1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SID Nord-Est
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de travaux de plomberie, chauffage et ventilation
Description: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Les commandes successives seront adressées sous forme de bons de commande, conformément aux prescriptions du cahier des clauses particulières. Les montants minimum et maximum pour la durée totale de l'accord-cadre sont fixés dans l'acte d'engagement de chaque lot.
Identifiant de la procédure: 0b6e3d1b-50db-48d6-add4-397604849690
Identifiant interne: DAF_2024_001193
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Multisites
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 19
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 19
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Les motifs d'exclusion sont indiqués dans le règlement de consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Base de Défense de Saint-Dizier / Chaumont - Sites de Saint-Dizier (52), Marolles (51) et Brienne-le-Château (10)
Description: Travaux de plomberie, chauffage et ventilation dans les sites et immeubles des emprises bénéficiaires du lot de cet accord-cadre
Identifiant interne: Lot 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Informations complémentaires: Multisites : 52100 Saint Dizier 51300 Marolles 10500 Brienne le Château
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché : 4 ans
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
$text_award-criterion-weight-dimension_fra: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SID Nord-Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SID Nord-Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SID Nord-Est
Organisation qui traite les offres: SID Nord-Est
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Base de Défense de Saint-Dizier / Chaumont - Sites de Chaumont (52) et Valduc (21)
Description: Travaux de plomberie, chauffage et ventilation dans les sites et immeubles des emprises bénéficiaires du lot de cet accord-cadre
Identifiant interne: Lot 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)
Pays: France
Informations complémentaires: Multisites : 52000 Chaumont 21120 Valduc
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché : 4 ans
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
$text_award-criterion-weight-dimension_fra: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SID Nord-Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SID Nord-Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SID Nord-Est
Organisation qui traite les offres: SID Nord-Est
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Base de Défense de Besançon - Sites de Belfort (90)
Description: Travaux de plomberie, chauffage et ventilation dans les sites et immeubles des emprises bénéficiaires du lot de cet accord-cadre
Identifiant interne: Lot 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Belfort
Code postal: 90000
Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)
Pays: France
Informations complémentaires: Multisites
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché : 4 ans
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
$text_award-criterion-weight-dimension_fra: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SID Nord-Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SID Nord-Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SID Nord-Est
Organisation qui traite les offres: SID Nord-Est
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Base de Défense de Besançon - Sites de Besançon (25), Valdahon (25), Lons-le-Saunier (39) et Septmoncel les Molunes (39)
Description: Travaux de plomberie, chauffage et ventilation dans les sites et immeubles des emprises bénéficiaires du lot de cet accord-cadre
Identifiant interne: Lot 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Informations complémentaires: Multisites : 25000 Besançon - 25800 Valdahon - 39570 Lons-le-Saunier - 39310 Septmoncel les Molunes
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché : 4 ans
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
$text_award-criterion-weight-dimension_fra: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SID Nord-Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SID Nord-Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SID Nord-Est
Organisation qui traite les offres: SID Nord-Est
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Base de Défense de Besançon - Sites de la région de Dijon (21), Auxonne (21), Autun (71) et Châlon-sur-Saône (71)
Description: Travaux de plomberie, chauffage et ventilation dans les sites et immeubles des emprises bénéficiaires du lot de cet accord-cadre
Identifiant interne: Lot 05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Informations complémentaires: Multisites : 21000 Dijon - 21130 Auxonne - 71400 Autun - 71100 Châlon-sur-Saône
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché : 4 ans
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
$text_award-criterion-weight-dimension_fra: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SID Nord-Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SID Nord-Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SID Nord-Est
Organisation qui traite les offres: SID Nord-Est
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Base de Défense de Châlons-en-Champagne - Sites de Mourmelon (51)
Description: Travaux de plomberie, chauffage et ventilation dans les sites et immeubles des emprises bénéficiaires du lot de cet accord-cadre
Identifiant interne: Lot 06
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Mourmelon
Code postal: 51400
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Informations complémentaires: Multisites
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché : 4 ans
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
