1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: ESID Metz
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande sur BPU pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie relatifs à l'entretien, la réparation et l'aménagement dans les immeubles militaires dépendant de l'ESID de Metz
Description: Le projet concerne l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie dans les immeubles militaires dépendant de l'unité de soutien de l'infrastructure de la Défense (USID) de Besançon, Châlons en Champagne, Lille, Luxeuil, Metz, Nancy, Phalsbourg, Saint-Dizier, Strasbourg—Haguenau-Colmar et Verdun.
Identifiant de la procédure: cc40c23f-b5c9-4795-aabe-21cbfa7451b9
Identifiant interne: DAF_2024_000234
Type de procédure: Restreinte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification. Les bons de commande pourront être adressés au titulaire dès notification de l'accord-cadre. Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de 12 mois (dont 2 mois de période de préparation incluse). A l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera renouvelable 6 fois par période de 12 mois par tacite reconduction. La durée totale de l'accord-cadre ne peut excéder quatre-vingt-quatre mois.
Base juridique:
Directive 2009/81/CE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social: Les motifs d'exclusion sont indiqués dans le règlement de consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: USID de Strasbourg Haguenau Colmar - BDD Strasbourg Haguenau Colmar
Description: Le projet concerne l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie dans les immeubles militaires dépendant de l'unité de soutien de l'infrastructure de la Défense (USID) de Strasbourg?Haguenau-Colmar.
Identifiant interne: Lot 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 6
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
Pondération (points, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Indication obligatoire de la sous-traitance: Pas d’indication sur la sous-traitance
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 18/06/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Insertion sociale
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Le présent accord-cadre est financé sur le budget de l'État et payé par virement administratif, dans un délai de trente jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire.
Sous-traitance:
Le contractant doit indiquer tout changement de sous-traitant(s) au cours de l’exécution du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESID Metz
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ESID Metz
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ESID Metz
Organisation qui traite les offres: ESID Metz
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: USID de Lille - BDD de Lille
Description: Le projet concerne l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie dans les immeubles militaires dépendant de l'unité de soutien de l'infrastructure de la Défense (USID) de Lille.
Identifiant interne: Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 6
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
Pondération (points, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Indication obligatoire de la sous-traitance: Pas d’indication sur la sous-traitance
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 18/06/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Insertion sociale
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Le présent accord-cadre est financé sur le budget de l'État et payé par virement administratif, dans un délai de trente jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire.
Sous-traitance:
Le contractant doit indiquer tout changement de sous-traitant(s) au cours de l’exécution du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESID Metz
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ESID Metz
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ESID Metz
Organisation qui traite les offres: ESID Metz
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: USID Besançon - BDD Besançon - Emprises de Châlon sur Saône et Autun
Description: Le projet concerne l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie dans les immeubles militaires dépendant de l'unité de soutien de l'infrastructure de la Défense (USID) de Besançon.
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 6
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
Pondération (points, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Indication obligatoire de la sous-traitance: Pas d’indication sur la sous-traitance
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 18/06/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Insertion sociale
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Le présent accord-cadre est financé sur le budget de l'État et payé par virement administratif, dans un délai de trente jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire.
Sous-traitance:
Le contractant doit indiquer tout changement de sous-traitant(s) au cours de l’exécution du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESID Metz
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ESID Metz
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ESID Metz
Organisation qui traite les offres: ESID Metz
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: USID de Luxeuil-Epinal - BDD de Luxeuil-Epinal
Description: Le projet concerne l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie dans les immeubles militaires dépendant de l'unité de soutien de l'infrastructure de la Défense (USID) de Luxeuil-Epinal.
Identifiant interne: Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 6
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
Pondération (points, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Indication obligatoire de la sous-traitance: Pas d’indication sur la sous-traitance
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 18/06/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Insertion sociale
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Le présent accord-cadre est financé sur le budget de l'État et payé par virement administratif, dans un délai de trente jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire.
Sous-traitance:
Le contractant doit indiquer tout changement de sous-traitant(s) au cours de l’exécution du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESID Metz
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ESID Metz
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ESID Metz
Organisation qui traite les offres: ESID Metz
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: USID Besançon - BDD Belfort - Toutes emprises
Description: Le projet concerne l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie dans les immeubles militaires dépendant des unités de soutien de l'infrastructure de la Défense (USID) de Besançon.
