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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VIVEST (57)
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord cadre à bons de commande pour des travaux d'entretien courant du patrimoine immobilier appartenant ou géré par Vivest Secteur 1 : secteur Metz / Woippy / Thionville / Pays Haut 13 055 logements ; Secteur 2 : secteur Saint Avold / Forbach 6736 logements
Description: ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE POUR DES TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT DU PATRIMOINE IMMOBILIER APPARTENANT OU GERE PAR VIVEST. SECTEUR 1 : SECTEUR METZ / WOIPPY / THIONVILLE / PAYS HAUT 13 055 LOGEMENTS. SECTEUR 2 : SECTEUR SAINT AVOLD / FORBACH 6 736 LOGEMENTS
Identifiant de la procédure: f6b27bcc-5cd8-4749-af09-5a361895f2eb
Identifiant interne: Accord cadre à bons de commande pour des travaux d'entretien courant du patrimoine immobilier appartenant ou géré par Vivest. Secteur 1 : Secteur Metz / Woippy / Thionville / Pays Haut 13 055 logements. Secteur 2 : Secteur Saint-Avold / Forbach 6 736
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert comportant publicité européenne, en vertu des dispositions de l’article L.2124-2 et L.2124.2-1 du code de la commande publique relancée à l’issue d’une consultation déclarée sans suite.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature complémentaire (cpv): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols, 45330000 Travaux de plomberie, 45262522 Travaux de maçonnerie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Patrimoine immobilier appartenant ou géré par Vivest en Moselle et Meurthe et Moselle.
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: LLes prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bon de commande sans minimum et avec maximum passé avec plusieurs titulaires (1 à 3 maximum suivant le lot sous réserve d'un nombre suffisant d'offres - Voir tableau ci-dessous) en application des dispositions des articles L.2125.1-1, R2162-4, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 32 620 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 14
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 14
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Sol Secteur 1
Description: Travaux de pose de revêtements de sols
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Patrimoine immobilier appartenant ou géré par Vivest en moselle et meurthe et moselle
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix sur 70 points Montant global du marché indiqué au DQE sur 55 pts Coefficient de majoration pour intervention sur matériaux contenant de l'amiante sur 10 pts Tarif horaire équipe/petits travaux et coefficient d’entreprise pour matériaux sur 5 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur 25 points Moyens humains et matériels affectés à l'accord-cadre sur 8 points Intervention en sous-section 4 sur 4 points Procédure d'intervention sur 8 points Fiches techniques sur 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Crtière RSE sur 5 points Détail flotte automobile avec nombre de véhicules propres /électriques et gestion / optimisation des déplacements sur sites sur 3 points Gestion des approvisionnements, stockage des matériaux, recyclage, élimination des déchets, traitement. Procédés particuliers utilisés par l’entreprise dans le cadre d’une démarche environnementale sur 2 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: VIVEST (57)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Judiciaire Cite judiciaire rue General Fabvier 54035 NANCY CEDEX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: VIVEST (57)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Sol Secteur 2
Description: Travaux de pose de revêtements de sols
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Patrimoine immobilier appartenant ou géré par Vivest en moselle et meurthe et moselle
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix sur 70 points Montant global du marché indiqué au DQE sur 55 pts Coefficient de majoration pour intervention sur matériaux contenant de l'amiante sur 10 pts Tarif horaire équipe/petits travaux et coefficient d’entreprise pour matériaux sur 5 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur 25 points Moyens humains et matériels affectés à l'accord-cadre sur 8 points Intervention en sous-section 4 sur 4 points Procédure d'intervention sur 8 points Fiches techniques sur 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Crtière RSE sur 5 points Détail flotte automobile avec nombre de véhicules propres /électriques et gestion / optimisation des déplacements sur sites sur 3 points Gestion des approvisionnements, stockage des matériaux, recyclage, élimination des déchets, traitement. Procédés particuliers utilisés par l’entreprise dans le cadre d’une démarche environnementale sur 2 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: VIVEST (57)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Judiciaire Cite judiciaire rue General Fabvier 54035 NANCY CEDEX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: VIVEST (57)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Peinture - Faïence Secteur 1
