1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de Rouen Normandie
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d'un système électromagnétique aéroporté par drone dédié aux investigations géophysiques de subsurface.
Description: Fourniture d'un système électromagnétique aéroporté par drone, complet et opérationnel, dédié aux investigations géophysiques de subsurface. Le système devra permettre la mise en oeuvre de mesures électromagnétiques aéroportées par drone, dans le cadre d'investigations géophysiques destinées à la caractérisation en 3D des formations géologiques et des aquifères, avec une profondeur d'investigation moyenne de 300 mètres, reposant sur les principes suivants : L'injection contrôlée d'un courant électrique dans le sol via un dispositif approprié permettant de contrôler la fréquence et l'amplitude du courant injecté ; La mesure tridimensionnelle (3 composantes vectorielles) du champ magnétique induit ; L'acquisition synchronisée et géoréférencée des données ; Le traitement et l'exportation des données pour l'interprétation géophysique.
Identifiant de la procédure: d4a1f422-01ec-44b1-825a-08c707a28332
Identifiant interne: 2026-43
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38200000 Instruments géologiques et géophysiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 38230000 Instruments géophysiques électromagnétiques, 34711200 Aéronefs sans pilote
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: UNIVERSITE DE ROUEN NORMANDIE UMR CNRS 6143 M2C - Bâtiment Sciences et Techniques Place Emile Blondel
Ville: MONT-SAINT-AIGNAN
Code postal: 76130
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: Le marché fait l'objet de 3 PSE obligatoires. Les variantes sont autorisées. La visite des locaux est facultative. Les candidats pourront prendre rendez-vous au préalable avec Messieurs Abderrahim JARDANI et Julien DELOFFRE afin d'organiser une visite. • Mail : abderrahim.jardani@univ-rouen.fr Tel : 02 35 14 70 81 • Mail : julien.deloffre@univ-rouen.fr Tel : 02 32 76 94 37.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le marché fait l'objet de 3 PSE obligatoires. Les variantes sont autorisées. La visite des locaux est facultative. Les candidats pourront prendre rendez-vous au préalable avec Messieurs Abderrahim JARDANI et Julien DELOFFRE afin d'organiser une visite. • Mail : abderrahim.jardani@univ-rouen.fr Tel : 02 35 14 70 81 • Mail : julien.deloffre@univ-rouen.fr Tel : 02 32 76 94 37.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture d'un système électromagnétique aéroporté par drone dédié aux investigations géophysiques de subsurface.
Description: Fourniture d'un système électromagnétique aéroporté par drone, complet et opérationnel, dédié aux investigations géophysiques de subsurface. Le système devra permettre la mise en œuvre de mesures électromagnétiques aéroportées par drone, dans le cadre d’investigations géophysiques destinées à la caractérisation en 3D des formations géologiques et des aquifères, avec une profondeur d’investigation moyenne de 300 mètres, reposant sur les principes suivants : L'injection contrôlée d'un courant électrique dans le sol via un dispositif approprié permettant de contrôler la fréquence et l'amplitude du courant injecté ; La mesure tridimensionnelle (3 composantes vectorielles) du champ magnétique induit ; L'acquisition synchronisée et géoréférencée des données ; Le traitement et l'exportation des données pour l'interprétation géophysique.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38200000 Instruments géologiques et géophysiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 38230000 Instruments géophysiques électromagnétiques, 34711200 Aéronefs sans pilote
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: UNIVERSITE DE ROUEN NORMANDIE UMR CNRS 6143 M2C - Bâtiment Sciences et Techniques Place Emile Blondel
Ville: MONT-SAINT-AIGNAN
Code postal: 76130
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché prendra effet à la date de sa notification. Il est conclu pour la durée d’exécution des prestations. Le marché fait l'objet de 3 PSE obligatoires. Les variantes sont autorisées. La visite des locaux est facultative.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 25/06/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université de Rouen Normandie
Numéro d’enregistrement: 19761904200017
Adresse postale: 1 rue Thomas Becket
Ville: Mont saint aignan
Code postal: 76130
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Point de contact: Service de l'Achat Public
Téléphone: 0235147006
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 17760005300025
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 02 35 58 35 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Numéro d’enregistrement: 13002928300012
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, Immeuble skyline
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 02 53 46 79 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: 7b415131-a40c-49ee-8a0f-5c9412be9010 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 21/05/2026 14:37:58 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 350299-2026
Numéro de publication au JO S: 98/2026
Date de publication: 22/05/2026