1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CNRS Délégation Régionale Ile-de-France Meudon
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACCORD-CADRE RELATIF A LA RÉALISATION D’UNE ÉTUDE ASSOCIÉE A UN PROTOTYPAGE DU SYSTÈME DE FIBRES OPTIQUES MIFU POUR LE SPECTROGRAMME MULTI-OBJET MOSAIC POUR L’E.L.T
Description: Le présent contrat est un accord-cadre qui a pour objet la réalisation d’une étude associée à un prototypage du système de fibres optiques mIFU (multi Integral Field Unit) pour le spectrographe multi-objet MOSAIC pour l’ELT incluant la : • Réalisation d’une étude qui décrira un design préliminaire de ce lien fibré, d’identifier diverses options pour certains composants • Réalisation du prototypage comprenant : l’approvisionnement de l’ensemble des divers éléments comme la fibre optique, une trame de microlentilles, des pièces mécaniques, de superviser son assemblage. • La caractérisation de liens fibrés (métrologie) Les spécifications techniques objet de l’accord-cadre sont décrites dans le cahier de clauses Techniques particulières (C.C.T.P).
Identifiant de la procédure: 3b5ce301-b0d4-416a-b458-533367444d51
Avis précédent: 638652-2024
Identifiant interne: CNRS2024-07
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72244000 Services de prototypage, 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Meudon
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: ACCORD-CADRE RELATIF A LA REALISATION D’UNE ETUDE ASSOCIEE A UN PROTOTYPAGE DU SYSTEME DE FIBRES OPTIQUES MIFU POUR LE SPECTROGRAMME MULTI-OBJET MOSAIC POUR L’E.L.T
Description: Le présent contrat est un accord-cadre qui a pour objet la réalisation d’une étude associée à un prototypage du système de fibres optiques mIFU (multi Integral Field Unit) pour le spectrographe multi-objet MOSAIC pour l’ELT incluant la : • Réalisation d’une étude qui décrira un design préliminaire de ce lien fibré, d’identifier diverses options pour certains composants • Réalisation du prototypage comprenant : l’approvisionnement de l’ensemble des divers éléments comme la fibre optique, une trame de microlentilles, des pièces mécaniques, de superviser son assemblage. • La caractérisation de liens fibrés (métrologie) Les spécifications techniques objet de l’accord-cadre sont décrites dans le cahier de clauses Techniques particulières (C.C.T.P).
Identifiant interne: CNRS2024-07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nature supplémentaire du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 71335000 Études techniques
Nomenclature supplémentaire (cpv): 72244000 Services de prototypage, 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Meudon
Code postal: 92195
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 500 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique: Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La prévention et la réduction de la pollution
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: prix des prestations indiquées dans l'annexe financière
Critère:
Type: Qualité
Description: VALEUR TECHNIQUE DES OFFRES
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: sans objet
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée: CNRS Délégation Régionale Ile-de-France Meudon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: CNRS Délégation Régionale Ile-de-France Meudon
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: CNRS Délégation Régionale Ile-de-France Meudon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui signe le marché: CNRS Délégation Régionale Ile-de-France Meudon
TED eSender: Publications Office of the European Union
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Bertin Technologies
Sous-traitants du lauréat:
Nom officiel: SEDI-ATI FIBRES OPTIQUES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE BERTIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
Sous-traitance: Oui
La valeur de la sous-traitance est connue: oui
Valeur de la sous-traitance: 100 000,00 EUR
Le pourcentage de la sous-traitance est connu: oui
Pourcentage de la sous-traitance: 30
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2029316
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 12/12/2024
Date de conclusion du marché: 12/12/2024
Organisation qui signe le marché: CNRS Délégation Régionale Ile-de-France Meudon
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: CNRS Délégation Régionale Ile-de-France Meudon
Numéro d’enregistrement: 18008901300155
Ville: Meudon
Code postal: 92195
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Point de contact: Service financier et comptable, Pôle Achats
Téléphone: 0145075014
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy Pontoise
Numéro d’enregistrement: 17950702500015
Adresse postale: 24 Boulevard de l'Hautil BP 30322
Ville: Cergy
Code postal: 95000
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Point de contact: TA CERGY
Téléphone: +33 130173400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Bertin Technologies
Numéro d’enregistrement: 422 511 204 00022
Adresse postale: 155, rue Louis Armand
Ville: Aix-en-Provence
Code postal: 13290
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 01 39 30 60 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: SEDI-ATI FIBRES OPTIQUES
Numéro d’enregistrement: 722 043 775 00047
Ville: Evry Courcouronnes
Code postal: 91080
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 01 69 36 64 32
Rôles de cette organisation:
Sous-traitant
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement: PUBL
Ville: Luxembourg
Code postal: 2417
Subdivision pays (NUTS): Luxembourg (LU000)
Pays: Luxembourg
Téléphone: +352 29291
Rôles de cette organisation:
TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: f9345ca5-5740-40ad-bea9-dbb08ce55e8a - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/12/2024 09:40:42 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 790375-2024
Numéro de publication au JO S: 249/2024
Date de publication: 23/12/2024
