A proximité de Metz 57036 Moselle
Acheteur : Mairie de Metz
57036 METZ
Tel : 0387102000
  Reste 1075 jours - Date de clôture estimée : 13/10/2027  
5 Lots
Lot 1
Motifs sur poteaux
Lot 2
Motifs 3D
Lot 3
Motifs 2D
Lot 4
Ciel étoilé / guirlandes
Lot 5
Décoration de fin d'année
Secteurs d'activité
Mise en état d'exploitation d'installations d'éclairage public.
Lampes décoratives pour arbres de Noël.

Système d'acquisition dynamique pour l'achat d'illuminations de Noël neuves ou d'occasion

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/09/2024
JOUE - 547194-2024
547194-2024 - Mise en concurrence
France – Lampes décoratives pour arbres de Noël – Système d'acquisition dynamique pour l'achat d'illuminations de Noël neuves ou d'occasion
OJ S 178/2024 12/09/2024
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie de Metz
Adresse électroniquemarchespublics@metzmetropole.eu
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreSystème d'acquisition dynamique pour l'achat d'illuminations de Noël neuves ou d'occasion
DescriptionLa présente consultation a pour objet la mise en place d'un système d'acquisition dynamique pour l'achat d'illuminations de Noël neuves ou d'occasion. Le SAD comporte 5 catégories
Identifiant de la procédure05c943e0-fc57-4300-ab17-6118ed74c02c
Identifiant interne24029A
Type de procédureRestreinte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 31522000 Lampes décoratives pour arbres de Noël
Nomenclature supplémentaire (cpv): 50232110 Mise en état d'exploitation d'installations d'éclairage public
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleDifférents endroits de la ville de Metz  
VilleMetz
Code postal57000
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA285 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLes lots tels que définis ci-dessus doivent être entendus comme des catégories de produits. Le dossier d'appel à candidature est composé exclusivement du présent avis et du règlement de la consultation, accessible sur le profil de l'acheteur. Type de procédure : Système d'acquisition dynamique Articles de la procédure: R2162-37 à R2162-51 du Code de la Commande Publique. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, il convient de se connecter à l'adresse suivante : https://www.sis-marches.marches-publics.info Modalités de remise des candidatures : cf article 3.2 du Rc Modalités de sélections des candidatures : cf article 5.1 et 5.2 du Rc Critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 5.3 du Rc. Les quantités seront fixées dans les documents de la consultation des marchés spécifiques. Pendant toute la durée du Sad, tous les opérateurs économiques peuvent le rejoindre pour autant qu'ils satisfont aux critères de sélection des candidatures définis dans le règlement de la consultation. Les candidatures pourront être déposés durant toute la période de validité du Sad. Toutefois, aucune demande d'admission dans le Sad ne sera examinée pendant une phase de consultation visant à attribuer un marché spécifique
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre5
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
Titre: Motifs sur poteaux
Description: Motifs sur poteaux
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31522000 Lampes décoratives pour arbres de Noël
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31522000 Lampes décoratives pour arbres de Noël, 50232110 Mise en état d'exploitation d'installations d'éclairage public
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Différents endroits de la ville de Metz  
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début14/10/2024
Durée36 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionSe référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionSe référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 13/10/2027 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratPour chaque catégorie, les marchés spécifiques seront analysés sur la base des critères suivants : - Prix à hauteur de 30% à 50%, - Esthétisme à hauteur de 30 à 50%, - Délai 10%, - Critère environnemental 10%. Les critères d'attribution seront précisés dans chaque marché spécifique
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMetz Métropole
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0002
Titre: Motifs 3D
Description: Motifs 3D
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31522000 Lampes décoratives pour arbres de Noël
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31522000 Lampes décoratives pour arbres de Noël, 50232110 Mise en état d'exploitation d'installations d'éclairage public
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Différents endroits de la ville de Metz  
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début14/10/2024
Durée36 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA100 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionSe référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionSe référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 13/10/2027 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratPour chaque catégorie, les marchés spécifiques seront analysés sur la base des critères suivants : - Prix à hauteur de 30% à 50%, - Esthétisme à hauteur de 30 à 50%, - Délai 10%, - Critère environnemental 10%. Les critères d'attribution seront précisés dans chaque marché spécifique
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMetz Métropole
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0003
Titre: Motifs 2D
Description: Motifs 2D
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31522000 Lampes décoratives pour arbres de Noël
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31522000 Lampes décoratives pour arbres de Noël, 50232110 Mise en état d'exploitation d'installations d'éclairage public
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Différents endroits de la ville de Metz  
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début14/10/2024
Durée36 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA45 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionSe référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionSe référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 13/10/2027 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratPour chaque catégorie, les marchés spécifiques seront analysés sur la base des critères suivants : - Prix à hauteur de 30% à 50%, - Esthétisme à hauteur de 30 à 50%, - Délai 10%, - Critère environnemental 10%. Les critères d'attribution seront précisés dans chaque marché spécifique
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMetz Métropole
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0004
Titre: Ciel étoilé / guirlandes
Description: Ciel étoilé / guirlandes
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31522000 Lampes décoratives pour arbres de Noël
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31522000 Lampes décoratives pour arbres de Noël, 50232110 Mise en état d'exploitation d'installations d'éclairage public
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Différents endroits de la ville de Metz  
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début14/10/2024
Durée36 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA30 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionSe référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionSe référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 13/10/2027 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratPour chaque catégorie, les marchés spécifiques seront analysés sur la base des critères suivants : - Prix à hauteur de 30% à 50%, - Esthétisme à hauteur de 30 à 50%, - Délai 10%, - Critère environnemental 10%. Les critères d'attribution seront précisés dans chaque marché spécifique
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMetz Métropole
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
5.1.
LotLOT-0005
Titre: Décoration de fin d'année
Description: Décoration de fin d'année
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 31522000 Lampes décoratives pour arbres de Noël
Nomenclature supplémentaire (cpv): 31522000 Lampes décoratives pour arbres de Noël, 50232110 Mise en état d'exploitation d'installations d'éclairage public
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Différents endroits de la ville de Metz  
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début14/10/2024
Durée36 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA50 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionSe référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionSe référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionSe référer à l'article 4.3 du règlement de la consultation
Utilisation de ce critèreUtilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres: 13/10/2027 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratPour chaque catégorie, les marchés spécifiques seront analysés sur la base des critères suivants : - Prix à hauteur de 30% à 50%, - Esthétisme à hauteur de 30 à 50%, - Délai 10%, - Critère environnemental 10%. Les critères d'attribution seront précisés dans chaque marché spécifique
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMetz Métropole
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Mairie de Metz
Numéro d’enregistrement: 21570463600012
Adresse postale: Place d'Armes  
Ville: Metz
Code postal: 57036
Pays: France
Point de contact: GROSDIDIER François
Adresse électronique: marchespublics@metzmetropole.eu
Téléphone: 0387102000
Adresse internet: http://metz.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Metz Métropole
Numéro d’enregistrement: 1753044
Adresse postale: 1 place du parlement de metz  
Ville: Metz
Code postal: 57011
Pays: France
Adresse électronique: marchespublics@eurometropolemetz.eu
Téléphone: 0387201000
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 572377
Adresse postale: 31, avenue de la Paix  
Ville: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone: 0388212323
Télécopieur: 0388364466
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 11990e88-a380-403e-8c41-98c1505d81f6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis: 10/09/2024 16:10:02 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 547194-2024
Numéro de publication au JO S: 178/2024
Date de publication: 12/09/2024