A proximité de Metz 57000 Moselle
Acheteur : SEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
10 Rue du Chanoine Collin
57000 METZ
Tel : 0387753809
  Reste 32 jours - Date de clôture estimée : 23/02/2026  
Secteurs d'activité
Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions.
Services traiteur.

Accord-cadre à marchés subséquents portant sur des prestations de traiteurs paniers repas

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/01/2026
JOUE - 46633-2026
46633-2026 - Mise en concurrence
France – Services traiteur – Accord-cadre à marchés subséquents portant sur des prestations de traiteurs paniers repas
OJ S 15/2026 22/01/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Adresse électroniquemarches@sem-emh.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre à marchés subséquents portant sur des prestations de traiteurs paniers repas
DescriptionAccord-cadre à marchés subséquents portant sur des prestations de traiteurs paniers repas (petit déjeuner et déjeuner)
Identifiant de la procédureb2d2ec71-1d5a-4e99-becc-58df7258e1c7
Identifiant interne202500174
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 55523000 Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleSem Eurometropole Metz Habitat Bp 20725 10 rue du Chanoine Collin  
VilleMetz Cedex
Code postal57012
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreAccord-cadre à marchés subséquents portant sur des prestations de traiteurs paniers repas
DescriptionAccord-cadre à marchés subséquents portant sur des prestations de traiteurs paniers repas (petit déjeuner et déjeuner)
Identifiant interneS-PF-1767889
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
Nomenclature complémentaire (cpv): 55523000 Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleSem Eurometropole Metz Habitat Bp 20725 10 rue du Chanoine Collin  
VilleMetz Cedex
Code postal57012
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début23/03/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLa consultation comporte 3 reconduction(s)
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres23/02/2026 09:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture23/02/2026 10:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
LieuMetz
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de candidats5
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Metz
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Metz
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement9A3B9A82-0CAF-3207-1246D254C4CCCA4B
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielSEM EUROMETROPOLE METZ HABITAT
Numéro d’enregistrement80043
Adresse postale10 Rue du Chanoine Collin
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Point de contactCOURTINOT Pascal
Adresse électroniquemarches@sem-emh.fr
Téléphone0387753809
Télécopieur0387370240
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal judiciaire de Metz
Numéro d’enregistrement9A3B9AA1-9A25-3901-745E60825C593EF7
Adresse postale3 Rue Haute Pierre
VilleMetz
Code postal57036
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniqueaccueil-metz@justice.fr
Téléphone0387567500
Télécopieur0387567515
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal judiciaire de Metz
Numéro d’enregistrement9A3B9AB0-0D97-4E12-24622CCE6E17E0B0
Adresse postale3 Rue Haute Pierre
VilleMetz
Code postal57036
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniqueaccueil-metz@justice.fr
Téléphone0387567500
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis593267dd-6855-48b3-8f31-4283c47c0198  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis20/01/2026 17:24:52 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis46633-2026
Numéro de publication au JO S15/2026
Date de publication22/01/2026