A proximité de Monnières 39100 Jura
Acheteur : SICTOM de la zone de Dole
39100 Brevans
Tel : 0384823334
Secteurs d'activité
Pneus pour charges légères et lourdes.

Contrôle, fourniture et réparation des pneumatiques du parc de véhicules du SICTOM de la Zone de Dole

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 23/04/2026
JOUE - 277360-2026
277360-2026 - Résultats
France – Pneus pour charges légères et lourdes – Contrôle, fourniture et réparation des pneumatiques du parc de véhicules du SICTOM de la Zone de Dole
OJ S 79/2026 23/04/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSICTOM de la zone de Dole
Adresse électroniqueservicemarches@sictomdole.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreContrôle, fourniture et réparation des pneumatiques du parc de véhicules du SICTOM de la Zone de Dole
DescriptionContrôle, fourniture et réparation des pneumatiques du parc de véhicules du SICTOM de la Zone de Dole
Identifiant de la procédurefdaeb09e-41f2-4115-8910-234040b8c7e9
Avis précédent7435bb35-d5b0-452a-92b0-d4442193abe3-01
Identifiant interneM2026-04
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34350000 Pneus pour charges légères et lourdes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale22, allée du Bois  
Villebrevans
Code postal39100
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA320 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre320 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreContrôle, fourniture et réparation des pneumatiques du parc de véhicules du SICTOM de la Zone de Dole
DescriptionContrôle, fourniture et réparation des pneumatiques du parc de véhicules du SICTOM de la Zone de Dole
Identifiant interneM2026-04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34350000 Pneus pour charges légères et lourdes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA320 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Nomprix 50%
DescriptionPrix
Critère
TypeQualité
NomValeur technique - 30 %
Descriptionvaleur technique
Critère
TypeQualité
NomDélai de livraison - 20 %
DescriptionDélai de livraison
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critèresL'analyse des prix a été effectuée sur le modèle de pneu le plus utilisé (315/80 R22.5) avec 3/5 en pneu rechapé et 2/5 en pneu neuf
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationtribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recourstribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSICTOM de la zone de Dole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recourstribunal administratif de Besançon
Organisation qui signe le contratSICTOM de la zone de Dole
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis320 000,00 EUR
Valeur approximative des accords-cadres320 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre320 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre320 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielPROMOPNEU MARIOTTE
Offre
Identifiant de l’offre762106
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratM2026-04
TitreContrôle, fourniture et réparation de pneumatiques du parc de véhicules du SICTOM de la Zone de Dole
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi26/03/2026
Date de conclusion du marché/concession22/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratSICTOM de la zone de Dole
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSICTOM de la zone de Dole
Numéro d’enregistrement25390063300020
Adresse postale22, allée du Bois
VilleBrevans
Code postal39100
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
Point de contactservice marchés
Adresse électroniqueservicemarches@sictomdole.fr
Téléphone0384823334
Adresse internethttps://www.sictomdole.fr
Profil de l’acheteurhttps://sictomdole.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officieltribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement1725000500050
Adresse postale30 rue Charles Nodier
VilleBESANCON
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officielPROMOPNEU MARIOTTE
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement35099914000030
Adresse postaleZAC EN ROUGEMENT
VilleFOUCHERANS
Code postal39100
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
Adresse électroniquedole@pneumariotte.fr
Téléphone0384823509
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis0209dbb8-b55d-4e0f-9909-3bcb748cc4cb  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis22/04/2026 14:00:08 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis277360-2026
Numéro de publication au JO S79/2026
Date de publication23/04/2026