Description: Travaux de peinture et Carrelage mural
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature complémentaire (cpv): 45431200 Carrelage mural
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Patrimoine immobilier appartenant ou géré par Vivest en moselle et meurthe et moselle
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix sur 70 points Montant global du marché indiqué au DQE sur 55 pts Coefficient de majoration pour intervention sur matériaux contenant de l'amiante sur 10 pts Tarif horaire équipe/petits travaux et coefficient d’entreprise pour matériaux sur 5 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur 25 points Moyens humains et matériels affectés à l'accord-cadre sur 8 points Intervention en sous-section 4 sur 4 points Procédure d'intervention sur 8 points Fiches techniques sur 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Crtière RSE sur 5 points Détail flotte automobile avec nombre de véhicules propres /électriques et gestion / optimisation des déplacements sur sites sur 3 points Gestion des approvisionnements, stockage des matériaux, recyclage, élimination des déchets, traitement. Procédés particuliers utilisés par l’entreprise dans le cadre d’une démarche environnementale sur 2 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: VIVEST (57)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Judiciaire Cite judiciaire rue General Fabvier 54035 NANCY CEDEX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: VIVEST (57)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Peinture - Faïence Secteur 2
Description: Travaux de peinture et Carrelage mural
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature complémentaire (cpv): 45431200 Carrelage mural
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Patrimoine immobilier appartenant ou géré par Vivest en moselle et meurthe et moselle
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix sur 70 points Montant global du marché indiqué au DQE sur 55 pts Coefficient de majoration pour intervention sur matériaux contenant de l'amiante sur 10 pts Tarif horaire équipe/petits travaux et coefficient d’entreprise pour matériaux sur 5 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur 25 points Moyens humains et matériels affectés à l'accord-cadre sur 8 points Intervention en sous-section 4 sur 4 points Procédure d'intervention sur 8 points Fiches techniques sur 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Crtière RSE sur 5 points Détail flotte automobile avec nombre de véhicules propres /électriques et gestion / optimisation des déplacements sur sites sur 3 points Gestion des approvisionnements, stockage des matériaux, recyclage, élimination des déchets, traitement. Procédés particuliers utilisés par l’entreprise dans le cadre d’une démarche environnementale sur 2 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: VIVEST (57)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Judiciaire Cite judiciaire rue General Fabvier 54035 NANCY CEDEX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: VIVEST (57)
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Maçonnerie - VRD Secteur 2
Description: Travaux de maçonnerie
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Patrimoine immobilier appartenant ou géré par Vivest en moselle et meurthe et moselle
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix sur 70 points Montant global du marché indiqué au DQE sur 50 pts Coefficient de majoration pour intervention sur matériaux contenant de l'amiante sur 7 pts Coeff de majoration sur l'ensemble des articles pour intervention en astreinte (majoration sur tarif horaire, coefficient et articles du BPU) sur 7 pts Tarif horaire équipe/petits tvx et coefficient d’entreprise pour matériaux 6 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur 25 points Moyens humains et matériels affectées à l'accord-cadre 8 pts Intervention en sous-section 4 4 points Hygiène et sécurité des personnels sur 4 points Procédure d'intervention 4 points Gestion de l'astreinte 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Crtière RSE sur 5 points Détail flotte automobile avec nombre de véhicules propres /électriques et gestion / optimisation des déplacements sur sites sur 3 points Gestion des approvisionnements, stockage des matériaux, recyclage, élimination des déchets, traitement. Procédés particuliers utilisés par l’entreprise dans le cadre d’une démarche environnementale sur 2 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: VIVEST (57)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Judiciaire Cite judiciaire rue General Fabvier 54035 NANCY CEDEX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: VIVEST (57)
