Fournitures de pièces détachées automobiles au bénéfice des ateliers PN et GN de la zone EST

1.1.

Acheteur

Nom officiel: SGAMI EST

Adresse électronique: sgami-est-marches-publics@interieur.gouv.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale

Activité du pouvoir adjudicateur: Ordre et sécurité publics

2.1.

Procédure

Titre: Fournitures de pièces détachées automobiles au bénéfice des ateliers PN et GN de la zone EST

Description: Fournitures de pièces détachées automobiles au bénéfice des ateliers PN et GN de la zone EST

Identifiant de la procédure: 0bf6cc6a-60d8-434a-baa6-6cf60ea10f80

Identifiant interne: 2024SGAMI57053

Type de procédure: Ouverte

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)

Pays: France

Informations complémentaires: Région Grand EST et Région Bourgogne Franche-Comté

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Groupe Renault - Charleville-Mezières

Description: Groupe Renault - Charleville-Mezières

Identifiant interne: Lot 01

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 134 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Groupe Stellantis - Charleville-Mezières

Description: Groupe Stellantis - Charleville-Mezières

Identifiant interne: Lot 02

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 340 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Marque Ford - Charleville-Mezières

Description: Marque Ford - Charleville-Mezières

Identifiant interne: Lot 03

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 28 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: Groupe VAG - Charleville-Mezières

Description: Groupe VAG - Charleville-Mezières

Identifiant interne: Lot 04

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Ardennes (FRF21)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 56 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: Groupe Renault -Rosières-Près-Troyes

Description: Groupe Renault -Rosières-Près-Troyes

Identifiant interne: Lot 05

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 236 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: Groupe Stellantis - Rosières-Près-Troyes

Description: Groupe Stellantis - Rosières-Près-Troyes

Identifiant interne: Lot 06

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 464 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: Marque Ford - Rosières-Près-Troyes

Description: Marque Ford - Rosières-Près-Troyes

Identifiant interne: Lot 07

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 30 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: Groupe VAG - Rosières-Près-Troyes

Description: Groupe VAG - Rosières-Près-Troyes

Identifiant interne: Lot 08

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Aube (FRF22)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 144 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: Groupe Renault -Dijon

Description: Groupe Renault -Dijon

Identifiant interne: Lot 09

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 394 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: Groupe Stellantis - Dijon

Description: Groupe Stellantis - Dijon

Identifiant interne: Lot 10

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 540 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: Marque Ford - Dijon

Description: Marque Ford - Dijon

Identifiant interne: Lot 11

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 70 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: Groupe VAG - Dijon

Description: Groupe VAG - Dijon

Identifiant interne: Lot 12

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 155 200,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: Groupe Renault - Besançon

Description: Groupe Renault - Besançon

Identifiant interne: Lot 13

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 143 200,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: Groupe Stellantis - Besançon

Description: Groupe Stellantis - Besançon

Identifiant interne: Lot 14

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 333 200,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: Marque Ford - Besançon

Description: Marque Ford - Besançon

Identifiant interne: Lot 15

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 9 200,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: Groupe VAG - Besançon

Description: Groupe VAG - Besançon

Identifiant interne: Lot 16

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 69 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: Groupe Renault - Dole

Description: Groupe Renault - Dole

Identifiant interne: Lot 17

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Jura (CH025)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 205 276,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: Groupe Stellantis - Dole

Description: Groupe Stellantis - Dole

Identifiant interne: Lot 18

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Jura (CH025)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 224 576,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: Marque Ford - Dole

Description: Marque Ford - Dole

Identifiant interne: Lot 19

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Jura (CH025)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 4 114,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: Groupe VAG - Dole

Description: Groupe VAG - Dole

Identifiant interne: Lot 20

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Jura (CH025)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 130 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: Groupe Renault - Chalons en Champagne

