1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université de Rouen Normandie
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture d'un banc pédagogique complet de production d'électricité pour la mise en place d'une salle de Travaux Pratiques.
Description: Fourniture d'un banc pédagogique complet de production d'électricité pour la mise en place d'une salle de Travaux Pratiques dans le cadre du projet CMA (Compétences et Métiers d'Avenir) 3NC (Normandie, Nucléaire, Nouvelles Compétences). Le marché est décomposé en 2 lots. Lot 1 - fourniture d'une chaudière à vapeur. Lot 2 - fourniture d'une turbine à vapeur.
Identifiant de la procédure: 89ee2286-9cba-498d-9d8e-082c7eb3f86b
Identifiant interne: 2026-13
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42162000 Chaudières génératrices de vapeur
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31124000 Générateur à turbine à vapeur et appareillage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MONT-SAINT-AIGNAN
Code postal: 76130
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Informations complémentaires: La visite des locaux est rendue obligatoire. Le candidat souhaitant visiter les locaux devra prendre contact au préalable auprès de : • François PETIT - Mail : francois.petit@univ-rouen.fr / Tél : 02 35 14 00 51 • Isabelle HU - Mail : isabelle.hu@univ-rouen.fr / Tél : 02 32 95 50 32 Les variantes sont interdites. L'Université de Rouen Normandie sera fermée du 24 décembre 2025 au 02 janvier 2026.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 Fourniture d'une chaudière à vapeur
Description: Fourniture d'une chaudière à vapeur pour un banc pédagogique complet de production d'électricité.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42162000 Chaudières génératrices de vapeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MONT SAINT AIGNAN
Code postal: 76130
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La visite des locaux est rendue obligatoire. Le candidat souhaitant visiter les locaux devra prendre contact au préalable auprès de : • François PETIT – Mail : francois.petit@univ-rouen.fr / Tél : 02 35 14 00 51 • Isabelle HU – Mail : isabelle.hu@univ-rouen.fr / Tél : 02 32 95 50 32 Les variantes sont interdites. L'Université de Rouen Normandie sera fermée du 24 décembre 2025 au 02 janvier 2026.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/01/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 Fourniture d'une turbine à vapeur
Description: Lot 2 Fourniture d'une turbine à vapeur pour un banc pédagogique complet de production d'électricité.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31124000 Générateur à turbine à vapeur et appareillage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: MONT-SAINT-AIGNAN
Code postal: 76130
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 3 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: La visite des locaux est rendue obligatoire. Le candidat souhaitant visiter les locaux devra prendre contact au préalable auprès de : • François PETIT - Mail : francois.petit@univ-rouen.fr / Tél : 02 35 14 00 51 • Isabelle HU - Mail : isabelle.hu@univ-rouen.fr / Tél : 02 32 95 50 32 Les variantes sont interdites. L'Université de Rouen Normandie sera fermée du 24 décembre 2025 au 02 janvier 2026.
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 30/01/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Rouen
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université de Rouen Normandie
Numéro d’enregistrement: 19761904200017
Adresse postale: 1 rue Thomas Becket
Ville: Mont saint aignan cedex
Code postal: 76821
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Point de contact: Service de l'Achat Public
Téléphone: 0235147006
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 17760005300025
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 02 35 58 35 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Numéro d’enregistrement: 13002928300012
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, Immeuble skyline
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 02 53 46 79 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
Identifiant/version de l’avis: a7fba42c-35a8-4540-a955-0ef81e2e5f28 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/12/2025 15:31:54 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 859214-2025
Numéro de publication au JO S: 247/2025
Date de publication: 23/12/2025
