Avis de marché - Avis n° 26-87472 du 09/09/2026
Département(s) de publication : 68, 67, 88, 90
Annonce n° 26-87472
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Cté Cnes de Saint-Amarin
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24680020500014
Ville : Saint Amarin
Code postal : 68550
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 68, 67, 88, 90
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026/011-12/PISC05-MEDIA
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : BOURASS Nedjete
Adresse mail du contact : n.bourass@ccvsa.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 389826001
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Le transporteur devra être en règle avec les prescriptions du Code des transports et réunissant toutes les conditions de capacité requises pour l'exercice de la profession.
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 28/09/2026 à 11:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Les services du pouvoir adjudicateur
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : ACCORD-CADRE DE TRANSPORT DE CLASSES
Code CPV principal - Descripteur principal : 60130000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Transport des classes vers la piscine et la médiathèque
Lieu principal d'exécution du marché : 68470 FELLERING
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : transport des élèves des écoles primaires des communes de la Communauté de Communes à la piscine de Wesserling
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60130000
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la CCVSA
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Description du lot : transport des élèves des écoles primaires des communes de la Communauté de Communes à la médiathèque de Wesserling
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 60130000
Lieu d'exécution du lot : Territoire de la CCVSA
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/09/2026
