A proximité de Metz 57071 Moselle
Acheteur : MOSELIS
3, rue de Courcelles
57071 METZ
Tel : 0387557500
Secteurs d'activité
Services d'architecture.

Accord-cadre - Maîtrise d'oeuvre pour le développement de centrale photovoltaïque sur le patrimoine bâti de Moselis en autoconsommation individuelle ou collective avec revente de surplus

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 27/07/2026
JOUE - 517927-2026
517927-2026 - Résultats
France – Services d'architecture – Accord-cadre - Maîtrise d'oeuvre pour le développement de centrale photovoltaïque sur le patrimoine bâti de Moselis en autoconsommation individuelle ou collective avec revente de surplus
OJ S 142/2026 27/07/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMOSELIS
Adresse électroniqueservice.juridique.marches@moselis.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord-cadre - Maîtrise d'oeuvre pour le développement de centrale photovoltaïque sur le patrimoine bâti de Moselis en autoconsommation individuelle ou collective avec revente de surplus
DescriptionAccord-cadre mono-attributaire - Maîtrise d'oeuvre pour le développement de centrale photovoltaïque sur le patrimoine bâti de Moselis en autoconsommation individuelle ou collective avec revente de surplus
Identifiant de la procédure17dd9a93-8b70-4386-b2ee-cb24c2667399
Identifiant interne2025_FCS_025
Type de procédureNégociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature complémentaire (cpv): 71200000 Services d'architecture
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale3 rue de Courcelles  
VilleMetz
Code postal57070
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreAccord-cadre - Maîtrise d'oeuvre pour le développement de centrale photovoltaïque sur le patrimoine bâti de Moselis en autoconsommation individuelle ou collective avec revente de surplus
DescriptionAccord-cadre mono-attributaire - Maîtrise d'oeuvre pour le développement de centrale photovoltaïque sur le patrimoine bâti de Moselis en autoconsommation individuelle ou collective avec revente de surplus
Identifiant interneS-PF-1726642
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature complémentaire (cpv): 71200000 Services d'architecture
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale3 rue de Courcelles  
VilleMetz
Code postal57070
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations relatives aux avis antérieurs
Identifiant de l’avis antérieur696964-2025
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMOSELIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Strasbourg
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis2 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre2 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielIMHOTEP
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0000
Valeur de l'offre2 000 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2025_fcs_025
TitreAccord-cadre - Maîtrise d'oeuvre pour le développement de centrale photovoltaïque sur le patrimoine bâti de Moselis en autoconsommation individuelle ou collective avec revente de surplus
Date de conclusion du marché/concession27/05/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadrenon
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues10
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues8
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrementC1EB9410-D16F-9982-1D1D4CF52F3D0C9D
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielMOSELIS
Numéro d’enregistrement53036
Adresse postale3, rue de Courcelles
VilleMetz
Code postal57071
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Point de contactCECCATO Franck
Adresse électroniqueservice.juridique.marches@moselis.fr
Téléphone0387557500
Télécopieur0387747101
Adresse internethttp://www.moselis.fr
Profil de l’acheteurhttp://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielMOSELIS
Numéro d’enregistrement2142277
Adresse postale3 rue de Courcelles
VilleMetz
Code postal57070
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@moselis.fr
Téléphone0387557500
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal judiciaire de Strasbourg
Numéro d’enregistrementC1EB944B-F0CC-4C5E-B455D9181462C272
Adresse postaleQuai Finkmatt Bp 1030
VilleStrasbourg
Code postal67070
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone0388752727
Télécopieur0388752930
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrementC1EB9461-E1BE-F198-CC448BEB1A4E14D8
Adresse postale31, avenue de la Paix
VilleStrasbourg
Code postal67070
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone0388212323
Télécopieur0388364466
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officielIMHOTEP
Taille de l’opérateur économiqueMicro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement1726642-1-0-1
Adresse postale1 rue de Turi
VilleLivange
Code postal3378
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis2609fa2d-f2c3-412a-a486-7512c5bcf19d  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis24/07/2026 11:10:55 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis517927-2026
Numéro de publication au JO S142/2026
Date de publication27/07/2026