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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SA HLM IRP
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SA HLM SOLIDARITE ET LOGEMENT
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Entretien et Fraisage des Réseaux EU-EV-EP / Pompes de relevages
Description: Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations d'entretien préventif et curatif, de nettoyage, de curage, de dégorgement, de fraisage, de dépannage et de maintenance des installations d'évacuation et d'assainissement du patrimoine du Pouvoir Adjudicateur. Les prestations concernent notamment : Les canalisations et colonnes d'eaux usées (EU) ; -Les canalisations et colonnes d'eaux vannes (EV) ; -Les réseaux d'eaux pluviales (EP) ; -Les pompes et postes de relevage ; -Les fosses hydrocarbures ; -Les dispositifs et systèmes anti-refoulement ; -Les regards, siphons, avaloirs et ouvrages annexes associés aux réseaux
Identifiant de la procédure: 0adb2e4c-89cd-405f-94f3-fd2ce2142085
Identifiant interne: SG
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90460000 Services de vidange de puisards ou de fosses septiques
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Entretien spécialisé des réseaux d'assainissement et équipements associés (clapets anti-refoulement, stations de relevage, fosses hydrocarbures)
Description: Entretien spécialisé des réseaux d'assainissement et équipements associés (clapets anti-refoulement, stations de relevage, fosses hydrocarbures)
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement, 90460000 Services de vidange de puisards ou de fosses septiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2026
Date de fin de durée: 30/09/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 01/10/2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est reconductible tacitement : - au maximum trois (3) fois pour une période d'un (1) an, sans que sa durée ne puisse excéder (4) quatre ans. L'ensemble de lots est conclu pour une durée d'excédant pas le 30/09/2029
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 01/10/2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est reconductible tacitement : - au maximum trois (3) fois pour une période d'un (1) an, sans que sa durée ne puisse excéder (4) quatre ans. L'ensemble de lots est conclu pour une durée d'excédant pas le 30/09/2029
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 21/07/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Meudon
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nanterre
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA HLM IRP
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Entretien courant et fraisage des réseaux d'assainissement EU, EV, EP
Description: Entretien courant et fraisage des réseaux d'assainissement EU, EV, EP
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90480000 Service de gestion du réseau d'assainissement
Nomenclature complémentaire (cpv): 90400000 Services des eaux usées, 90460000 Services de vidange de puisards ou de fosses septiques
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/10/2026
Date de fin de durée: 30/09/2029
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 01/10/2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est reconductible tacitement : - au maximum trois (3) fois pour une période d'un (1) an, sans que sa durée ne puisse excéder (4) quatre ans. L'ensemble de lots est conclu pour une durée d'excédant pas le 30/09/2029
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 01/10/2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il est reconductible tacitement : - au maximum trois (3) fois pour une période d'un (1) an, sans que sa durée ne puisse excéder (4) quatre ans. L'ensemble de lots est conclu pour une durée d'excédant pas le 30/09/2029
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 20/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 21/07/2026 11:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Meudon
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nanterre
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SA HLM IRP
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 1F1881BB-92B7-EFE7-9E493A8DD9AECC98
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SA HLM IRP
Numéro d’enregistrement: 75327
Adresse postale: 46 rue du Commandant Louis Bouchet
Ville: Meudon-La-Forêt
Code postal: 92360
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: RABINOVICI sylvie
Téléphone: 0146302205
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SA HLM IRP
Numéro d’enregistrement: 1F18820A-EF0C-EB5C-530A9A4670FE6BF9
Adresse postale: 46 Rue Du Commandant Louis Bouchet
Ville: Meudon
Code postal: 92360
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0146302205
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d’enregistrement: 1F18822D-A5B7-2264-764124FCDC36FD80
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Ville: Nanterre
Code postal: 92020
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0140971010
Télécopieur: 0147243161
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SA HLM SOLIDARITE ET LOGEMENT
Numéro d’enregistrement: 1F18825F-9FAB-0055-4B1F523337C351A5
Adresse postale: 46 Rue Du Commandant Louis Bouchet
Ville: Meudon
Code postal: 92360
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: 0146302205
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1d452cfe-a28c-452a-a6f1-6484cdc55e7c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 16/06/2026 12:10:04 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 416081-2026
Numéro de publication au JO S: 115/2026
Date de publication: 17/06/2026
