1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SID NORD-EST
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions d'études géotechniques sur l'ensemble des sites du périmètre de l'ESID de Metz
Description: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions d'études géotechniques sur l'ensemble des sites du périmètre de l'ESID de Metz - 6 LOTS
Identifiant de la procédure: 9305772a-241c-4583-9e21-4fdce5138d20
Avis précédent: bc4d9234-f354-47a7-a2be-9a50d4343a94-01
Identifiant interne: DAF_2024_000757
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Informations complémentaires: L'accord-cadre a été passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R.2161-1 à R.2161-5, R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Départements 55 et 57 - toutes emprises
Description: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions d'études géotechniques - Départements 55 et 57 - toutes emprises
Identifiant interne: lLOT1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Départements 55 et 57 - toutes emprises
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: AC à BDC - sans minimum - 1 000 000 euros HT pour la durée totale de l'AC. Accord-cadre d'une durée d'1 an à compter de sa notification - reconductible 3 x 1 an. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 (quatre) ans
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: prix : 70 points - valeur technique : 30 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SID NORD-EST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SID NORD-EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: SID NORD-EST
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Départements 52 - 54 - 70 et 88 - toutes emprises
Description: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions d'études géotechniques - Départements 52 - 54 - 70 et 88 - toutes emprises
Identifiant interne: LOT2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Départements 52 - 54 - 70 et 88 - toutes emprises
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: AC à BDC sans minimum avec un maximum de 1 000 000 euros HT pour la durée totale de l'AC Accord-cadre d'une durée d'1 an à compter de sa notification - reconductible 3 x 1 an. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 (quatre) ans
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: prix : 70 points - valeur technique : 30 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SID NORD-EST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SID NORD-EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: SID NORD-EST
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Départements 21 - 25 - 39 - 71 et 90 - toutes emprises
Description: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions d'études géotechniques - Départements 21 - 25 - 39 - 71 et 90 - toutes emprises
Identifiant interne: LOT3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Départements 21 - 25 - 39 - 71 et 90 - toutes emprises
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Accord-cadre d'une durée d'1 an à compter de sa notification - reconductible 3 x 1 an. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 (quatre) ans AC à BDC sans minimum et avec un maximum : 700 000 euros HT pour la durée totale de l'AC
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: prix : 70 points - valeur technique : 30 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SID NORD-EST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SID NORD-EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: SID NORD-EST
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Départements 67 et 68 - toutes emprises
Description: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions d'études géotechniques - Départements 67 et 68 - toutes emprises
Identifiant interne: LOT4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Départements 67 et 68 - toutes emprises
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: AC à BDC sans minimum et avec un maximum : 700 000 euros HT pour la durée totale de l'AC Accord-cadre d'une durée d'1 an à compter de sa notification - reconductible 3 x 1 an. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 (quatre) ans
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: prix : 70 points - valeur technique : 30 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SID NORD-EST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SID NORD-EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: SID NORD-EST
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Départements 02 - 08 - 10 et 51 - toutes emprises
Description: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions d'études géotechniques - Départements 02 - 08 - 10 et 51 - toutes emprises
Identifiant interne: LOT5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Départements 02 - 08 - 10 et 51 - toutes emprises
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: AC à BdC sans minimum et avec un maximum : 2 100 000 euros HT pour la durée totale de l'AC Accord-cadre d'une durée d'1 an à compter de sa notification - reconductible 3 x 1 an. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 (quatre) ans
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: prix : 70 points - valeur technique : 30 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SID NORD-EST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SID NORD-EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: SID NORD-EST
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Départements 59 - 62 et 80 - toutes emprises
Description: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation des missions d'études géotechniques - Départements 59 - 62 et 80 - toutes emprises
Identifiant interne: LOT6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71332000 Services d'ingénierie géotechnique
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: Départements 59 - 62 et 80 - toutes emprises
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: AC à BdC sans minimum et avec un maximum : 200 000 euros HT sur la durée totale de l'AC Accord-cadre d'une durée d'1 an à compter de sa notification - reconductible 3 x 1 an. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder 4 (quatre) ans
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: prix : 70 points - valeur technique : 30 points
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 100,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SID NORD-EST
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: SID NORD-EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché: SID NORD-EST
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 5 700 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GEOTEC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: GEOTEC SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-SID00-1300203703
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/03/2025
Date de conclusion du marché: 07/05/2025
Organisation qui signe le marché: SID NORD-EST
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GEOTEC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: GEOTEC SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-SID00-1300203704
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/03/2025
Date de conclusion du marché: 07/05/2025
Organisation qui signe le marché: SID NORD-EST
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 100 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GEOTEC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: GEOTEC SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2015-SID00-1300203696
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/03/2025
Date de conclusion du marché: 07/05/2025
Organisation qui signe le marché: SID NORD-EST
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GEOTEC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: GEOTEC SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-SID00-1300203715
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/03/2025
Date de conclusion du marché: 07/05/2025
Organisation qui signe le marché: SID NORD-EST
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 700 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GEOTEC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: GEOTEC SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-SID00-1300203609
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/03/2025
Date de conclusion du marché: 07/05/2025
Organisation qui signe le marché: SID NORD-EST
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GEOTEC SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: GEOTEC SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-SID00-1300203649
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 18/03/2025
Date de conclusion du marché: 07/05/2025
Organisation qui signe le marché: SID NORD-EST
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SID NORD-EST
Numéro d’enregistrement: 13000190200373
Adresse postale: Caserne Ney - 1 rue du Maréchal Lyautey
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: +33 3 55 74 80 09
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: GEOTEC SAS
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 77819650100028
Adresse postale: 2 bis rue Champeau
Ville: Quetigny
Code postal: 21800
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: +33 3 80 48 93 21
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0006, LOT-0005, LOT-0004, LOT-0003, LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 176700005200010
Adresse postale: 31 Avenue de la Paix BP 51038
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: +33 3 88 21 23 23
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 66377cc3-518e-47ea-b303-701f330106ae - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/06/2025 08:26:20 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 355709-2025
Numéro de publication au JO S: 105/2025
Date de publication: 03/06/2025
