1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de Rouen Normandie
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maintenance et extensions mineures des systèmes de contrôle d'accès de l'Université utilisant le carte multi-service Leocarte
Description: Le présent marché à plusieurs objectifs : Uniformiser la maintenance corrective logicielle et matérielle à l'échelle des 6 campus pour les 3 systèmes de contrôle d'accès bénéficiant d'une supervision centralisée et utilisant la carte multi-service « LEOCARTE », Être en capacité d'étendre les systèmes existants sur l'ensemble des infrastructures de l'université si un nouveau besoin émerge sur les bâtiments déjà équipés, Maintenir la gestion des différents accès au niveau le plus judicieux (composantes, laboratoire, bâtiment) par un paramétrage de la délégation de droits, Être en conformité par rapport aux différentes réglementations (PSSI, RGPD, code ERP, accessibilité, etc.).
Identifiant de la procédure: ab07d7e3-7a63-4cb0-b883-c2c29a93d7b1
Identifiant interne: 2026-01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 55 rue Saint-Germain
Ville: Evreux
Code postal: 27000
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Il s'agit du Campus d'Evreux qui comprend le Site Navarre regroupant l'Institut Universitaire de Technologie (IUT- départements secondaires), l'UFR Sciences et techniques et l'UFR Santé.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue du 7ème chasseur
Ville: Evreux
Code postal: 27000
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Il s'agit du Campus d'Evreux qui comprend le Site Tilly regroupant l'IUT (départements tertiaires), l'INSPE et la Bibliothèque Universitaire.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cours Gambetta
Ville: Elbeuf-sur-Seine
Code postal: 76500
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Il s'agit du Département de l'IUT de Rouen.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Antenne du Madrillet, Avenue de l'Université, BP12
Ville: Saint-Etienne-du-Rouvray
Code postal: 76800
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Il s'agit du Site du Madrillet qui comprend le Pôle des Sciences de l'Ingénieur regroupant l'UFR Sciences et Techniques et la Bibliothèque Universitaire "Section Sciences".
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Lavoisier
Ville: Mont-Saint-Aignan
Code postal: 76130
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Il s'agit du Campus Principal regroupant l'UFR LETTRES, la Bibliothèque Universitaire "Section Lettres et Sciences", l'UFR des sciences de l'homme et de la société (SHS), la Formation continue, le CFA, le laboratoire IRIHS, la PURH et l'IUT de Rouen.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Emile Blondel
Ville: Mont-Saint-Aignan
Code postal: 76130
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Il s'agit du Campus principal regroupant l'UFR Sciences et Techniques, la DSI (bâtiment IRESE B et le T.URN et le SAPHIRE.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 place Emile Blondel
Ville: Mont-Saint-Aignan
Code postal: 76130
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Il s'agit du Campus principal qui regroupe la Maison de l'Université, la Médecine du travail et la Médecine Préventive.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue Thomas Becket
Ville: Mont-Saint-Aignan
Code postal: 76130
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Il s'agit du Service des Affaires Générales et de la Présidence sur le Campus principal.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Boulevard Siegfried
Ville: Mont-Saint-Aignan
Code postal: 76130
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Il s'agit de l'UFR STAPS et du Centre de loisirs.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 rue du Tronquet
Ville: Mont-Saint-Aignan
Code postal: 76130
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Il s'agit du Site de l'INSPE qui regroupe l'INSPE (ancien ESPE/IUFM) et la bibliothèque section INSPE.
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 22 Boulevard Gambetta
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Il s'agit du Site de Martainville qui comprend le Pôle de la santé, regroupant l'UFR Santé et la Bibliothèque Universitaire Section "santé".
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 3 Avenue Pasteur
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Il s'agit du Site Pasteur qui comprend le Pôle Universitaire des Sciences du tertiaire, regroupant l'UFR Droit, Economie et Science politique, l'IPAG, l'IAE, la bibliothèque Universitaire Section "Sciences du Tertiaire" et le département de l'IUT de Rouen.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 - Maintenance et extension mineure des installations utilisant les solutions techniques compatibles avec les systèmes fournis par les entreprises SYNCHRONIC et TILL
Description: Le présent matché à plusieurs objectifs : • Uniformiser la maintenance corrective logicielle et matérielle à l’échelle des 6 campus pour les 3 systèmes de contrôle d’accès bénéficiant d’une supervision centralisée et utilisant la carte multi-service « LEOCARTE », • Être en capacité d’étendre les systèmes existants sur l’ensemble des infrastructures de l’université si un nouveau besoin émerge sur les bâtiments déjà équipés, • Maintenir la gestion des différents accès au niveau le plus judicieux (composantes, laboratoire, bâtiment) par un paramétrage de la délégation de droits, • Être en conformité par rapport aux différentes réglementations (PSSI, RGPD, code ERP, accessibilité, etc.).
