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Acheteur : SAINT-LOUIS Agglomération

SERVICE MARCHÉS PUBLICS

68305 Saint-Louis

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Reste 3 jours - Date de clôture estimée : 21/10/2024

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23 Lots

Lot 1

1 : Démolition. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Lot 2

2 : Gros-oeuvre. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Lot 3

3 : Charpente bois. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Lot 4

4 : Couverture - Zinguerie - étanchéité. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Lot 5

5 : Ite - Bardage. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Lot 6

6 : Menuiserie extérieure alu. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Lot 7

7 : Plâtrerie - Isolation. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Lot 8

8 : électricité - Courants faibles. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Lot 9

9 : Chauffage - Ventilation. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Lot 10

10 : Installations sanitaires. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Lot 11

11 : Faux plafonds. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Lot 12

12 : Carrelage - Faïence. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Lot 13

13 : Menuiserie intérieur bois. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Lot 14

14 : Revêtements de sols. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Lot 15

15 : Peinture intérieure. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Lot 16

16 : Serrurerie. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Lot 17

17 : échafaudage. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Lot 18

18 : Ascenseur. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Lot 19

19 : Portes sectionnelles. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Lot 20

20 : Aménagements extérieurs - Vrd. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Lot 21

21 : Signalétique. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Lot 22

22 : Nettoyage. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Lot 23

23 : Taille de pierres. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Secteurs d'activité

Taille de pierres.
Travaux de menuiserie.
Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires.
Travaux d'installation d'ascenseurs.
Tableaux d'affichage ou accessoires.
Travaux d'équipement électrique.
Serrurerie.
Travaux de terrassement.
Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation.
Travaux de gros oeuvre.
Travaux de charpente.
Travaux de couverture.
Travaux d'installation d'échafaudages.
Travaux de démolition.
Travaux d'étanchéification.
Travaux de plâtrerie.
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation.
Services de nettoyage.
Carrelages.
Travaux de pose de revêtements de sols.
Portes de garage.
Travaux de peinture.
Mise en place de plafonds suspendus.

Création d'un pôle de services à Hagenthal-le-Bas

Type d'avis : Avis de marché

Type de marché : National

Date de publication : 23/09/2024

BOAMP - 24-107979

Avis de marché - Avis n° 24-107979 du 23/09/2024

Avis de marché

Département(s) de publication : 68

Annonce n° 24-107979

Travaux

Section 1 - Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur : Saint-Louis Agglomération

Type de Numéro national d'indentification : SIRET

N° National d'identification : 20006605800013

Ville : Saint-Louis

Code postal : 68305

Groupement de commandes : Non

Département(s) de publication : 68

Section 2 - Communication

Lien direct aux documents de la consultation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1531390

Identifiant interne de la consultation : 24AT-Pat-0679-G

Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui

Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non

Nom du contact : Service marchés publics

Numéro de téléphone du contact : +33 389709075

Section 3 - Procédure

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte

Conditions de participation :

Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : -Lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) dûment datée et signée par le candidat
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : -Déclaration du candidat (Dc2 à jour ou équivalent) dûment remplie, datée et signée par le candidat comprenant : -La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : -La liste des travaux effectués au cours des cinq dernières années assorties d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. -Les attestations indiquent l'objet du marché, le montant, le maître d'ouvrage, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent si ces derniers ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ; -La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; -La description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché ; -Lot n°1 uniquement : - Certification Qualibat 1111 « démolition » (technicité courante) -Lot n°9 uniquement : - Certification Qualibat 5312 « installation de Vmc » - La déclaration sur l'honneur annexée au règlement de la consultation ou équivalent. - Le ou les pouvoir(s) du ou des signataire(s) le ou les habilitant (s) à engager le candidat. En cas de groupement, les pièces décrites ci-dessus sont à remettre par chaque cotraitant

