A proximité de Metz 57000 Moselle
Acheteur : SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
10 Rue du Chanoine Collin
57000 METZ
Tel : 0387753809
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 06/11/2025  
5 Lots
Lot 1
Lot n°1 Embellissements
Lot 2
Lot n°2 Fluides
Lot 3
Lot n°3 Menuiserie
Lot 4
Lot n°4 Nettoyage
Lot 5
Lot n°5 Décontamination sinistres
Secteurs d'activité
Travaux de parachèvement de bâtiment.
Services de nettoyage de logements.
Travaux de remise en état.
Travaux d'équipement du bâtiment.
Remise en état de bâtiments dégradés.

Travaux pour la remise en état de logements avant mise en location et remise en état des logements et/ou parties communes dans le cadre de sinistres, sur l'ensemble du patrimoine de la SEM EMH

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 29/09/2025
JOUE - 633882-2025
633882-2025 - Mise en concurrence
France – Travaux de remise en état – Travaux pour la remise en état de logements avant mise en location et remise en état des logements et/ou parties communes dans le cadre de sinistres, sur l'ensemble du patrimoine de la SEM EMH
OJ S 186/2025 29/09/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Adresse électroniquemarches@sem-emh.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTravaux pour la remise en état de logements avant mise en location et remise en état des logements et/ou parties communes dans le cadre de sinistres, sur l'ensemble du patrimoine de la SEM EMH
DescriptionTravaux pour la remise en état de logements avant mise en location et remise en état des logements et/ou parties communes dans le cadre de sinistres, sur l'ensemble du patrimoine de la SEM EMH
Identifiant de la procédure1ef3aa24-7cd2-4b59-8075-5a8823b6b3b8
Identifiant interne202500131-202500135
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleSem Eurometropole Metz Habitat Bp 20725 10 rue du Chanoine Collin  
VilleMetz Cedex
Code postal57012
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre5
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés5
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot n°1 Embellissements
DescriptionEmbellissements
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleSem Eurometropole Metz Habitat Bp 20725 10 rue du Chanoine Collin  
VilleMetz Cedex
Code postal57012
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionL'organigramme détaillé de l'entreprise et de chaque membre du groupement ou sous-traitants avec les effectifs et niveaux de compétence des différentes personnes (intervenants et encadrement des différents niveaux)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
DescriptionLes moyens matériels, logiciels et les fournitures mis à disposition des intervenants pour effectuer les prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionMéthodologie et organisation proposée pour assurer le respect de la qualité des prestations, l'autocontrôle, le suivi des levées de réserves et leur traitement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionLes moyens mis en oeuvre pour assurer le respect des délais (effectif, mode opératoire, personne en charge du suivi…)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionProcédure de gestion et d'élimination des déchets et valorisation des déchets
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionLe critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres06/11/2025 11:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture06/11/2025 11:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
LieuMetz
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants11
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Metz
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot n°2 Fluides
DescriptionFluides
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleSem Eurometropole Metz Habitat Bp 20725 10 rue du Chanoine Collin  
VilleMetz Cedex
Code postal57012
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionL'organigramme détaillé de l'entreprise et de chaque membre du groupement ou sous-traitants avec les effectifs et niveaux de compétence des différentes personnes (intervenants et encadrement des différents niveaux)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
DescriptionLes moyens matériels, logiciels et les fournitures mis à disposition des intervenants pour effectuer les prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionMéthodologie et organisation proposée pour assurer le respect de la qualité des prestations, l'autocontrôle, le suivi des levées de réserves et leur traitement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionLes moyens mis en oeuvre pour assurer le respect des délais (effectif, mode opératoire, personne en charge du suivi…)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionProcédure de gestion et d'élimination des déchets et valorisation des déchets
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionLe critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres06/11/2025 11:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture06/11/2025 11:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
LieuMetz
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants11
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Metz
5.1.