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 55 rue Saint-Germain
Ville: Evreux
Code postal: 27000
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Il s'agit du Campus d'Evreux qui comprend le Site Navarre regroupant l'Institut Universitaire de Technologie (IUT- départements secondaires), l'UFR Sciences et techniques et l'UFR Santé.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue du 7ème chasseur
Ville: Evreux
Code postal: 27000
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Il s'agit du Campus d'Evreux qui comprend le Site Tilly regroupant l'IUT (départements tertiaires), l'INSPE et la Bibliothèque Universitaire.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cours Gambetta
Ville: Elbeuf-sur-Seine
Code postal: 76500
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Il s'agit du Département de l'IUT de Rouen.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Antenne du Madrillet, Avenue de l'Université, BP12
Ville: Saint-Etienne-du-Rouvray
Code postal: 76800
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Il s'agit du Site du Madrillet qui comprend le Pôle des Sciences de l'Ingénieur regroupant l'UFR Sciences et Techniques et la Bibliothèque Universitaire "Section Sciences".
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Lavoisier
Ville: Mont-Saint-Aignan
Code postal: 76130
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Il s'agit du Campus Principal regroupant l'UFR LETTRES, la Bibliothèque Universitaire "Section Lettres et Sciences", l'UFR des sciences de l'homme et de la société (SHS), la Formation continue, le CFA, le laboratoire IRIHS, la PURH et l'IUT de Rouen.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Emile Blondel
Ville: Mont-Saint-Aignan
Code postal: 76130
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Il s'agit du Campus principal regroupant l'UFR Sciences et Techniques, la DSI (bâtiment IRESE B et le T.URN et le SAPHIRE.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 place Emile Blondel
Ville: Mont-Saint-Aignan
Code postal: 76130
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Il s'agit du Campus principal qui regroupe la Maison de l'Université, la Médecine du travail et la Médecine Préventive.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue Thomas Becket
Ville: Mont-Saint-Aignan
Code postal: 76130
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Il s'agit du Service des Affaires Générales et de la Présidence sur le Campus principal.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Boulevard Siegfried
Ville: Mont-Saint-Aignan
Code postal: 76130
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Il s'agit de l'UFR STAPS et du Centre de loisirs.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 rue du Tronquet
Ville: Mont-Saint-Aignan
Code postal: 76130
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Il s'agit du Site de l'INSPE qui regroupe l'INSPE (ancien ESPE/IUFM) et la bibliothèque section INSPE.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 22 Boulevard Gambetta
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Il s'agit du Site de Martainville qui comprend le Pôle de la santé, regroupant l'UFR Santé et la Bibliothèque Universitaire Section "santé".
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 3 Avenue Pasteur
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Il s'agit du Site Pasteur qui comprend le Pôle Universitaire des Sciences du tertiaire, regroupant l'UFR Droit, Economie et Science politique, l'IPAG, l'IAE, la bibliothèque Universitaire Section "Sciences du Tertiaire" et le département de l'IUT de Rouen.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 1 prendra effet à la date de sa notification. Il est conclu pour une durée d’un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, soit pour une période maximum de 4 ans. Pour des raisons de pilotage et de coordination, le lot 1 se terminera le 31 mars 2030 au plus tard.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/02/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 - Maintenance et extension mineure des installations utilisant les solutions techniques compatibles avec les systèmes fournis par l'entreprise HOROQUARTZ
Description: Le présent marché à plusieurs objectifs : • Uniformiser la maintenance corrective logicielle et matérielle à l’échelle des 6 campus pour les 3 systèmes de contrôle d’accès bénéficiant d’une supervision centralisée et utilisant la carte multi-service « LEOCARTE », • Être en capacité d’étendre les systèmes existants sur l’ensemble des infrastructures de l’université si un nouveau besoin émerge sur les bâtiments déjà équipés, • Maintenir la gestion des différents accès au niveau le plus judicieux (composantes, laboratoire, bâtiment) par un paramétrage de la délégation de droits, • Être en conformité par rapport aux différentes réglementations (PSSI, RGPD, code ERP, accessibilité, etc.).
