A proximité de Monnières 39100 Jura
Acheteur : SICTOM de la zone de Dole
39100 Brevans
Tel : 0384823334
  Reste 43 jours - Date de clôture estimée : 14/05/2025  
2 Lots
Lot 1
Châssis 26 tonnes
Lot 2
Caisson BOM
Secteurs d'activité
Camions-grues et camions à plateforme élévatrice.
Caissons.
Châssis.
Châssis-cabines.

ACQUISITION D'UN CAMION 26T - BOM / GRUE

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 28/03/2025
JOUE - 200548-2025
200548-2025 - Mise en concurrence
France – Châssis – ACQUISITION D'UN CAMION 26T - BOM / GRUE
OJ S 62/2025 28/03/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSICTOM de la zone de Dole
Adresse électroniqueservicemarches@sictomdole.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreACQUISITION D'UN CAMION 26T - BOM / GRUE
Descriptionacquisition d'un camion 26 tonnes BOM / GRUE - trémie extra-large collecte verticale de colonnes simple crochet (collecte de colonnes enterrées, semi-enterrées et aériennes)
Identifiant de la procédurefca947a9-fd05-47c1-82bf-7795001b820b
Identifiant interne25CAM
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34139000 Châssis
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34142000 Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale22 allée du Bois  
VilleBREVANS
Code postal39100
Subdivision pays (NUTS)Jura (CH025)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreChâssis 26 tonnes
DescriptionChâssis 26 tonnes
Identifiant interne1CAM25
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34139000 Châssis
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34139100 Châssis-cabines
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale22 allée du Bois  
VilleBrevans
Code postal39100
Subdivision pays (NUTS)Jura (CH025)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix des prestations
DescriptionPrix des prestations - 50 %
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique (y compris délai d'intervention sous garantie) - 40%
Critère
TypeQualité
NomDélai de livraison
DescriptionDélai de livraison - 10%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresAutorisée
Date limite de réception des offres14/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 18:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSICTOM de la zone de Dole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
5.1.
LotLOT-0002
TitreCaisson BOM
DescriptionCaisson BOM trémie extra-large collecte verticale, et grue
Identifiant interne2CAM25
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 42113120 Caissons
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34142000 Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale22, allée du Bois  
VilleBrevans
Code postal39100
Subdivision pays (NUTS)Jura (CH025)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Autre duréeInconnu
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix
DescriptionPrix des prestations - 50%
Critère
TypeQualité
NomValeur technique
DescriptionValeur technique (y compris délai d'intervention durant la garantie) - 40%
Critère
TypeQualité
NomDélai de livraison
DescriptionDélai de livraison : 10%
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueRequise
Date limite de réception des offres14/05/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture21/05/2025 18:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Informations relatives aux délais de recours: Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéSICTOM de la zone de Dole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSICTOM de la zone de Dole
Numéro d’enregistrement25390063300020
Adresse postale22, allée du Bois
VilleBrevans
Code postal39100
Subdivision pays (NUTS)Jura (CH025)
PaysFrance
Adresse électroniqueservicemarches@sictomdole.fr
Téléphone0384823334
Adresse internethttps://www.sictomdole.fr
Profil de l’acheteurhttps://sictomdole.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE BESANCON
Numéro d’enregistrement17250005000015
Adresse postale30 rue Charles Nodier
VilleBESANCON
Code postal25000
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Téléphone0384826000
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisfa6c1294-5abc-4d6a-9551-537fb0f31f5d  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis26/03/2025 16:00:08 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis200548-2025
Numéro de publication au JO S62/2025
Date de publication28/03/2025