Description: Groupe Renault - Chalons en Champagne

Identifiant interne: Lot 21

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 396 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: Groupe Stellantis - Chalons en Champagne

Description: Groupe Stellantis - Chalons en Champagne

Identifiant interne: Lot 22

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 720 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0023

Titre: Marque Ford - Chalons en Champagne

Description: Marque Ford - Chalons en Champagne

Identifiant interne: Lot 23

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 58 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0024

Titre: Groupe VAG - Chalons en Champagne

Description: Groupe VAG - Chalons en Champagne

Identifiant interne: Lot 24

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Marne (FRF23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 212 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0025

Titre: Groupe Renault - Chaumont

Description: Groupe Renault - Chaumont

Identifiant interne: Lot 25

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 86 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0026

Titre: Groupe Stellantis - Chaumont

Description: Groupe Stellantis - Chaumont

Identifiant interne: Lot 26

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 240 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

5.1.

Lot: LOT-0027

Titre: Marque Ford - Chaumont

Description: Marque Ford - Chaumont

Identifiant interne: Lot 27

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 16 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0028

Titre: Groupe VAG - Chaumont

Description: Groupe VAG - Chaumont

Identifiant interne: Lot 28

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Marne (FRF24)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 49 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0029

Titre: Groupe Renault - Nancy

Description: Groupe Renault - Nancy

Identifiant interne: Lot 29

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 314 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

5.1.

Lot: LOT-0030

Titre: Groupe Stellantis - Nancy

Description: Groupe Stellantis - Nancy

Identifiant interne: Lot 30

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 590 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0031

Titre: Marque Ford - Nancy

Description: Marque Ford - Nancy

Identifiant interne: Lot 31

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 44 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0032

Titre: Groupe VAG - Nancy

Description: Groupe VAG - Nancy

Identifiant interne: Lot 32

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 133 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0033

Titre: Groupe Renault - Belleville-Sur-Meuse

Description: Groupe Renault - Belleville-Sur-Meuse

Identifiant interne: Lot 33

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 192 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

5.1.

Lot: LOT-0034

Titre: Groupe Stellantis - Belleville-Sur-Meuse

Description: Groupe Stellantis - Belleville-Sur-Meuse

Identifiant interne: Lot 34

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 374 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0035

Titre: Marque Ford - Belleville-Sur-Meuse

Description: Marque Ford - Belleville-Sur-Meuse

Identifiant interne: Lot 35

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 24 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0036

Titre: Groupe VAG - Belleville-Sur-Meuse

Description: Groupe VAG - Belleville-Sur-Meuse

Identifiant interne: Lot 36

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Meuse (FRF32)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 124 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0037

Titre: Groupe Renault -Nevers

Description: Groupe Renault -Nevers

Identifiant interne: Lot 37

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 178 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0038

Titre: Groupe Stellantis - Nevers

Description: Groupe Stellantis - Nevers

Identifiant interne: Lot 38

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 210 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0039

Titre: Marque Ford - Nevers

Description: Marque Ford - Nevers

Identifiant interne: Lot 39

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 44 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0040

Titre: Groupe VAG - Nevers

Description: Groupe VAG - Nevers

Identifiant interne: Lot 40

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Nièvre (FRC12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 86 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

5.1.

Lot: LOT-0041

Titre: Groupe Renault - Metz

Description: Groupe Renault - Metz

Identifiant interne: Lot 41

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 732 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

5.1.

Lot: LOT-0042

Titre: Groupe Stellantis - Metz

Description: Groupe Stellantis - Metz

Identifiant interne: Lot 42

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 288 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0043

Titre: Marque Ford - Metz

Description: Marque Ford - Metz

Identifiant interne: Lot 43

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 119 200,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

5.1.

Lot: LOT-0044

Titre: Groupe VAG - Metz

Description: Groupe VAG - Metz

Identifiant interne: Lot 44

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 360 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0045

Titre: Groupe Renault - Thionville

Description: Groupe Renault - Thionville

Identifiant interne: Lot 45

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

5.1.