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 55 rue Saint-Germain
Ville: Evreux
Code postal: 27000
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Il s'agit du Campus d'Evreux qui comprend le Site Navarre regroupant l'Institut Universitaire de Technologie (IUT- départements secondaires), l'UFR Sciences et techniques et l'UFR Santé.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue du 7ème chasseur
Ville: Evreux
Code postal: 27000
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Informations complémentaires: Il s'agit du Campus d'Evreux qui comprend le Site Tilly, regroupant l'IUT(départements tertiaires), l'INSPE et la Bibliothèque Universitaire.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cours Gambetta
Ville: Elbeuf-sur-Seine
Code postal: 76500
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Il s'agit du Département de l'IUT de Rouen.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Antenne du Madrillet, Avenue de l'Université, BP12
Ville: Saint-Etienne-du-Rouvray
Code postal: 76800
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Il s'agit du Site du Madrillet qui comprend le Pôle des Sciences de l'Ingénieur regroupant l'UFR Sciences et Techniques et la Bibliothèque Universitaire "Section Sciences".
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Lavoisier
Ville: Mont-Saint-Aignan
Code postal: 76130
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Il s'agit du Campus Principal regroupant l'UFR LETTRES, la Bibliothèque Universitaire "Section Lettres et Sciences", l'UFR des sciences de l'homme et de la société (SHS), la Formation continue, le CFA, le laboratoire IRIHS, la PURH et l'IUT de Rouen.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Place Emile Blondel
Ville: Mont-Saint-Aignan
Code postal: 76130
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Il s'agit du Campus principal regroupant l'UFR Sciences et Techniques, la DSI (bâtiment IRESE B et le T.URN et le SAPHIRE.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 place Emile Blondel
Ville: Mont-Saint-Aignan
Code postal: 76130
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Il s'agit du Campus principal qui regroupe la Maison de l'Université, la Médecine du travail et la Médecine Préventive.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 rue Thomas Becket
Ville: Mont-Saint-Aignan
Code postal: 76130
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Il s'agit du Service des Affaires Générales et de la Présidence sur le Campus principal.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Boulevard Siegfried
Ville: Mont-Saint-Aignan
Code postal: 76130
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Il s'agit de l'UFR STAPS et du Centre de loisirs.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 rue du Tronquet
Ville: Mont-Saint-Aignan
Code postal: 76130
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Il s'agit du Site de l'INSPE qui regroupe l'INSPE (ancien ESPE/IUFM) et la bibliothèque section INSPE.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 22 Boulevard Gambetta
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Il s'agit du Site de Martainville qui comprend le Pôle de la santé, regroupant l'UFR Santé et la Bibliothèque Universitaire Section "santé".
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 3 Avenue Pasteur
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Il s'agit du Site Pasteur qui comprend le Pôle Universitaire des Sciences du tertiaire, regroupant l'UFR Droit, Economie et Science politique, l'IPAG, l'IAE, la bibliothèque Universitaire Section "Sciences du Tertiaire" et le département de l'IUT de Rouen.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le lot 2 ne prendra effet qu’à partir du 01 novembre 2026. Il est conclu pour une durée d’un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction, soit pour une période maximum de 4 ans. Pour des raisons de pilotage et de coordination, le lot 2 terminera le 31 mars 2030 au plus tard.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 12/02/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université de Rouen Normandie
Numéro d’enregistrement: 19761904200017
Adresse postale: 1 rue Thomas Becket
Ville: Mont-Saint-Aignan
Code postal: 76130
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Point de contact: Service de l'Achat Public
Téléphone: 02 35 14 70 06
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 17760005300025
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 02 35 58 35 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Numéro d’enregistrement: 13002928300012
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, Immeuble skyline
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 02 53 46 79 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: d7522f67-71b0-4fea-8add-f500671dc61f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 06/01/2026 10:58:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 7276-2026
Numéro de publication au JO S: 4/2026
Date de publication: 07/01/2026
