A proximité de Monnières 39100 Jura
Acheteur : SICTOM de la zone de Dole
39100 Brevans
Tel : 0384823334
  Reste 7 jours - Date de clôture estimée : 25/03/2026  
Secteurs d'activité
Pneus pour charges légères et lourdes.

Contrôle, fourniture et réparation des pneumatiques du parc de véhicules du SICTOM de la Zone de Dole

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 25/02/2026
JOUE - 133856-2026
133856-2026 - Mise en concurrence
France – Pneus pour charges légères et lourdes – Contrôle, fourniture et réparation des pneumatiques du parc de véhicules du SICTOM de la Zone de Dole
OJ S 39/2026 25/02/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSICTOM de la zone de Dole
Adresse électroniqueservicemarches@sictomdole.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreContrôle, fourniture et réparation des pneumatiques du parc de véhicules du SICTOM de la Zone de Dole
DescriptionContrôle, fourniture et réparation des pneumatiques du parc de véhicules du SICTOM de la Zone de Dole
Identifiant de la procédurefdaeb09e-41f2-4115-8910-234040b8c7e9
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34350000 Pneus pour charges légères et lourdes
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale22, allée du Bois  
Villebrevans
Code postal39100
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreContrôle, fourniture et réparation des pneumatiques du parc de véhicules du SICTOM de la Zone de Dole
DescriptionContrôle, fourniture et réparation des pneumatiques du parc de véhicules du SICTOM de la Zone de Dole
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34350000 Pneus pour charges légères et lourdes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA320 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
Nomprix 50%
DescriptionPrix
Critère
TypeQualité
NomValeur technique - 30 %
Descriptionvaleur technique
Critère
TypeQualité
NomDélai de livraison - 20 %
DescriptionDélai de livraison
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres25/03/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture26/03/2026 11:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationtribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recourstribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSICTOM de la zone de Dole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recourstribunal administratif de Besançon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSICTOM de la zone de Dole
Numéro d’enregistrement25390063300020
Adresse postale22, allée du Bois
VilleBrevans
Code postal39100
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
Point de contactservice marchés
Adresse électroniqueservicemarches@sictomdole.fr
Téléphone0384823334
Adresse internethttps://www.sictomdole.fr
Profil de l’acheteurhttps://sictomdole.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officieltribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement1725000500050
Adresse postale30 rue Charles Nodier
VilleBESANCON
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis7435bb35-d5b0-452a-92b0-d4442193abe3  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis23/02/2026 16:10:04 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis133856-2026
Numéro de publication au JO S39/2026
Date de publication25/02/2026