A proximité de Metz 57071 Moselle
Acheteur : MOSELIS
3, rue de Courcelles
57071 Metz
Tel : 0387557500
Secteurs d'activité
Services d'analyse technique ou services de conseil.

Accord Cadre multi-attributaires - Missions de diagnostic immobilier, d'inventaire et de numérisation du patrimoine bâti et non bâti de Moselis à partir de prise de vue par drone

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/03/2026
JOUE - 170481-2026
170481-2026 - Résultats
France – Services d'analyse technique ou services de conseil – Accord Cadre multi-attributaires - Missions de diagnostic immobilier, d'inventaire et de numérisation du patrimoine bâti et non bâti de Moselis à partir de prise de vue par drone
OJ S 49/2026 11/03/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMOSELIS
Adresse électroniqueservice.juridique.marches@moselis.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurLogement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreAccord Cadre multi-attributaires - Missions de diagnostic immobilier, d'inventaire et de numérisation du patrimoine bâti et non bâti de Moselis à partir de prise de vue par drone
DescriptionAccord Cadre multi-attributaires - Missions de diagnostic immobilier, d'inventaire et de numérisation du patrimoine bâti et non bâti de Moselis à partir de prise de vue par drone
Identifiant de la procédure6d8fd8a4-3070-49ae-a9be-133b79cfb2b5
Identifiant interne2025_FCS_021
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71621000 Services d'analyse technique ou services de conseil
Nomenclature complémentaire (cpv): 71621000 Services d'analyse technique ou services de conseil
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreAccord Cadre multi-attributaires - Missions de diagnostic immobilier, d'inventaire et de numérisation du patrimoine bâti et non bâti de Moselis à partir de prise de vue par drone
DescriptionAccord Cadre multi-attributaires - Missions de diagnostic immobilier, d'inventaire et de numérisation du patrimoine bâti et non bâti de Moselis à partir de prise de vue par drone
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 71621000 Services d'analyse technique ou services de conseil
Nomenclature complémentaire (cpv): 71621000 Services d'analyse technique ou services de conseil
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMOSELIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Strasbourg
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis2 500 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielCOMPAS SOLUTIONS
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre2 500 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2025 Fcs 021
TitreAccord Cadre multi-attributaires - Missions de diagnostic immobilier, d'inventaire et de numérisation du patrimoine bâti et non bâti de Moselis à partir de prise de vue par drone
Date de conclusion du marché/concession23/01/2026
Adjudicataire/attributaire
Nom officielGEOFIT
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre2 500 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2025 Fcs 021
TitreAccord Cadre multi-attributaires - Missions de diagnostic immobilier, d'inventaire et de numérisation du patrimoine bâti et non bâti de Moselis à partir de prise de vue par drone
Date de conclusion du marché/concession23/01/2026
Adjudicataire/attributaire
Nom officielIMHOTEP
Offre
Identifiant de l’offreTEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre2 500 000,00 EUR
L’offre est une variantenon
Part sous-traitéePas encore connu
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2025 Fcs 021
TitreAccord Cadre multi-attributaires - Missions de diagnostic immobilier, d'inventaire et de numérisation du patrimoine bâti et non bâti de Moselis à partir de prise de vue par drone
Date de conclusion du marché/concession23/01/2026
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement687D8A52-D20C-0764-56DBF30981A1CA0E
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielMOSELIS
Numéro d’enregistrement53036
Adresse postale3, rue de Courcelles
VilleMetz
Code postal57071
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Point de contactCECCATO Franck
Adresse électroniqueservice.juridique.marches@moselis.fr
Téléphone0387557500
Télécopieur0387747101
Adresse internethttp://www.moselis.fr
Profil de l’acheteurhttp://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielMOSELIS
Numéro d’enregistrement2079905
Adresse postale3, rue de Courcelles
VilleMetz
Code postal57071
Subdivision pays (NUTS)Moselle (FRF33)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@moselis.fr
Téléphone0387647500
Télécopieur0387747101
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal judiciaire de Strasbourg
Numéro d’enregistrement687D8AE5-E7C8-70BD-EFC0B09D297A5D38
Adresse postaleQuai Finkmatt Bp 1030
VilleStrasbourg
Code postal67070
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone0388752727
Télécopieur0388752930
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement687D8B1B-F1DF-6B34-40116A5F1FBCA9EF
Adresse postale31, avenue de la Paix
VilleStrasbourg
Code postal67070
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone0388212323
Télécopieur0388364466
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officielCOMPAS SOLUTIONS
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1715775-1-1-1
Adresse postale16 avenue de l''Europe
VilleSchiltigheim
Code postal67300
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@compas-solution.fr
Téléphone0608723201
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officielGEOFIT
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1715775-1-1-2
Adresse postale4 Rue De Berne
VilleSchiltigheim
Code postal67300
Subdivision pays (NUTS)Bas-Rhin (FRF11)
PaysFrance
Adresse électroniquestrasbourg@geofit.fr
Téléphone0367340800
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officielIMHOTEP
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement1715775-1-1-3
Adresse postale1 rue de Turi
VilleLivange
Code postal3378
Subdivision pays (NUTS)Gironde (FRI12)
PaysFrance
Adresse électroniqueinfo@imhotel.lu
Téléphone35228484153
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du bénéficiaire effectifFrance
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisffd5a8a4-2ffe-408b-97db-c2b9835449c3  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis10/03/2026 11:16:45 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis170481-2026
Numéro de publication au JO S49/2026
Date de publication11/03/2026