LotLOT-0003
TitreLot n°3 Menuiserie
DescriptionMenuiserie
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleSem Eurometropole Metz Habitat Bp 20725 10 rue du Chanoine Collin  
VilleMetz Cedex
Code postal57012
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionL'organigramme détaillé de l'entreprise et de chaque membre du groupement ou sous-traitants avec les effectifs et niveaux de compétence des différentes personnes (intervenants et encadrement des différents niveaux)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
DescriptionLes moyens matériels, logiciels et les fournitures mis à disposition des intervenants pour effectuer les prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionMéthodologie et organisation proposée pour assurer le respect de la qualité des prestations, l'autocontrôle, le suivi des levées de réserves et leur traitement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionLes moyens mis en oeuvre pour assurer le respect des délais (effectif, mode opératoire, personne en charge du suivi…)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionProcédure de gestion et d'élimination des déchets et valorisation des déchets
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionLe critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres06/11/2025 11:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture06/11/2025 11:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
LieuMetz
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants11
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Metz
5.1.
LotLOT-0004
TitreLot n°4 Nettoyage
DescriptionNettoyage
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90911100 Services de nettoyage de logements
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleSem Eurometropole Metz Habitat Bp 20725 10 rue du Chanoine Collin  
VilleMetz Cedex
Code postal57012
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionL'organigramme détaillé de l'entreprise et de chaque membre du groupement ou sous-traitants avec les effectifs et niveaux de compétence des différentes personnes (intervenants et encadrement des différents niveaux)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
DescriptionLes moyens matériels, logiciels et les fournitures mis à disposition des intervenants pour effectuer les prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionMéthodologie et organisation proposée pour assurer le respect de la qualité des prestations, l'autocontrôle, le suivi des levées de réserves et leur traitement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionLes moyens mis en oeuvre pour assurer le respect des délais (effectif, mode opératoire, personne en charge du suivi…)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionProcédure de gestion et d'élimination des déchets et valorisation des déchets
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionLe critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres06/11/2025 11:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture06/11/2025 11:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
LieuMetz
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants11
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Metz
5.1.
LotLOT-0005
TitreLot n°5 Décontamination sinistres
DescriptionDécontamination sinistres
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature du marchéMarché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45453100 Travaux de remise en état
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45262690 Remise en état de bâtiments dégradés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleSem Eurometropole Metz Habitat Bp 20725 10 rue du Chanoine Collin  
VilleMetz Cedex
Code postal57012
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2025
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionL'organigramme détaillé de l'entreprise et de chaque membre du groupement ou sous-traitants avec les effectifs et niveaux de compétence des différentes personnes (intervenants et encadrement des différents niveaux)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
DescriptionLes moyens matériels, logiciels et les fournitures mis à disposition des intervenants pour effectuer les prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionMéthodologie et organisation proposée pour assurer le respect de la qualité des prestations, l'autocontrôle, le suivi des levées de réserves et leur traitement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionLes moyens mis en oeuvre pour assurer le respect des délais (effectif, mode opératoire, personne en charge du suivi…)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionProcédure de gestion et d'élimination des déchets et valorisation des déchets
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionLe critère prix sera calculé en prenant compte le montant global des prix en Ht
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres06/11/2025 11:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture06/11/2025 11:00:00 (UTC+1) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
LieuMetz
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants11
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Metz
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement0A629241-B3BA-E8C0-27AB11461F33A50C
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Numéro d’enregistrement80043
Adresse postale10 Rue du Chanoine Collin
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Point de contactCOURTINOT Pascal
Adresse électroniquemarches@sem-emh.fr
Téléphone0387753809
Télécopieur0387370240
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal judiciaire de Metz
Numéro d’enregistrement0A62928C-0A50-0567-A32C6DF44BFC5745
Adresse postale3 Rue Haute Pierre
VilleMetz
Code postal57036
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniqueaccueil-metz@justice.fr
Téléphone0387567500
Télécopieur0387567515
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal judiciaire de Metz
Numéro d’enregistrement0A6292C0-AE63-CB48-B21185670F639DC9
Adresse postale3 Rue Haute Pierre
VilleMetz
Code postal57036
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniqueaccueil-metz@justice.fr
Téléphone0387567500
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avise273215a-e93d-4d0c-be45-f1adb0b7a9d8  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis25/09/2025 15:22:10 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis633882-2025
Numéro de publication au JO S186/2025
Date de publication29/09/2025