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 6
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
Pondération (points, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Indication obligatoire de la sous-traitance: Pas d’indication sur la sous-traitance
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 18/06/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Insertion sociale
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Le présent accord-cadre est financé sur le budget de l'État et payé par virement administratif, dans un délai de trente jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire.
Sous-traitance:
Le contractant doit indiquer tout changement de sous-traitant(s) au cours de l’exécution du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESID Metz
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ESID Metz
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ESID Metz
Organisation qui traite les offres: ESID Metz
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: USID de Verdun - BDD de Verdun
Description: Le projet concerne l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie dans les immeubles militaires dépendant de l'unité de soutien de l'infrastructure de la Défense (USID) de Verdun.
Identifiant interne: Lot 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 6
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
Pondération (points, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Indication obligatoire de la sous-traitance: Pas d’indication sur la sous-traitance
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 18/06/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Insertion sociale
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Le présent accord-cadre est financé sur le budget de l'État et payé par virement administratif, dans un délai de trente jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire.
Sous-traitance:
Le contractant doit indiquer tout changement de sous-traitant(s) au cours de l’exécution du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESID Metz
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ESID Metz
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ESID Metz
Organisation qui traite les offres: ESID Metz
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: USID de Saint-Dizier - BDD de Saint-Dizier - Emprises de Saint-Dizier/Marolles
Description: Le projet concerne l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie dans les immeubles militaires dépendant de l'unité de soutien de l'infrastructure de la Défense (USID) de Saint-Dizier.
Identifiant interne: Lot 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 6
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
Pondération (points, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Indication obligatoire de la sous-traitance: Pas d’indication sur la sous-traitance
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 18/06/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Insertion sociale
Facturation en ligne: Requise
Montage financier: Le présent accord-cadre est financé sur le budget de l'État et payé par virement administratif, dans un délai de trente jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire.
Sous-traitance:
Le contractant doit indiquer tout changement de sous-traitant(s) au cours de l’exécution du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ESID Metz
Organisation qui traite les offres: ESID Metz
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: USID de Châlons en Champagne BDD Charleville Mézières - Toutes emprises BDD Mourmelon-Mailly - Toutes emprises
Description: Le projet concerne l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie dans les immeubles militaires dépendant de l'unité de soutien de l'infrastructure de la Défense (USID) Châlons en Champagne.
Identifiant interne: Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 6
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: voir règlement de consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: voir règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
Pondération (points, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Indication obligatoire de la sous-traitance: Pas d’indication sur la sous-traitance
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 18/06/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Insertion sociale
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Le présent accord-cadre est financé sur le budget de l'État et payé par virement administratif, dans un délai de trente jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire.
Sous-traitance:
Le contractant doit indiquer tout changement de sous-traitant(s) au cours de l’exécution du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESID Metz
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ESID Metz
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ESID Metz
Organisation qui traite les offres: ESID Metz
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: USID Besançon - BDD Besançon - Emprises d'Auxonne et Dijon
Description: Le projet concerne l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie dans les immeubles militaires dépendant de l'unité de soutien de l'infrastructure de la Défense (USID) de Besançon.
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 6
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
Pondération (points, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Indication obligatoire de la sous-traitance: Pas d’indication sur la sous-traitance
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 18/06/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Insertion sociale
Facturation en ligne: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Le présent accord-cadre est financé sur le budget de l'État et payé par virement administratif, dans un délai de trente jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire.
Sous-traitance:
Le contractant doit indiquer tout changement de sous-traitant(s) au cours de l’exécution du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESID Metz
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ESID Metz
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ESID Metz
Organisation qui traite les offres: ESID Metz
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: USID Besançon - BDD Besançon - Emprises de Besançon et Valdahon
Description: Le projet concerne l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie dans les immeubles militaires dépendant de l'unité de soutien de l'infrastructure de la Défense (USID) de Besançon.
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 6
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
Pondération (points, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Indication obligatoire de la sous-traitance: Pas d’indication sur la sous-traitance
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 18/06/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Insertion sociale
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Le présent accord-cadre est financé sur le budget de l'État et payé par virement administratif, dans un délai de trente jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire.
