1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SEMOP TEM EXPLOITANT DU RESEAU LE MET
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réparation des châssis des BHNS METTIS
Description: L'entreprise SAEML TAMM exploite 30 bus "ExquiCity" du constructeur VanHool, entreprise liquidée en 2024, dont 27 de 2013. Ces BHNS représentent 40 % des transports journaliers de Metz. Des fissures ont été constatées sur les toitures de plusieurs bus. Celles-ci apparaissent au niveau du châssis tubulaire, prenant naissance à partir des soudures des points de fixations des éléments sur le toit (batteries, refroidisseurs de batterie, INV, IND, VPM).
Identifiant de la procédure: e0bd5ae2-682d-45e8-88e1-d42ed2765c5a
Identifiant interne: 2026-002
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Réparation des châssis des BHNS METTIS
Description: L’entreprise SEMOP TEM exploite 30 bus “ExquiCity” du constructeur VanHool, entreprise liquidée en 2024, dont 27 de 2013. Ces BHNS représentent 40 % des transports journaliers de Metz. Des fissures ont été constatées sur les toitures de plusieurs bus. Celles-ci apparaissent au niveau du châssis tubulaire, prenant naissance à partir des soudures des points de fixations des éléments sur le toit (batteries, refroidisseurs de batterie, INV, IND, VPM).
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50112110 Services de réparation de carrosseries de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 4
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/02/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre: 180 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les éléments sont précisés dans les documents de marché.
Montage financier: Les prix sont unitaires, appliqués aux quantités réellement exécutées.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SEMOP TEM EXPLOITANT DU RESEAU LE MET
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SEMOP TEM EXPLOITANT DU RESEAU LE MET
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SEMOP TEM EXPLOITANT DU RESEAU LE MET
Numéro d’enregistrement: 99402242400018
Adresse postale: 10 RUE DES INTENDANTS JOBA - CS30009
Ville: Metz cedex 2
Code postal: 57063
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0 800 00 29 38
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 17670005200010
Adresse postale: 31 AVENUE DE LA PAIX-SIMONE VEIL
Ville: Strasbourg
Code postal: 67000
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 03 88 21 23 23
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 396b6d3d-d020-4237-86b5-7945bd38416b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 13/01/2026 16:05:20 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 26927-2026
Numéro de publication au JO S: 10/2026
Date de publication: 15/01/2026
