1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil Départemental des Landes
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: RESTRUCTURATION ET RÉHABILITATION DE GITES SUR LE DOMAINE D'OGNOAS - FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE MOBILIERS ET MATERIELS
Description: RESTRUCTURATION ET RÉHABILITATION DE GITES SUR LE DOMAINE D'OGNOAS - FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE MOBILIERS ET MATERIELS
Identifiant de la procédure: 8c2f303f-5f55-4a98-a2de-8e66056fb249
Identifiant interne: 2024PBD0281
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39140000 Mobilier de maison
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: MOBILIER INTÉRIEUR BOIS - TABLES, CONSOLES, TÊTES DE LIT
Description: MOBILIER INTÉRIEUR BOIS - TABLES, CONSOLES, TÊTES DE LIT
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39140000 Mobilier de maison
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur impose aux candidats la remise d'une offre de base. Dans le cadre de la consultation, l'acheteur propose aux entreprises la remise d'une réponse sur la (ou les) variante(s) suivante(s) : Lot N°01 - Variante N°01.1 : Mobilier intérieur bois en pin Lot N°01 - Variante N°01.2 : Mobilier intérieur bois chiné
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/01/2025 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Possibilité d'introduire : -un référé pré-contractuel (CJA art. L551-1 et S.) - un référé contractuel (CJA art. L.551-13 et S.) - un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Conseil Départemental des Landes
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil Départemental des Landes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil Départemental des Landes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: MOBILIER INTÉRIEUR BOIS - ASSISES
Description: MOBILIER INTÉRIEUR BOIS - ASSISES
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39140000 Mobilier de maison
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur impose aux candidats la remise d'une offre de base. Dans le cadre de la consultation, l'acheteur propose aux entreprises la remise d'une réponse sur la (ou les) variante(s) suivante(s) : Lot N°02 - Variante N°02.1 : Mobilier intérieur bois en pin Lot N°02 - Variante N°02.2 : Mobilier intérieur bois chiné
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/01/2025 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Possibilité d'introduire : -un référé pré-contractuel (CJA art. L551-1 et S.) - un référé contractuel (CJA art. L.551-13 et S.) - un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Conseil Départemental des Landes
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil Départemental des Landes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil Départemental des Landes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: MOBILIER INTÉRIEUR TISSUS - CANAPÉS, FAUTEUILS
Description: MOBILIER INTÉRIEUR TISSUS - CANAPÉS, FAUTEUILS
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39140000 Mobilier de maison
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/01/2025 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Possibilité d'introduire : -un référé pré-contractuel (CJA art. L551-1 et S.) - un référé contractuel (CJA art. L.551-13 et S.) - un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Conseil Départemental des Landes
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil Départemental des Landes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil Départemental des Landes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: MOBILIER EXTÉRIEUR
Description: MOBILIER EXTÉRIEUR
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39140000 Mobilier de maison
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le pouvoir adjudicateur impose aux candidats la remise d'une offre de base. Dans le cadre de la consultation, l'acheteur propose aux entreprises la remise d'une réponse sur la (ou les) variante(s) suivante(s) : Lot N°04 - Variante N°04.1 : Mobilier extérieur chiné
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/01/2025 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Possibilité d'introduire : -un référé pré-contractuel (CJA art. L551-1 et S.) - un référé contractuel (CJA art. L.551-13 et S.) - un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Conseil Départemental des Landes
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil Départemental des Landes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil Départemental des Landes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: LITERIE
Description: LITERIE
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39143110 Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/01/2025 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Possibilité d'introduire : -un référé pré-contractuel (CJA art. L551-1 et S.) - un référé contractuel (CJA art. L.551-13 et S.) - un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Conseil Départemental des Landes
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil Départemental des Landes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil Départemental des Landes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: LINGE DE MAISON - TEXTILE
Description: LINGE DE MAISON - TEXTILE
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39143120 Mobilier de chambre à coucher autre que lits et literie
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/01/2025 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Possibilité d'introduire : -un référé pré-contractuel (CJA art. L551-1 et S.) - un référé contractuel (CJA art. L.551-13 et S.) - un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Conseil Départemental des Landes
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil Départemental des Landes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil Départemental des Landes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: ART DE LA TABLE
Description: ART DE LA TABLE
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39221110 Vaisselle
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/01/2025 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Possibilité d'introduire : -un référé pré-contractuel (CJA art. L551-1 et S.) - un référé contractuel (CJA art. L.551-13 et S.) - un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Conseil Départemental des Landes
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil Départemental des Landes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil Départemental des Landes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: ELECTROMENAGER
Description: ELECTROMENAGER
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39000000 Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/01/2025 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Possibilité d'introduire : -un référé pré-contractuel (CJA art. L551-1 et S.) - un référé contractuel (CJA art. L.551-13 et S.) - un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Conseil Départemental des Landes
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil Départemental des Landes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil Départemental des Landes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: PETIT ÉQUIPEMENT - PRODUIT D'ACCUEIL
Description: PETIT ÉQUIPEMENT - PRODUIT D'ACCUEIL
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 07/01/2025 10:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 08/01/2025 09:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Possibilité d'introduire : -un référé pré-contractuel (CJA art. L551-1 et S.) - un référé contractuel (CJA art. L.551-13 et S.) - un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Conseil Départemental des Landes
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil Départemental des Landes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Conseil Départemental des Landes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Conseil Départemental des Landes
Numéro d’enregistrement: 22400001800016
Adresse postale: Conseil départemental des Landes 23 rue Victor Hugo Direction de la Commande Publique
Ville: Mont de marsan cedex
Code postal: 40025
Subdivision pays (NUTS): Landes (FRI13)
Pays: France
Téléphone: 0558054040
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier: eca187cd-a140-4dd0-ba98-ff06c9c499dc-01
Principale raison de la modification: Correction par l’acheteur
Description: Modification de la date de remise des offres. Nouvelle date de remise des offres le: 20/01/2025 à 10h00.
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 76c1b05b-5e33-4c55-9e4e-008fc61606eb - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/12/2024 15:36:17 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 766028-2024
Numéro de publication au JO S: 243/2024
Date de publication: 13/12/2024