Technique d'achat : Sans objet

Date et heure limite de réception des plis : 21/10/2024 à 12:00

Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite

Réduction du nombre de candidats : Non

Possibilité d'attribution sans négociation : Oui

L'acheteur exige la présentations de variantes : Non

Critères d'attribution : énoncé dans le Rc

Section 4 - Identification du marché

Intitulé du marché : Création d'un pôle de services à Hagenthal-le-Bas

Code CPV principal - Descripteur principal : 45223220

Type de marché : Travaux

Description succincte du marché : La présente consultation concerne les travaux de construction d'un pôle de services et le réaménagement partiel de la crèche Tom Pouce, ainsi que les aménagements extérieurs, incluant l'arrière de la salle polyvalente, sur le site situé à l'angle de la rue de Leymen et de la rue Oberdorf à Hagenthal-le-Bas. Le descriptif des prestations attendues est précisé dans le CCTP propre à chaque lot. Code NUTS : FRF12 Chacun des lots fait l'objet d'un marché séparé. Il est possible aux candidats de présenter une offre pour un seul lot ou plusieurs lots. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux

Lieu principal d'exécution du marché : Hagenthal-le-Bas 68220 - Hagenthal-le-Bas

La consultation comporte des tranches : Non

La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non

Marché alloti : Oui

Section 5 - Lots

Description du lot : 1 : Démolition. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45111100

Lieu d'exécution du lot : HAGENTHAL-LE-BAS (68220)
Description du lot : 2 : Gros-oeuvre. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45223220

Lieu d'exécution du lot : HAGENTHAL-LE-BAS (68220)
Description du lot : 3 : Charpente bois. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45261100

Lieu d'exécution du lot : HAGENTHAL-LE-BAS (68220)
Description du lot : 4 : Couverture - Zinguerie - étanchéité. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45261210

Lieu d'exécution du lot : HAGENTHAL-LE-BAS (68220)
Description du lot : 5 : Ite - Bardage. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45261420

Lieu d'exécution du lot : HAGENTHAL-LE-BAS (68220)
Description du lot : 6 : Menuiserie extérieure alu. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45421100

Lieu d'exécution du lot : HAGENTHAL-LE-BAS (68220)
Description du lot : 7 : Plâtrerie - Isolation. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45410000

Lieu d'exécution du lot : HAGENTHAL-LE-BAS (68220)
Description du lot : 8 : électricité - Courants faibles. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45310000

Lieu d'exécution du lot : HAGENTHAL-LE-BAS (68220)
Description du lot : 9 : Chauffage - Ventilation. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45331000

Lieu d'exécution du lot : HAGENTHAL-LE-BAS (68220)
Description du lot : 10 : Installations sanitaires. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45332000

Lieu d'exécution du lot : HAGENTHAL-LE-BAS (68220)
Description du lot : 11 : Faux plafonds. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45421146

Lieu d'exécution du lot : HAGENTHAL-LE-BAS (68220)
Description du lot : 12 : Carrelage - Faïence. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45431000

Lieu d'exécution du lot : HAGENTHAL-LE-BAS (68220)
Description du lot : 13 : Menuiserie intérieur bois. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45421000

Lieu d'exécution du lot : HAGENTHAL-LE-BAS (68220)
Description du lot : 14 : Revêtements de sols. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45432100

Lieu d'exécution du lot : HAGENTHAL-LE-BAS (68220)
Description du lot : 15 : Peinture intérieure. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45442100

Lieu d'exécution du lot : HAGENTHAL-LE-BAS (68220)
Description du lot : 16 : Serrurerie. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 44316500

Lieu d'exécution du lot : HAGENTHAL-LE-BAS (68220)
Description du lot : 17 : échafaudage. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45262100

Lieu d'exécution du lot : HAGENTHAL-LE-BAS (68220)
Description du lot : 18 : Ascenseur. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45313100

Lieu d'exécution du lot : HAGENTHAL-LE-BAS (68220)
Description du lot : 19 : Portes sectionnelles. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 44221240

Lieu d'exécution du lot : HAGENTHAL-LE-BAS (68220)
Description du lot : 20 : Aménagements extérieurs - Vrd. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45112500

Lieu d'exécution du lot : HAGENTHAL-LE-BAS (68220)
Description du lot : 21 : Signalétique. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 30195600

Lieu d'exécution du lot : HAGENTHAL-LE-BAS (68220)
Description du lot : 22 : Nettoyage. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 90910000

