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A proximité de Monneren 57920 Moselle
Acheteur : Cté de Communes de l'Arc Mosellan
8 rue du Moulin
57920 BUDING
Tel : +33 382838394
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 05/09/2025  
Secteurs d'activité
Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts.
Services d'architecture , services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection.
Supervision des travaux de construction.

MISSION DE MAITRISE DOEUVRE POUR L ACONSTRUCTION D UNE NOUVELLE DECHETERIE A GUENANGE

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/07/2025
JOUE - 461392-2025
461392-2025 - Mise en concurrence
France – Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection – MISSION DE MAITRISE DOEUVRE POUR L ACONSTRUCTION D UNE NOUVELLE DECHETERIE A GUENANGE
OJ S 133/2025 15/07/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Cté de Communes de l'Arc Mosellan
Adresse électronique: aurelie.kastner@arcmosellan.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MISSION DE MAITRISE DOEUVRE POUR L ACONSTRUCTION D UNE NOUVELLE DECHETERIE A GUENANGE
Description: MISSION DE MAITRISE DOEUVRE POUR L ACONSTRUCTION D UNE NOUVELLE DECHETERIE A GUENANGE
Identifiant de la procédure: 3f6f85d0-d8ff-424b-93bd-5bc0d637fcb6
Identifiant interne: 2025-10
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Nomenclature supplémentaire (cpv): 71242000 Préparation du projet et de la conception, estimation des coûts, 71247000 Supervision des travaux de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE NOUVELLE DECHETERIE A GUENANGE
Description: MISSION DE MAITRISE D OEUVRE POUR LA CONSTRUCTION D UNE NOUVELLE DECHETERIE A GUENANGE
Identifiant interne: 2025-10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 27 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://marchespublics-matec57.fr/
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation: 
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://marchespublics-matec57.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 05/09/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché: 
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Strasbourg
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Cté de Communes de l'Arc Mosellan
Numéro d’enregistrement: 24570135400111
Adresse postale: 8 rue du Moulin
Ville: BUDING
Code postal: 57920
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Adresse électronique: aurelie.kastner@arcmosellan.fr
Téléphone: +33 382838394
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 176 700 052 00010
Ville: STRASBOURG
Code postal: 68000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 833ddcee-af0c-46b0-afb8-fe4c01ea1f13  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 11/07/2025 16:20:19 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 461392-2025
Numéro de publication au JO S: 133/2025
Date de publication: 15/07/2025
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