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Chauffage - Sanitaire - Faïence Secteur 2
Description: Travaux de plomberie
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Patrimoine immobilier appartenant ou géré par Vivest en moselle et meurthe et moselle
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix sur 70 points Montant global du marché indiqué au DQE sur 50 pts Coefficient de majoration pour intervention sur matériaux contenant de l'amiante sur 7 pts Coeff de majoration sur l'ensemble des articles pour intervention en astreinte (majoration sur tarif horaire, coefficient et articles du BPU) sur 7 pts Tarif horaire équipe/petits tvx et coefficient d’entreprise pour matériaux 6 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur 25 points Moyens humains et matériels affectées à l'accord-cadre 8 pts Intervention en sous-section 4 4 points Procédure d'intervention 4 points Gestion de l'astreinte 5 points Fiches techniques 4 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Crtière RSE sur 5 points Détail flotte automobile avec nombre de véhicules propres /électriques et gestion / optimisation des déplacements sur sites sur 3 points Gestion des approvisionnements, stockage des matériaux, recyclage, élimination des déchets, traitement. Procédés particuliers utilisés par l’entreprise dans le cadre d’une démarche environnementale sur 2 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: VIVEST (57)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Judiciaire Cite judiciaire rue General Fabvier 54035 NANCY CEDEX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: VIVEST (57)
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Couverture Secteur 1
Description: Travaux de couverture
Identifiant interne: 22
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Patrimoine immobilier appartenant ou géré par Vivest en moselle et meurthe et moselle
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix sur 70 points Montant global du marché indiqué au DQE sur 50 pts Coefficient de majoration pour intervention sur matériaux contenant de l'amiante sur 7 pts Coeff de majoration sur l'ensemble des articles pour intervention en astreinte (majoration sur tarif horaire, coefficient et articles du BPU) sur 7 pts Tarif horaire équipe/petits tvx et coefficient d’entreprise pour matériaux 6 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur 25 points Moyens humains et matériels affectées à l'accord-cadre 8 pts Intervention en sous-section 4 4 points Hygiène et sécurité des personnels 8 points Gestion de l'astreinte 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Crtière RSE sur 5 points Détail flotte automobile avec nombre de véhicules propres /électriques et gestion / optimisation des déplacements sur sites sur 3 points Gestion des approvisionnements, stockage des matériaux, recyclage, élimination des déchets, traitement. Procédés particuliers utilisés par l’entreprise dans le cadre d’une démarche environnementale sur 2 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: VIVEST (57)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Judiciaire Cite judiciaire rue General Fabvier 54035 NANCY CEDEX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: VIVEST (57)
5.1.
Lot: LOT-0231
Titre: Couverture Secteur 2 (Saint-Avold)
Description: Travaux de couverture
Identifiant interne: 23.1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Patrimoine immobilier appartenant ou géré par Vivest en moselle et meurthe et moselle
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix sur 70 points Montant global du marché indiqué au DQE sur 50 pts Coefficient de majoration pour intervention sur matériaux contenant de l'amiante sur 7 pts Coeff de majoration sur l'ensemble des articles pour intervention en astreinte (majoration sur tarif horaire, coefficient et articles du BPU) sur 7 pts Tarif horaire équipe/petits tvx et coefficient d’entreprise pour matériaux 6 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur 25 points Moyens humains et matériels affectées à l'accord-cadre 8 pts Intervention en sous-section 4 4 points Hygiène et sécurité des personnels 8 points Gestion de l'astreinte 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Crtière RSE sur 5 points Détail flotte automobile avec nombre de véhicules propres /électriques et gestion / optimisation des déplacements sur sites sur 3 points Gestion des approvisionnements, stockage des matériaux, recyclage, élimination des déchets, traitement. Procédés particuliers utilisés par l’entreprise dans le cadre d’une démarche environnementale sur 2 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: VIVEST (57)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Judiciaire Cite judiciaire rue General Fabvier 54035 NANCY CEDEX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: VIVEST (57)
5.1.