Lieu d'exécution du lot : HAGENTHAL-LE-BAS (68220)
Description du lot : 23 : Taille de pierres. Pour chaque lot, le marché est conclu à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'à la date de réception sans réserve, des travaux. Il est précisé que l'ordre de service de démarrage sera unique et commun à tous les lots. Il vaudra ordre de démarrer la période de préparation et par la suite, la réalisation des travaux. Le délai global d'exécution des travaux imposé par le pouvoir adjudicateur comprend : la période de préparation, la réalisation des travaux et études nécessaires à celle-ci, le repliement des installations de chantier, la remise en état des lieux après chantier. Il est de 28 mois à compter de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. Au sein de ce délai global d'exécution et pour chaque lot : -Une période de préparation incluant tous les délais de préparation de réalisation de plans d'exécution, de commande, des documents divers ou échantillons pour approbation. Sa durée est de 8 semaines (2 mois) à compter de l'ordre de service de démarrage. -Le détail des différents délais d'exécution est fixé par le titulaire dans le cadre de son offre, sous la forme d'un planning détaillé. Ce planning pourra faire l'objet d'une mise au point d'un commun accord, suite à la notification du marché. Il respecte dans tous les cas le délai global d'exécution ci-dessus, imposé par le pouvoir adjudicateur. La date prévisionnelle de démarrage de la période de préparation est fixée au 25 novembre 2024, pour un démarrage des travaux au 1er février 2025

Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45262511

Lieu d'exécution du lot : HAGENTHAL-LE-BAS (68220)

Section 6 - Informations Complementaires

Visite obligatoire : Non

Autres informations complémentaires : Durée de validité des offres : 4 mois. Options au sens du droit européen - Marchés similaires et modifications de marchés : -Possibilité de recourir aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires en application de l'article R.2122-7 du Code de la Commande Publique : Les conditions d'exécution de ces nouveaux marchés seront identiques au présent marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché. -Possibilité de recourir aux modifications du marché en application des articles R.2194-1 à R.2194-10 du Code de la Commande Publique. Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises. Aucune forme particulière de groupement n'est imposée. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire. Modalités de financement : autofinancement par SAINT-LOUIS Agglomération et subventions de l'État (DSIL), de la Collectivité Européenne d'Alsace, de la Région Grand Est, de l'Agence de l'Eau Rhin Meuse et de la Caisse d'Allocations Familiales. Modalités de paiement : selon le Code de la Commande Publique. Délai global de paiement : 30 jours. Pour chaque lot, les prix sont révisables, dans les conditions du CCAP (article 6). Cautionnement et garanties exigées : Une retenue de garantie sera exigée dans les conditions du CCAP (article 9) Une avance pourra être accordée dans les conditions prévues dans le CCAP (article 8). Des prestations supplémentaires éventuelles pourront être retenues dans le cadre de la présente consultation. Le lot 8 Électricité - Courants faibles comporte deux Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE) qui pourront être retenues pour le présent marché : -PSE n° 1 : commande générale occultants ; -PSE n° 2 : paraboles. Le détail technique de chacune de ces PSE est indiqué dans les documents techniques et financiers du marché (CCTP, DPGF). Le pouvoir adjudicateur se réserve seul la possibilité de retenir ou non une ou plusieurs des PSE susmentionnées. Sa décision interviendra au plus tard à la signature du marché. Le candidat a l'obligation de répondre et chiffrer ces PSE. L'Acheteur a décidé de faire application des dispositions de l'article L.2112-2 du code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges de ce marché une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. En fonction du lot pour lequel il candidate, le titulaire devra réaliser une action d'insertion qui permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Le titulaire s'engage ainsi à réaliser, au minimum, le nombre d'heures d'insertion mentionnés à l'article 3.1 du CCAP durant la durée du chantier, nombre d'heures également mentionné dans l'acte d'engagement. Pour connaître les modalités d'obtention du dossier de consultation et de remise des offres, les modalités d'obtention de renseignements complémentaires et les procédures de recours, se référer au règlement de la consultation. Le Président de SAINT-LOUIS Agglomération pourra à tout moment décider de ne pas donner suite à la mise en concurrence

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23/09/2024

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Création d'un pôle de services à Hagenthal-le-Bas

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