Lot: LOT-0046

Titre: Groupe Stellantis - Thionville

Description: Groupe Stellantis - Thionville

Identifiant interne: Lot 46

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 204 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0047

Titre: Marque Ford - Thionville

Description: Marque Ford - Thionville

Identifiant interne: Lot 47

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 20 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

5.1.

Lot: LOT-0048

Titre: Groupe VAG - Thionville

Description: Groupe VAG - Thionville

Identifiant interne: Lot 48

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

5.1.

Lot: LOT-0049

Titre: Groupe Renault -Sélestat

Description: Groupe Renault -Sélestat

Identifiant interne: Lot 49

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 80 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

5.1.

Lot: LOT-0050

Titre: Groupe Stellantis - Sélestat

Description: Groupe Stellantis - Sélestat

Identifiant interne: Lot 50

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

5.1.

Lot: LOT-0051

Titre: Marque Ford - Sélestat

Description: Marque Ford - Sélestat

Identifiant interne: Lot 51

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 16 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0052

Titre: Groupe VAG - Sélestat

Description: Groupe VAG - Sélestat

Identifiant interne: Lot 52

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 40 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0053

Titre: Groupe Renault -Strasbourg

Description: Groupe Renault -Strasbourg

Identifiant interne: Lot 53

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 528 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

5.1.

Lot: LOT-0054

Titre: Groupe Stellantis - Strasbourg

Description: Groupe Stellantis - Strasbourg

Identifiant interne: Lot 54

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 952 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

5.1.

Lot: LOT-0055

Titre: Marque Ford - Strasbourg

Description: Marque Ford - Strasbourg

Identifiant interne: Lot 55

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 78 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0056

Titre: Groupe VAG - Strasbourg

Description: Groupe VAG - Strasbourg

Identifiant interne: Lot 56

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 304 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0057

Titre: Groupe Renault -Colmar

Description: Groupe Renault -Colmar

Identifiant interne: Lot 57

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 169 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

5.1.

Lot: LOT-0058

Titre: Groupe Stellantis - Colmar

Description: Groupe Stellantis - Colmar

Identifiant interne: Lot 58

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 366 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

5.1.

Lot: LOT-0059

Titre: Marque Ford - Colmar

Description: Marque Ford - Colmar

Identifiant interne: Lot 59

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 24 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0060

Titre: Groupe VAG - Colmar

Description: Groupe VAG - Colmar

Identifiant interne: Lot 60

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 124 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0061

Titre: Groupe Renault -Mulhouse

Description: Groupe Renault -Mulhouse

Identifiant interne: Lot 61

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

5.1.

Lot: LOT-0062

Titre: Groupe Stellantis - Mulhouse

Description: Groupe Stellantis - Mulhouse

Identifiant interne: Lot 62

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 280 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

5.1.

Lot: LOT-0063

Titre: Marque Ford - Mulhouse

Description: Marque Ford - Mulhouse

Identifiant interne: Lot 63

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 15 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0064

Titre: Groupe VAG - Mulhouse

Description: Groupe VAG - Mulhouse

Identifiant interne: Lot 64

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 68 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0065

Titre: Groupe Renault - Vesoul

Description: Groupe Renault - Vesoul

Identifiant interne: Lot 65

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 26 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0066

Titre: Groupe Stellantis - Vesoul

Description: Groupe Stellantis - Vesoul

Identifiant interne: Lot 66

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 42 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

5.1.

Lot: LOT-0067

Titre: Marque Ford - Vesoul

Description: Marque Ford - Vesoul

Identifiant interne: Lot 67

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 4 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0068

Titre: Groupe VAG - Vesoul

Description: Groupe VAG - Vesoul

Identifiant interne: Lot 68

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Haute-Saône (FRC23)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 24 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0069

Titre: Groupe Renault - Charnay-Les-Macon

Description: Groupe Renault - Charnay-Les-Macon

Identifiant interne: Lot 69

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 144 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0070

Titre: Groupe Stellantis - Charnay-Les-Macon

Description: Groupe Stellantis - Charnay-Les-Macon

Identifiant interne: Lot 70

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 312 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

5.1.

