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A proximité de Metz 57000 Moselle
Acheteur : MINISTERE DES ARMEES
LAMBERT YVES
NEY - 1, rue du Maréchal LYAUTEY
57000 METZ
Tel : 0390233655
  Reste 8 jours - Date de clôture estimée : 27/01/2026  
Secteurs d'activité

FONTAINE DU PALAIS DU GOUVERNEUR

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : MAPA < 90k€
Date de publication : 09/12/2025
BOAMP - 25-135627
Avis de marché - Avis n° 25-135627 du 09/12/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 67, 57, 68
Annonce n° 25-135627
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SID NE
Correspondant : M. LAMBERT Yves, acheteur
Adresse :  Caserne NEY NEY - 1, rue du Maréchal LYAUTEY, 57000 METZ
Coordonnées :
Courriel : yves1.lambert@intradef.gouv.fr
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : STRASBOURG (67) - Palais du Gouverneur – Accord-cadre pour l'exploitation et entretien des installations de la fontaine du bassin
Section 3 - Caractéristiques du marché
Refus des variantes.
Section 4 - Durée du marché ou délai d'exécution
48 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 12/02/2026
Date prévisionnelle de début des travaux : 12/04/2026
Section 5 - Conditions relative au marché
Section 6 - Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
    Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
    • Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat
    • Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés
    • Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir, dans leur pays d'origine, le service concerné
    • Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
    Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
    • Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
    • Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
    • Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays
    • Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 19/01/2026 à 14:00
Délai minimum de validité des offres : 
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : DAF 2025_001547
Section 12 - Adresses complémentaires
Section 14 - Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 09/12/2025