$text_award-criterion-weight-dimension_fra: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SID Nord-Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SID Nord-Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SID Nord-Est
Organisation qui traite les offres: SID Nord-Est
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Base de Défense de Metz - Sites de Metz (57)
Description: Travaux de plomberie, chauffage et ventilation dans les sites et immeubles des emprises bénéficiaires du lot de cet accord-cadre
Identifiant interne: Lot 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Multisites
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché : 4 ans
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
$text_award-criterion-weight-dimension_fra: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SID Nord-Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SID Nord-Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SID Nord-Est
Organisation qui traite les offres: SID Nord-Est
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Base de Défense de Verdun - Sites de Verdun (55)
Description: Travaux de plomberie, chauffage et ventilation dans les sites et immeubles des emprises bénéficiaires du lot de cet accord-cadre
Identifiant interne: Lot 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Verdun
Code postal: 55100
Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)
Pays: France
Informations complémentaires: Multisites
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché : 4 ans
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
$text_award-criterion-weight-dimension_fra: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SID Nord-Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SID Nord-Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SID Nord-Est
Organisation qui traite les offres: SID Nord-Est
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Base de Défense de Lille - Sites de Lille (59)
Description: Travaux de plomberie, chauffage et ventilation dans les sites et immeubles des emprises bénéficiaires du lot de cet accord-cadre
Identifiant interne: Lot 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Multisites
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché : 4 ans
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
$text_award-criterion-weight-dimension_fra: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SID Nord-Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SID Nord-Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SID Nord-Est
Organisation qui traite les offres: SID Nord-Est
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Base de Défense de Lille - Sites de Douai (59)
Description: Travaux de plomberie, chauffage et ventilation dans les sites et immeubles des emprises bénéficiaires du lot de cet accord-cadre
Identifiant interne: Lot 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Douai
Code postal: 59500
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Informations complémentaires: Multisites
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché : 4 ans
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
$text_award-criterion-weight-dimension_fra: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SID Nord-Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SID Nord-Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SID Nord-Est
Organisation qui traite les offres: SID Nord-Est
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Base de Défense de Lille - Sites de la Côte d'Opale (59)
Description: Travaux de plomberie, chauffage et ventilation dans les sites et immeubles des emprises bénéficiaires du lot de cet accord-cadre
Identifiant interne: Lot 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Pas-de-Calais (FRE12)
Pays: France
Informations complémentaires: Multisites : 62520 Le Touquet 59140 Dunkerque 62200 Boulogne-sur-Mer
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché : 4 ans
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
$text_award-criterion-weight-dimension_fra: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SID Nord-Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SID Nord-Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SID Nord-Est
Organisation qui traite les offres: SID Nord-Est
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Base de Défense de Châlons-en-Champagne - Sites de Châlons-en-Champagne (51) et Suippes (51)
Description: Travaux de plomberie, chauffage et ventilation dans les sites et immeubles des emprises bénéficiaires du lot de cet accord-cadre
Identifiant interne: Lot 07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)
Pays: France
Informations complémentaires: Multisites : 51000 Châlons-en-Champagne 51600 Suippes
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché : 4 ans
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
$text_award-criterion-weight-dimension_fra: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SID Nord-Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SID Nord-Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SID Nord-Est
Organisation qui traite les offres: SID Nord-Est
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Base de Défense de Châlons-en-Champagne - Sites de Mailly-le-Camp (10)
Description: Travaux de plomberie, chauffage et ventilation dans les sites et immeubles des emprises bénéficiaires du lot de cet accord-cadre
Identifiant interne: Lot 08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Mailly-le-Camp
Code postal: 10230
Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)
Pays: France
Informations complémentaires: Multisites
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché : 4 ans
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
$text_award-criterion-weight-dimension_fra: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SID Nord-Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SID Nord-Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SID Nord-Est
Organisation qui traite les offres: SID Nord-Est
