.1.
LotLOT-0029
TitreCharcuterie artisanale
DescriptionCharcuterie artisanale
Identifiant interne29
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15131120 Charcuterie, 15113000 Viande de porc, 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/01/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement des Landes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement des Landes
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement des Landes
Organisation qui traite les offresDépartement des Landes
5.1.
LotLOT-0030
TitreViandes bovines, porcine, ovines à la pièce conventionnelles et labellisées
DescriptionViandes bovines, porcine, ovines à la pièce conventionnelles et labellisées
Identifiant interne30
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111000 Viande bovine, 15113000 Viande de porc, 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/01/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement des Landes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement des Landes
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement des Landes
Organisation qui traite les offresDépartement des Landes
5.1.
LotLOT-0031
TitrePoissons frais conventionnels et pêche durable
DescriptionPoissons frais conventionnels et pêche durable
Identifiant interne31
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/01/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement des Landes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement des Landes
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement des Landes
Organisation qui traite les offresDépartement des Landes
5.1.
LotLOT-0032
TitrePoissons frais d'élevage et produits fumés assimilés
DescriptionPoissons frais d'élevage et produits fumés assimilés
Identifiant interne32
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/01/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement des Landes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement des Landes
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement des Landes
Organisation qui traite les offresDépartement des Landes
5.1.
LotLOT-0033
TitrePoissons surgelés
DescriptionPoissons surgelés
Identifiant interne33
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15896000 Produits surgelés, 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/01/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement des Landes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement des Landes
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement des Landes
Organisation qui traite les offresDépartement des Landes
5.1.
LotLOT-0034
TitrePâtisseries artisanales
DescriptionPâtisseries artisanales
Identifiant interne34
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15812100 Pâtisserie, 15812000 Pâtisserie et gâteaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/01/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement des Landes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement des Landes
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement des Landes
Organisation qui traite les offresDépartement des Landes
5.1.
LotLOT-0035
TitreSurgelés conventionnels et labellisés
DescriptionSurgelés conventionnels et labellisés
Identifiant interne35
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 15000000 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15896000 Produits surgelés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/01/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Pau
Informations relatives aux délais de recours: voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéDépartement des Landes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marchéDépartement des Landes
Organisation qui reçoit les demandes de participationDépartement des Landes
Organisation qui traite les offresDépartement des Landes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielDépartement des Landes
Numéro d’enregistrement22400001800016
Adresse postale23 rue Victor Hugo
VilleMont-de-Marsan
Code postal40000
Subdivision pays (NUTS)Landes (FRI13)
PaysFrance
Point de contactDirection de la Commande Publique
Adresse électroniquemarchespublics@landes.fr
Téléphone+33 0558054040
Adresse internethttps://demat-ampa.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement17640002600017
Adresse postale50 COURS LYAUTEY VILLA NOULIBOS
VillePau
Code postal64000
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier743258-2025
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis17a0235d-e292-411d-9fca-2ad0cc929627  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis22/12/2025 16:22:44 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis863430-2025
Numéro de publication au JO S248/2025
Date de publication24/12/2025