Lot: LOT-0071

Titre: Marque Ford - Charnay-Les-Macon

Description: Marque Ford - Charnay-Les-Macon

Identifiant interne: Lot 71

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 10 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0072

Titre: Groupe VAG - Charnay-Les-Macon

Description: Groupe VAG - Charnay-Les-Macon

Identifiant interne: Lot 72

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 66 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

5.1.

Lot: LOT-0073

Titre: Groupe Renault - Epinal

Description: Groupe Renault - Epinal

Identifiant interne: Lot 73

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 128 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

5.1.

Lot: LOT-0074

Titre: Groupe Stellantis - Epinal

Description: Groupe Stellantis - Epinal

Identifiant interne: Lot 74

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 264 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

5.1.

Lot: LOT-0075

Titre: Marque Ford - Epinal

Description: Marque Ford - Epinal

Identifiant interne: Lot 75

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 16 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0076

Titre: Groupe VAG - Epinal

Description: Groupe VAG - Epinal

Identifiant interne: Lot 76

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Vosges (FRF34)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 52 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0077

Titre: Groupe Renault - Auxerre

Description: Groupe Renault - Auxerre

Identifiant interne: Lot 77

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 54 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0078

Titre: Groupe Stellantis - Auxerre

Description: Groupe Stellantis - Auxerre

Identifiant interne: Lot 78

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 118 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

5.1.

Lot: LOT-0079

Titre: Marque Ford - Auxerre

Description: Marque Ford - Auxerre

Identifiant interne: Lot 79

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 24 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0080

Titre: Groupe VAG - Auxerre

Description: Groupe VAG - Auxerre

Identifiant interne: Lot 80

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 86 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0081

Titre: Groupe Renault - Belfort

Description: Groupe Renault - Belfort

Identifiant interne: Lot 81

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 57 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

5.1.

Lot: LOT-0082

Titre: Groupe Stellantis - Belfort

Description: Groupe Stellantis - Belfort

Identifiant interne: Lot 82

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 201 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

5.1.

Lot: LOT-0083

Titre: Marque Ford - Belfort

Description: Marque Ford - Belfort

Identifiant interne: Lot 83

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 10 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

5.1.

Lot: LOT-0084

Titre: Groupe VAG - Belfort

Description: Groupe VAG - Belfort

Identifiant interne: Lot 84

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 34312000 Pièces de moteurs

Options:

Description des options: Renouvelable 2 fois 1 an

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Territoire de Belfort (FRC24)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 30 800,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: PRIX

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Prix Valeur technique de l'offre Valeur environnementale de l'offre Les critères détaillés sont disponibles dans les documents du marché

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique: non

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Description des délais d'introduction des procédures de recours: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 8 369 852,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 464 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: IPERIA

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 06

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: Lot 06

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025

Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 394 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: DIJON AUTOMOBILE SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 09

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: LOT 09

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025

Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 540 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: IPERIA

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 10

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: LOT 10

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025

Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 155 200,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MACON SPORT AUTOMOBILE (SUMA)

Offre:

Identifiant de l’offre: Lot 12

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: Lot 12

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025

Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 143 200,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SAS AUTOBERNARD FRANCHE COMTE

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 13

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: LOT 13

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025

Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 333 200,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: IPERIA

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 14

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: LOT 14

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025

Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 69 600,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MACON SPORT AUTOMOBILE (SUMA)

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 16

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: LOT 16

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025

Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 025 276,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: DEFEUILLE AUTOMOBILES

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 17

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: LOT 17

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025

Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 224 576,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: IPERIA