Lot: LOT-0232
Titre: Couverture Secteur 2 (Forbach)
Description: Travaux de couverture
Identifiant interne: 232
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Patrimoine immobilier appartenant ou géré par Vivest en moselle et meurthe et moselle
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix sur 70 points Montant global du marché indiqué au DQE sur 50 pts Coefficient de majoration pour intervention sur matériaux contenant de l'amiante sur 7 pts Coeff de majoration sur l'ensemble des articles pour intervention en astreinte (majoration sur tarif horaire, coefficient et articles du BPU) sur 7 pts Tarif horaire équipe/petits tvx et coefficient d’entreprise pour matériaux 6 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur 25 points Moyens humains et matériels affectées à l'accord-cadre 8 pts Intervention en sous-section 4 4 points Hygiène et sécurité des personnels 8 points Gestion de l'astreinte 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Crtière RSE sur 5 points Détail flotte automobile avec nombre de véhicules propres /électriques et gestion / optimisation des déplacements sur sites sur 3 points Gestion des approvisionnements, stockage des matériaux, recyclage, élimination des déchets, traitement. Procédés particuliers utilisés par l’entreprise dans le cadre d’une démarche environnementale sur 2 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: VIVEST (57)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Judiciaire Cite judiciaire rue General Fabvier 54035 NANCY CEDEX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: VIVEST (57)
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Etanchéité Secteur 1
Description: Travaux d'étanchéité
Identifiant interne: 25
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Patrimoine immobilier appartenant ou géré par Vivest en moselle et meurthe et moselle
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix sur 70 points Montant global du marché indiqué au DQE sur 50 pts Coefficient de majoration pour intervention sur matériaux contenant de l'amiante sur 7 pts Coeff de majoration sur l'ensemble des articles pour intervention en astreinte (majoration sur tarif horaire, coefficient et articles du BPU) sur 7 pts Tarif horaire équipe/petits tvx et coefficient d’entreprise pour matériaux 6 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur 25 points Moyens humains et matériels affectées à l'accord-cadre 8 pts Intervention en sous-section 4 4 points Hygiène et sécurité des personnels 8 points Gestion de l'astreinte 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Crtière RSE sur 5 points Détail flotte automobile avec nombre de véhicules propres /électriques et gestion / optimisation des déplacements sur sites sur 3 points Gestion des approvisionnements, stockage des matériaux, recyclage, élimination des déchets, traitement. Procédés particuliers utilisés par l’entreprise dans le cadre d’une démarche environnementale sur 2 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: VIVEST (57)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Judiciaire Cite judiciaire rue General Fabvier 54035 NANCY CEDEX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: VIVEST (57)
5.1.
Lot: LOT-0028
Titre: Menuiseries extérieures - Vitrerie Secteur 1
Description: Travaux de menuiserie et de vitrerie
Identifiant interne: 28
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45441000 Travaux de vitrerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Patrimoine immobilier appartenant ou géré par Vivest en moselle et meurthe et moselle
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix sur 70 points Montant global du marché indiqué au DQE sur 50 pts Coefficient de majoration pour intervention sur matériaux contenant de l'amiante sur 7 pts Coeff de majoration sur l'ensemble des articles pour intervention en astreinte (majoration sur tarif horaire, coefficient et articles du BPU) sur 7 pts Tarif horaire équipe/petits tvx et coefficient d’entreprise pour matériaux 6 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur 25 points Moyens humains et matériels affectées à l'accord-cadre 10 pts Intervention en sous-section 4 5 points Procédure d'intervention 5 points Gestion de l'astreinte 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Crtière RSE sur 5 points Détail flotte automobile avec nombre de véhicules propres /électriques et gestion / optimisation des déplacements sur sites sur 3 points Gestion des approvisionnements, stockage des matériaux, recyclage, élimination des déchets, traitement. Procédés particuliers utilisés par l’entreprise dans le cadre d’une démarche environnementale sur 2 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: VIVEST (57)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Judiciaire Cite judiciaire rue General Fabvier 54035 NANCY CEDEX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: VIVEST (57)
5.1.