Sous-traitance:
Le contractant doit indiquer tout changement de sous-traitant(s) au cours de l’exécution du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESID Metz
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ESID Metz
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ESID Metz
Organisation qui traite les offres: ESID Metz
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: USID de Phalsbourg - BDD de Phalsbourg
Description: Le projet concerne l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie dans les immeubles militaires dépendant de l'unité de soutien de l'infrastructure de la Défense (USID) Phalsbourg.
Identifiant interne: Lot 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 6
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
Pondération (points, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Indication obligatoire de la sous-traitance: Pas d’indication sur la sous-traitance
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 18/06/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Insertion sociale
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Le présent accord-cadre est financé sur le budget de l'État et payé par virement administratif, dans un délai de trente jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire.
Sous-traitance:
Le contractant doit indiquer tout changement de sous-traitant(s) au cours de l’exécution du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESID Metz
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ESID Metz
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ESID Metz
Organisation qui traite les offres: ESID Metz
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: USID de Metz - BDD de Metz
Description: Le projet concerne l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie dans les immeubles militaires dépendant de l'unité de soutien de l'infrastructure de la Défense (USID) de Metz.
Identifiant interne: Lot 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 6
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
Pondération (points, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Indication obligatoire de la sous-traitance: Pas d’indication sur la sous-traitance
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des offres: 18/06/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Insertion sociale
Facturation en ligne: Requise
Montage financier: Le présent accord-cadre est financé sur le budget de l'État et payé par virement administratif, dans un délai de trente jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire.
Sous-traitance:
Le contractant doit indiquer tout changement de sous-traitant(s) au cours de l’exécution du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESID Metz
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ESID Metz
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ESID Metz
Organisation qui traite les offres: ESID Metz
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: USID de Nancy - BDD de Nancy
Description: Le projet concerne l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie dans les immeubles militaires dépendant de l'unité de soutien de l'infrastructure de la Défense (USID) de Nancy.
Identifiant interne: Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 6
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
Pondération (points, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Indication obligatoire de la sous-traitance: Pas d’indication sur la sous-traitance
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 18/06/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Insertion sociale
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Le présent accord-cadre est financé sur le budget de l'État et payé par virement administratif, dans un délai de trente jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire.
Sous-traitance:
Le contractant doit indiquer tout changement de sous-traitant(s) au cours de l’exécution du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESID Metz
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ESID Metz
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ESID Metz
Organisation qui traite les offres: ESID Metz
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: USID de Saint-Dizier - BDD de Saint-Dizier - Emprises de Chaumont / Brienne-le-Château
Description: Le projet concerne l'exécution d'un accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaires pour l'exécution de petits travaux de métallerie et serrurerie dans les immeubles militaires dépendant de l'unité de soutien de l'infrastructure de la Défense (USID) de Saint-Dizier.
Identifiant interne: Lot 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 6
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom: Voir règlement de consultation
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Voir règlement de consultation
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: Prix : 80 points Valeur technique : 20 points
Pondération (points, valeur exacte): 100
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Indication obligatoire de la sous-traitance: Pas d’indication sur la sous-traitance
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 18/06/2024 16:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Insertion sociale
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Montage financier: Le présent accord-cadre est financé sur le budget de l'État et payé par virement administratif, dans un délai de trente jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire.
Sous-traitance:
Le contractant doit indiquer tout changement de sous-traitant(s) au cours de l’exécution du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: ESID Metz
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: ESID Metz
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation: ESID Metz
Organisation qui traite les offres: ESID Metz
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement: 17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix Simone Veil BP 1038
Ville: Strasbourg cedex
Code postal: 67070
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0388212323
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: ESID Metz
Numéro d’enregistrement: 13000190200373
Adresse postale: Caserne NEY 1 rue du Maréchal LYAUTEY
Ville: Metz
Code postal: 57000
Pays: France
Téléphone: 0355748045
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a294adc5-7916-41b1-9598-88153a08180d - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 13/05/2024 08:16:55 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 282912-2024
Numéro de publication au JO S: 93/2024
Date de publication: 14/05/2024