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 18

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: LOT 18

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025

Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 130 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MACON SPORT AUTOMOBILE (SUMA)

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 20

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: LOT 20

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025

Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 600,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: IPERIA

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 26

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: LOT 26

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025

Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0028

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0029

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 314 400,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: RNO BYMYCAR NANCY

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 29

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0029

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: LOT 29

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025

Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0030

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0031

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0032

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0033

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 192 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: RNO BYMYCAR NANCY

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 33

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0033

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: LOT 33

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025

Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0034

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0035

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0036

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0037

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0038

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0039

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0040

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 86 400,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MACON SPORT AUTOMOBILE (SUMA)

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 40

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0040

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: LOT 40

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025

Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0041

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 732 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: KEOS METZ MARLY BY AUTOSPHERE

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 41

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0041

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: LOT 41

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025

Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0042

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0043

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 119 200,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: JM AUTOMOBILES

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 43

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0043

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: LOT 43

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025

Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0044

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0045

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: KEOS METZ MARLY BY AUTOSPHERE

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 45

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0045

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: LOT 45

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025

Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0046

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0047

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: JM AUTOMOBILES

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 47

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0047

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: LOT 47

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025

Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0048

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: JACOB SAS GVRF

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 48

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0048

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: LOT 48

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025

Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0049

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 80 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: CENTRE ALSACE AUTOMOBILES

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 49

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0049

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: LOT 49

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025

Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0050

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SAS NEDEY MONTBELIARD

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 50

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0050

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: LOT 50

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025

Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0051

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0052

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0053

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 528 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MILLAUTO LOSANGE STRASBOURG

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 53

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0053

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: LOT 53

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025

Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0054

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 952 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SAS NEDEY MONTBELIARD

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 54

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0054

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: LOT 54

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025

Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0055

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0056

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0057

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 169 600,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: GARAGE DU STADE

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 57

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0057

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: LOT 57

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025

Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0058

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 366 800,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SAS NEDEY MONTBELIARD

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 58

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0058

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: LOT 58

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025

Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0059

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0060

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0061

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MILLAUTO LOSANGE MULHOUSE

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 61

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0061

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: LOT 61

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025

Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0062

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SAS NEDEY MONTBELIARD

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 62

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0062

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: LOT 62

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025

Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0063

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0064

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0065

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0066

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 42 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: IPERIA

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 66

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0066

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: LOT 66

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025

Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0067

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0068

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0069

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0070

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 312 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: NOMBLOT SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 70

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0070

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: LOT 70

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025

Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0071

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0072

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 66 800,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MACON SPORT AUTOMOBILE (SUMA)

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 72

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0072

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: LOT 72

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025

Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0073

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 128 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: RNO BYMYCAR NANCY

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 73

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0073

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: LOT 73

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025

Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0074

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 264 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SAS CARPRO

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 74

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0074

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: LOT 74

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025

Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0075

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0076

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0077

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0078

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 118 400,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: IPERIA

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 78

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0078

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: LOT 78

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025

Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0079

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0080

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0081

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 57 600,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MILLAUTO LOSANGE MULHOUSE

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 81

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0081

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: LOT 81

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025

Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0082

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 201 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: IPERIA

Offre:

Identifiant de l’offre: LOT 82

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0082

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: LOT 82

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 14/11/2025

Date de conclusion du marché/concession: 23/02/2026

Information sur les fonds de l'Union européenne:

Organisation qui signe le contrat: SGAMI EST

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0083

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0084

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: SGAMI EST

Numéro d’enregistrement: 11000201100044

Ville: METZ

Code postal: 57036

Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)

Pays: France

Adresse électronique: sgami-est-marches-publics@interieur.gouv.fr

Téléphone: 0387161193

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui signe le contrat

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: TRIBUNAL DE STRASBOURG

Numéro d’enregistrement: 17670005200010

Adresse postale: 31 avenue de la paix BP 41038

Ville: STRASBOURG

Code postal: 67070

Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)

Pays: France

Adresse électronique: greffe-ta-strasbourg@juradm.fr

Téléphone: 0388212323

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: IPERIA

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 51486918900019

Ville: FAUVERNEY

Code postal: 21110

Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006, LOT-0010, LOT-0014, LOT-0018, LOT-0026, LOT-0066, LOT-0078, LOT-0082

8.1.