Lot: LOT-0029
Titre: Menuiseries extérieures - Vitrerie Secteur 2
Description: Travaux de menuiserie et de vitrerie
Identifiant interne: 29
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature complémentaire (cpv): 45441000 Travaux de vitrerie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Patrimoine immobilier appartenant ou géré par Vivest en moselle et meurthe et moselle
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix sur 70 points Montant global du marché indiqué au DQE sur 50 pts Coefficient de majoration pour intervention sur matériaux contenant de l'amiante sur 7 pts Coeff de majoration sur l'ensemble des articles pour intervention en astreinte (majoration sur tarif horaire, coefficient et articles du BPU) sur 7 pts Tarif horaire équipe/petits tvx et coefficient d’entreprise pour matériaux 6 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur 25 points Moyens humains et matériels affectées à l'accord-cadre 10 pts Intervention en sous-section 4 5 points Procédure d'intervention 5 points Gestion de l'astreinte 5 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Crtière RSE sur 5 points Détail flotte automobile avec nombre de véhicules propres /électriques et gestion / optimisation des déplacements sur sites sur 3 points Gestion des approvisionnements, stockage des matériaux, recyclage, élimination des déchets, traitement. Procédés particuliers utilisés par l’entreprise dans le cadre d’une démarche environnementale sur 2 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: VIVEST (57)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Judiciaire Cite judiciaire rue General Fabvier 54035 NANCY CEDEX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: VIVEST (57)
5.1.
Lot: LOT-0031
Titre: Adaptation handicap - Secteur 1
Description: Adaptation handicap
Identifiant interne: 31
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45113000 Travaux de chantier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Patrimoine immobilier appartenant ou géré par Vivest en moselle et meurthe et moselle
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix sur 50 points Montant global du marché indiqué au DQE sur 35 pts Coefficient de majoration pour intervention sur matériaux contenant de l'amiante sur 10 pts Tarif horaire équipe/petits travaux et coefficient d’entreprise pour matériaux sur 5 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur 45 points Moyens humains et matériels affectées à l'accord-cadre 15 pts Intervention en sous-section 4 5 points Hygiène et sécurité des personnels 5 points Procédure d'intervention 10 points Fiches techniques 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Crtière RSE sur 5 points Détail flotte automobile avec nombre de véhicules propres /électriques et gestion / optimisation des déplacements sur sites sur 3 points Gestion des approvisionnements, stockage des matériaux, recyclage, élimination des déchets, traitement. Procédés particuliers utilisés par l’entreprise dans le cadre d’une démarche environnementale sur 2 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: VIVEST (57)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Judiciaire Cite judiciaire rue General Fabvier 54035 NANCY CEDEX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: VIVEST (57)
5.1.
Lot: LOT-0032
Titre: Adaptation handicap - Secteur 2
Description: Adaptation handicap
Identifiant interne: 32
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45113000 Travaux de chantier
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Patrimoine immobilier appartenant ou géré par Vivest en moselle et meurthe et moselle
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix sur 50 points Montant global du marché indiqué au DQE sur 35 pts Coefficient de majoration pour intervention sur matériaux contenant de l'amiante sur 10 pts Tarif horaire équipe/petits travaux et coefficient d’entreprise pour matériaux sur 5 pts
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique sur 45 points Moyens humains et matériels affectées à l'accord-cadre 15 pts Intervention en sous-section 4 5 points Hygiène et sécurité des personnels 5 points Procédure d'intervention 10 points Fiches techniques 10 points
Critère:
Type: Qualité
Description: Crtière RSE sur 5 points Détail flotte automobile avec nombre de véhicules propres /électriques et gestion / optimisation des déplacements sur sites sur 3 points Gestion des approvisionnements, stockage des matériaux, recyclage, élimination des déchets, traitement. Procédés particuliers utilisés par l’entreprise dans le cadre d’une démarche environnementale sur 2 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/05/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué: En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats: 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: VIVEST (57)
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Tribunal Judiciaire Cite judiciaire rue General Fabvier 54035 NANCY CEDEX
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: VIVEST (57)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: VIVEST (57)
Numéro d’enregistrement: 36280101100325
Département: Moselle
Adresse postale: 15 Sente à My BP 80785
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: +33 038765893
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 08b8740d-890d-4258-bea3-0dc5cd3f9e26 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 16/04/2026 14:39:46 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 264707-2026
Numéro de publication au JO S: 75/2026
Date de publication: 17/04/2026
