1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: NEOMA PROJET ET EXPLOITATION CAMPUS
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Aménagement et identité du futur campus Signalétique
Description: Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le montant maximum du marché est fixé à 357 000 euro(s) HT. L'objet du marché est la fabrication, la mise en oeuvre d'éléments de signalétique sur-mesure de type: logos, numérotations d'espaces, vitrophanies, éléments d'identité selon les plans et pièces écries de la maîtrise d'oeuvre dans le cadre de l'aménagement de l'école Supérieure de Commerce NEOMA BS dans le futur campus de Neoma Reims
Identifiant de la procédure: e5cbafa6-3adb-48c9-82b8-cbfdc85d11cc
Identifiant interne: 2024-SASU-002
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34942000 Équipement de signalisation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 35261000 Panneaux d'information, 45316200 Installation de matériel de signalisation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Nouveau Campus Neoma Business School Avenue Brébant - Bd Charles Arnoult - Rue Pierre Maître
Ville: Reims
Code postal: 51100
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 340 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Aménagement et identité du futur campus Signalétique
Description: Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le montant maximum du marché est fixé à 357 000 euro(s) HT. L'objet du marché est la fabrication, la mise en oeuvre d'éléments de signalétique sur-mesure de type: logos, numérotations d'espaces, vitrophanies, éléments d'identité selon les plans et pièces écries de la maîtrise d'oeuvre dans le cadre de l'aménagement de l'école Supérieure de Commerce NEOMA BS dans le futur campus de Neoma Reims
Identifiant interne: F-PF-1550830
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34942000 Équipement de signalisation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 35261000 Panneaux d'information, 45316200 Installation de matériel de signalisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Nouveau Campus Neoma Business School Avenue Brébant - Bd Charles Arnoult - Rue Pierre Maître
Ville: Reims
Code postal: 51100
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Date de fin de durée: 30/04/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 340 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/12/2024 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 09/12/2024 13:00:00 (UTC+1)
Lieu: Reims
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont actualisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Rouen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 39198088-0ED9-6B57-19B8283F43B573E7
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: NEOMA PROJET ET EXPLOITATION CAMPUS
Numéro d’enregistrement: 77285
Adresse postale: 1 rue Maréchal Juin
Ville: Mont Saint Aignan
Code postal: 76130
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Point de contact: Pris en la personne de sa Directrice Générale EESC NEOMA BUSINESS SCHOOL
Téléphone: 0326775562
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Rouen
Numéro d’enregistrement: 391980B8-E210-B7F3-1C9B59BEF995AA50
Adresse postale: 34 rue aux juifs
Ville: Rouen
Code postal: 76037
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235528752
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 19759d8f-652d-42c0-ba1a-d72344be05b1 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 28/10/2024 10:43:44 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 657417-2024
Numéro de publication au JO S: 211/2024
Date de publication: 29/10/2024