ORG-0004

Nom officiel: DIJON AUTOMOBILE SAS

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 79434591800013

Ville: DIJON

Code postal: 21000

Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009

8.1.

ORG-0005

Nom officiel: MACON SPORT AUTOMOBILE (SUMA)

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 34915614100013

Ville: MACON

Code postal: 71000

Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012, LOT-0016, LOT-0020, LOT-0040, LOT-0072

8.1.

ORG-0006

Nom officiel: SAS AUTOBERNARD FRANCHE COMTE

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 41175371800039

Ville: BESANCON

Code postal: 25000

Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013

8.1.

ORG-0007

Nom officiel: DEFEUILLE AUTOMOBILES

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 30085410600014

Ville: LONS LE SAUNIER

Code postal: 39000

Subdivision pays (NUTS): Jura (CH025)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0017

8.1.

ORG-0008

Nom officiel: RNO BYMYCAR NANCY

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 89086755900027

Ville: LAXOU

Code postal: 54520

Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0029, LOT-0033, LOT-0073

8.1.

ORG-0009

Nom officiel: KEOS METZ MARLY BY AUTOSPHERE

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 35326655400024

Ville: METZ

Code postal: 57000

Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0041, LOT-0045

8.1.

ORG-0010

Nom officiel: JM AUTOMOBILES

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 80234334300025

Ville: METZ

Code postal: 57070

Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0043, LOT-0047

8.1.

ORG-0011

Nom officiel: JACOB SAS GVRF

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 32443167500135

Ville: THIONVILLE

Code postal: 57100

Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0048

8.1.

ORG-0012

Nom officiel: CENTRE ALSACE AUTOMOBILES

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 91622052800035

Ville: SELESTAT

Code postal: 67600

Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0049

8.1.

ORG-0013

Nom officiel: SAS NEDEY MONTBELIARD

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 79443442300024

Ville: MONTBELIARD

Code postal: 25200

Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0050, LOT-0054, LOT-0058, LOT-0062

8.1.

ORG-0014

Nom officiel: MILLAUTO LOSANGE STRASBOURG

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 88920407900020

Ville: ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN

Code postal: 67400

Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0053

8.1.

ORG-0015

Nom officiel: GARAGE DU STADE

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 33003506400022

Ville: COLMAR

Code postal: 68000

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0057

8.1.

ORG-0016

Nom officiel: MILLAUTO LOSANGE MULHOUSE

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 88920406100028

Ville: ILLZACH

Code postal: 68110

Subdivision pays (NUTS): Haut-Rhin (FRF12)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0061, LOT-0081

8.1.

ORG-0017

Nom officiel: NOMBLOT SAS

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 68685022300039

Ville: MACON

Code postal: 71000

Subdivision pays (NUTS): Saône-et-Loire (FRC13)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0070

8.1.

ORG-0018

Nom officiel: SAS CARPRO

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 79065244000013

Ville: TAVAUX

Code postal: 39500

Subdivision pays (NUTS): Jura (CH025)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0074

Identifiant/version de l’avis: 14463b3d-ac1f-4f89-8c81-1e2aba7e632f - 01

Type de formulaire: Résultats

Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 29

Date d’envoi de l’avis: 10/03/2026 08:23:58 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 169992-2026

Numéro de publication au JO S: 49/2026

Date de publication: 11/03/2026

Fournitures de pièces détachées automobiles au bénéfice des ateliers PN et GN de la zone EST

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

TÉLÉCHARGEMENT DU DCE DE FAÇON ANONYME