A proximité de Metz 57045 Moselle
Acheteur : SEBL GRAND EST
48 Place Mazelle
57000 Metz
Tel : +33387397800
  Reste 18 jours - Date de clôture estimée : 11/07/2025  
Secteurs d'activité
Services archéologiques.

0487-Fouilles Archéo NO Ecoparc Chavelot

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 20/06/2025
JOUE - 401834-2025
401834-2025 - Mise en concurrence
France – Services archéologiques – 0487-Fouilles Archéo NO Ecoparc Chavelot
OJ S 117/2025 20/06/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSEBL GRAND EST
Adresse électroniquek.thullier@sebl.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre0487-Fouilles Archéo NO Ecoparc Chavelot
Description0487-fouilles archéologiques - secteur Nord Ouest sur l'Ecoparc de Chavelot
Identifiant de la procédurecee3d43b-06c1-4b9e-85e0-ada3408b297b
Identifiant interne0487-Fouilles Archéo NO Ecoparc Chavelot
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleChavelot
Code postal88150
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre0487-fouilles archéologiques - secteur Nord Ouest sur l'Ecoparc de Chavelot
Description0487-fouilles archéologiques - secteur Nord Ouest sur l'Ecoparc de Chavelot
Identifiant interne0487-Fouilles Archéo NO Ecoparc Chavelot
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71351914 Services archéologiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleChavelot
Code postal88150
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée30 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDélais d'exécution
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur Technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
5.1.11.
Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires03/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Adresse des documents de marchéhttps://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
Date limite de réception des offres11/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Nancy
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSEBL GRAND EST
Numéro d’enregistrement35880108200035
Adresse postale48 Place Mazelle
VilleMetz
Code postal57045
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
Adresse électroniquek.thullier@sebl.fr
Téléphone+33387397800
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal judiciaire de Nancy
Numéro d’enregistrement17540111600082
VilleNancy
Code postal54000
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-nancy@justice.fr
Téléphone+33383908500
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis8b9c0112-9ad7-4409-be10-82acb55444b6  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis19/06/2025 08:34:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis401834-2025
Numéro de publication au JO S117/2025
Date de publication20/06/2025