1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: syndicat mixte du lac d annecy
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: fourniture de polymères pour le traitement des boues des usines de dépollution du Sila
Description: l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure: 07d0292b-1a3d-4ea3-a6cf-befc6c6b4f25
Identifiant interne: 22/044-Wp
2.1.1.
Objet
Nomenclature principale (cpv): 24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: fourniture de polymère organique solide
Description: fourniture de polymère organique solide
Identifiant interne: 2023M023
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base
Nomenclature supplémentaire (cpv): 24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: UDEPS
Ville: Cran Gevrier
Code postal: 74960
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: comité consultatif interrégional des litiges en matière de marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551.12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: fourniture de polymère organique liquide
Description: fourniture de polymère organique liquide
Identifiant interne: 2023M024
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base
Nomenclature supplémentaire (cpv): 24300000 Produits chimiques organiques et inorganiques de base
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: UDEPS
Ville: Cran Gevrier
Code postal: 74960
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: comité consultatif interrégional des litiges en matière de marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours: référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551.12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: snf Sas
Offre:
Identifiant de l’offre: 2023M023
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 565 880,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023m023
Titre: fourniture de polymère organique solide
Date de conclusion du marché: 26/05/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: snf Sas
Offre:
Identifiant de l’offre: 2023M024
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 110 432,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2023m024
Titre: fourniture de polymère organique liquide
Date de conclusion du marché: 26/05/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
7. Modification
7.1.
Modification
Identifiant de l'avis d'attribution de contrat précédent: 330414-2023
Identifiant du contrat modifié: CON-0001
Raison de la modification: Besoin de travaux, de services ou de fournitures supplémentaires de la part du contractant initial.
Description: Augmentation du montant
7.1.1.
Modification
Description des modifications: Augmentation du montant - engagement du SILA de réduction des consommations d'eau potable de SILOE, la dilution du polymère est assurée depuis mi 2024 par de l'eau industrielle à la place de l'eau potable, la consommation des polymères solides a donc augmenté significativement.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: syndicat mixte du lac d annecy
Numéro d’enregistrement: 24740001300014
Adresse postale: 7 rue des Terrasses
Ville: Cran Gevrier
Code postal: 74960
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Téléphone: +33 450667777
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: snf Sas
Numéro d’enregistrement: 43000664300034
Adresse postale: ZAC de Milieux
Ville: Andrezieux Boutheon
Code postal: 42160
Subdivision pays (NUTS): Loire (FRK25)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement: 173 800 053 00014
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33 476429000
Télécopieur: +33 476422269
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: comité consultatif interrégional des litiges en matière de marchés publics
Numéro d’enregistrement: 130 010 036 01385
Adresse postale: 107 rue servient
Ville: Lyon
Code postal: 69418
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1851d338-5776-4577-963e-f42392dd07b5 - 01
Type de formulaire: Modification du marché
Type d’avis: Avis de modification de marché
Sous-type d’avis: 38
Date d’envoi de l’avis: 23/05/2025 07:35:52 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 336289-2025
Numéro de publication au JO S: 100/2025
Date de publication: 26/05/2025