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Base de Défense de Châlons-en-Champagne - Sites de Sissonne (02)
Description: Travaux de plomberie, chauffage et ventilation dans les sites et immeubles des emprises bénéficiaires du lot de cet accord-cadre
Identifiant interne: Lot 09
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Sissonne
Code postal: 02150
Subdivision pays (NUTS): Aisne (FRE21)
Pays: France
Informations complémentaires: Multisites
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché : 4 ans
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
$text_award-criterion-weight-dimension_fra: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SID Nord-Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SID Nord-Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SID Nord-Est
Organisation qui traite les offres: SID Nord-Est
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Base de Défense de Châlons-en-Champagne - Sites de Charleville-Mézières (08)
Description: Travaux de plomberie, chauffage et ventilation dans les sites et immeubles des emprises bénéficiaires du lot de cet accord-cadre
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Charleville-Mézières
Code postal: 08000
Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)
Pays: France
Informations complémentaires: Multisites
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché : 4 ans
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
$text_award-criterion-weight-dimension_fra: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SID Nord-Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SID Nord-Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SID Nord-Est
Organisation qui traite les offres: SID Nord-Est
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Base de Défense de Luxeuil-les-Bains - Sites de Luxeuil-les-Bains (70) et Epinal (88)
Description: Travaux de plomberie, chauffage et ventilation dans les sites et immeubles des emprises bénéficiaires du lot de cet accord-cadre
Identifiant interne: Lot 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)
Pays: France
Informations complémentaires: Multisites : 70300 Luxeuil-les-Bains 88160 Epinal
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché : 4 ans
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
$text_award-criterion-weight-dimension_fra: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SID Nord-Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SID Nord-Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SID Nord-Est
Organisation qui traite les offres: SID Nord-Est
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Base de Défense de Nancy - Sites de Nancy (54)
Description: Travaux de plomberie, chauffage et ventilation dans les sites et immeubles des emprises bénéficiaires du lot de cet accord-cadre
Identifiant interne: Lot 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Informations complémentaires: Multisites
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché : 4 ans
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
$text_award-criterion-weight-dimension_fra: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SID Nord-Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SID Nord-Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SID Nord-Est
Organisation qui traite les offres: SID Nord-Est
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Base de Défense de Phalsbourg - Sites de Phalsbourg (57)
Description: Travaux de plomberie, chauffage et ventilation dans les sites et immeubles des emprises bénéficiaires du lot de cet accord-cadre
Identifiant interne: Lot 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Phalsbourg
Code postal: 57373
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: Multisites
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché : 4 ans
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
$text_award-criterion-weight-dimension_fra: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SID Nord-Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SID Nord-Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SID Nord-Est
Organisation qui traite les offres: SID Nord-Est
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Base de Défense de Strasbourg - Sites de Strasbourg (67), Haguenau (67) et Colmar (68)
Description: Travaux de plomberie, chauffage et ventilation dans les sites et immeubles des emprises bénéficiaires du lot de cet accord-cadre
Identifiant interne: Lot 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45330000 Travaux de plomberie
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Informations complémentaires: Multisites : 67000 Strasbourg 67500 Haguenau 68000 Colmar
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations complémentaires: Durée du marché : 4 ans
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir règlement de la consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir règlement de la consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
$text_award-criterion-weight-dimension_fra: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/03/2025 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SID Nord-Est
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SID Nord-Est
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: SID Nord-Est
Organisation qui traite les offres: SID Nord-Est
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SID Nord-Est
Numéro d’enregistrement: 13000190200373
Adresse postale: Caserne NEY CS 92005
Ville: Metz
Code postal: 57044
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0355748079
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix Simone Veil BP 1038
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0388212323
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7b010634-2c46-4d79-860a-4fbecf51bcdb - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 24/02/2025 14:53:03 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 124964-2025
Numéro de publication au JO S: 39/2025
Date de publication: 25/02/2025
