A proximité de Metz 57011 Moselle
Acheteur : Metz Métropole
57011 Metz
Tel : 0387102000
  Reste 40 jours - Date de clôture estimée : 02/09/2024  
Secteurs d'activité
Services de conservation des objets exposés et des spécimens.

PRESTATION DE DEPOLLUTION D'UNE COLLECTION CONTAMINEE AU PLOMB

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/07/2024
JOUE - 409753-2024
409753-2024 - Mise en concurrence
France – Services de conservation des objets exposés et des spécimens – PRESTATION DE DEPOLLUTION D'UNE COLLECTION CONTAMINEE AU PLOMB
OJ S 132/2024 09/07/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMetz Métropole
Adresse électroniquemarchespublics@metzmetropole.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePRESTATION DE DEPOLLUTION D'UNE COLLECTION CONTAMINEE AU PLOMB
Descriptionmarché de prestations
Identifiant de la procédureea4796a4-5594-475c-83b3-7a8e0996e4c3
Identifiant interne24534
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 92521200 Services de conservation des objets exposés et des spécimens
Nomenclature supplémentaire (cpv): 92521200 Services de conservation des objets exposés et des spécimens
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale 2 rue du haut poirier  
Ville Metz
Code postal 57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesVisite Obligatoire auprès de: Mme Julie Marrec-Froger au 03 57 88 39 10 ou jmarrecfroger@eurometropolemetz.eu Et M Tristan Hoscheit à thoscheit@eurometropolemetz.eu Dates et horaires : sur rendez-vous. Les Epi pour la visite, seront fournis par le musée
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
Titre: PRESTATION DE DEPOLLUTION D'UNE COLLECTION CONTAMINEE AU PLOMB
Description: marché de prestations
Identifiant interne: S-PF-1475931
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92521200 Services de conservation des objets exposés et des spécimens
Nomenclature supplémentaire (cpv): 92521200 Services de conservation des objets exposés et des spécimens
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 2 rue du haut poirier  
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2024
Durée12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Certificat d'habilitation à travailler dans un environnement contaminé au plomb. Toutes les personnes qui travailleront sur le chantier devront avoir cette habilitation - Les groupements de restaurateurs devront comporter au minimum 1 personne habilitée à travailler sur les collections Musée de France
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 50

Critère:
Type: Qualité
Description: Délai d'exécution
Pondération (points, valeur exacte): 20

Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Pondération (points, valeur exacte): 30
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 02/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 02/09/2024 14:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMetz Métropole
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Metz Métropole
Numéro d’enregistrement: 20003986500106
Adresse postale: 1 place du Parlement Cs 30353 
Ville: Metz
Code postal: 57011
Pays: France
Point de contact: GROSDIDIER François
Adresse électronique: marchespublics@metzmetropole.fr
Téléphone: 0387102000
Adresse internet: http://www.metzmetropole.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Metz Métropole
Numéro d’enregistrement: 1709939
Adresse postale: 1 place du parlement de metz  
Ville: Metz
Code postal: 57011
Pays: France
Adresse électronique: marchespublics@eurometropolemetz.eu
Téléphone: 0387201000
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 572377
Adresse postale: 31, avenue de la Paix  
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: 0388212323
Télécopieur: 0388364466
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifiera73e6320-b650-4087-ac0c-bc914204c974-01
10.1.
Modification
Description des modificationsRemise des offres: Au lieu du 26/07/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 02/09/2024 à 12h00 au plus tard.
10.1.
Modification
Description des modificationsDate d'ouverture des offres: Au lieu du 26/07/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 02/09/2024 à 14h00 au plus tard.
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 65fb458a-073c-44cb-91a3-b38b2d5dc564 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 08/07/2024 09:11:43 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 409753-2024
Numéro de publication au JO S: 132/2024
Date de publication: 09/07/2024