Avis de marché - Avis n° 24-86113 du 21/07/2024
Département(s) de publication : 57, 59, 33, 69, 90, 63, 17, 47, 34
Annonce n° 24-86113
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : GEODERIS
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 1857229400020
Ville : Metz
Code postal : 57075
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 57, 59, 33, 69, 90, 63, 17, 47, 34
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2024/029DIO - 24NAT41030
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : OLIVIER LEFEVRE
Adresse mail du contact : Olivier.lefebvre@geoderis.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 687718705
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : CF RC
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : CF RC
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : CF RC
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 13/09/2024 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : GROUPEMENT D'INTERET PUBLIC
Critères d'attribution : CRITERES ENONCES DANS LE RC
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Accord-cadre pour la réalisation de travaux de forages Accord-cadre de travaux MAPA 2024
Code CPV principal - Descripteur principal : 45255500
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Interprétation et de réalisation d'auscultations, de vidéoscopie/photographie en forage et de géoréférencement de vides souterrains en France métropolitaine (y compris la Corse)
Lieu principal d'exécution du marché : France métropolitaine y compris la Corse
Durée du marché (en mois) : 48
Valeur estimée (H.T.) : 1520000 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : Lot 1 : Centre Est (Auvergne-Rhône-Alpes et Bourgogne-Franche-Comté)
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45255500
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 800000 euros
Lieu d'exécution du lot : Auvergne-Rhône-Alpes et Bourgogne-Franche-Comté
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Description du lot : Lot 2 : Sud-Est (Provence-Alpes Côte d'Azur et Corse)
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45255500
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 160000 euros
Lieu d'exécution du lot : Provence-Alpes Côte d'Azur et Corse
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Description du lot : Lot 3 : Sud-Ouest (Nouvelle Aquitaine et Occitanie)
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45255500
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 160000 euros
Lieu d'exécution du lot : Nouvelle Aquitaine et Occitanie
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Description du lot : Lot 4 : Nord-Ouest (Centre-Val-de-Loire, Bretagne, Pays de Loire et Normandie)
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45255500
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 200000 euros
Lieu d'exécution du lot : Centre-Val-de-Loire, Bretagne, Pays de Loire et Normandie
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Description du lot : Lot 5 : Nord Est (Hauts de France et Grand Est)
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 45255500
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 200000 euros
Lieu d'exécution du lot : Hauts de France et Grand Est
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Le présent accord-cadre est passé selon la procédure adaptée ouvert en application des dispositions des articles L 2123-1 et R 2123-1-1° du Code de la Commande Publique. Cette consultation est passée en application de l'article L 2125-1-1° et des articles R 2162-1 et suivants du même Code, soit un accord-cadre alloti mono-attributaire. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec un maximum en montant pour la durée du marché. Un seul candidat sera retenu par lot à l'issue de la procédure de mise en concurrence. Un même candidat peut répondre à un ou plusieurs lots Les montants maxima par lot sont les suivants : - Pour la première période ferme de 24 mois : - Lot 1 : 400.000 euro(s) HT, - Lot 2 : 80 000 euro(s) HT, - Lot 3 : 80 000 euro(s) HT, - Lot 4 : 100 000 euro(s) HT, - Lot 5 : 100 000 euro(s) HT. - Pour chacune des deux périodes de reconduction : - Lot 1 : 200.000 euro(s) HT, - Lot 2 : 40 000 euro(s) HT, - Lot 3 : 40 000 euro(s) HT, - Lot 4 : 50 000 euro(s) HT, - Lot 5 : 50 000 euro(s) HT. Les bons de commandes issus du présent accord seront attribués dans les conditions définies au CCP. Conformément à l'article R2123-5 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur et maître d'ouvrage se réserve le droit, avec une approche lot par lot, de ne pas négocier les offres en attribuant le marché sur la base de l'offre initiale. Les négociations seront menées lot par lot en un seul tour de négociation et uniquement avec les trois premiers du classement de chaque lot. L'opportunité de la négociation et la non-négociation seront appréciées lot par lot - Lot 1 : 400.000 euro(s) HT, - Lot 2 : 80 000 euro(s) HT, - Lot 3 : 80 000 euro(s) HT, - Lot 4 : 100 000 euro(s) HT, - Lot 5 : 100 000 euro(s) HT. - Pour chacune des deux périodes de reconduction : - Lot 1 : 200.000 euro(s) HT, - Lot 2 : 40 000 euro(s) HT, - Lot 3 : 40 000 euro(s) HT, - Lot 4 : 50 000 euro(s) HT, - Lot 5 : 50 000 euro(s) HT. Le présent accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 24 mois à partir de sa notification. Il pourra faire l'objet de deux reconductions tacites pour une durée de 12 mois chacune sans que la durée totale du contrat puisse dépasser 4 ans. Il pourra être mis fin au marché par lettre recommandée avec AR trois mois avant chaque échéance de reconduction. Le titulaire du marché ne pourra refuser ni la reconduction ni la non-reconduction. Les facultés de reconduction et de non-reconduction seront appréciées lot par lot dans la mesure où chaque lot fait l'objet d'un marché distinct. En conséquence, les durées seront appréciées lot par lot.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 21/07/2024