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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: BATIGERE GIE
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AGS
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AMLI
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: BATIGERE DEVELOPPEMENT IMMOBILIER
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: BATIGERE HABITAT
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: BATIGERE RHONE-ALPES
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: BATIGERE MAISON FAMILIALE
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: BATIGERE HABITATS SOLIDAIRES
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EVEL
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: INTERPART
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: LIVIE
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: BATIGERE Société de Coordination
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EN RESEAU AVEC BATIGERE
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: BATIGERE GROUPE
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SEDES, Habitat Coopératif Strasbourgeois
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SLCI
Forme juridique de l’acheteur: Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et équipements collectifs
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de courtage/conseil d'assurance relatives aux contrats d'assurances Prévoyance et Frais de Santé du groupe BATIGERE
Description: Prestations de courtage/conseil d'assurance relatives aux contrats d'assurances Prévoyance et Frais de Santé du personnel de l'UES et Réseau BATIGERE, à compter du 1er janvier 2027. Marché global structuré comme suit : - Tranche ferme : Prestations de courtage/conseil d'assurance relatives aux contrats d'assurances Prévoyance et Frais de Santé du groupe BATIGERE pour le compte des membres du groupement de commandes. - Tranches optionnelles n°1 à 6 : Réalisation des prestations similaires pour une nouvelle structure adhérente au groupement de commandes (assuré additionnel)
Identifiant de la procédure: 319f7f0c-1c89-4e1a-a9e1-62851a0ed9ae
Identifiant interne: 2026-22
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66518100 Services de courtage en assurances
Nomenclature complémentaire (cpv): 66518100 Services de courtage en assurances
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Prestations de courtage/conseil d'assurance relatives aux contrats d'assurances Prévoyance et Frais de Santé du groupe BATIGERE
Description: Prestations de courtage/conseil d'assurance relatives aux contrats d'assurances Prévoyance et Frais de Santé du personnel de l'UES et Réseau BATIGERE, à compter du 1er janvier 2027. Marché global structuré comme suit : - Tranche ferme : Prestations de courtage/conseil d'assurance relatives aux contrats d'assurances Prévoyance et Frais de Santé du groupe BATIGERE pour le compte des membres du groupement de commandes. - Tranches optionnelles n°1 à 6 : Réalisation des prestations similaires pour une nouvelle structure adhérente au groupement de commandes (assuré additionnel)
Identifiant interne: S-PF-1854328
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 66518100 Services de courtage en assurances
Nomenclature complémentaire (cpv): 66518100 Services de courtage en assurances
Options:
Description des options: Voir détail dans contrat 2026-22 (tranches optionnelles)
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2027
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: 3 fois pour une période de 12 mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Voir détail dans contrat 2026-22
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 24/08/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 24/08/2026 09:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Voir règlement de consultation 2026-22
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: BATIGERE GIE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Nancy
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 9700C91A-B001-18CA-15C62FE51AC59CEB
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: BATIGERE GIE
Numéro d’enregistrement: 50990
Adresse postale: 6 Avenue Andre Malraux
Ville: Metz
Code postal: 57008
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Point de contact: MATEOS JORGE Nathalie
Téléphone: 0387395757
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: BATIGERE GIE
Numéro d’enregistrement: 9700C950-EFCC-1C8A-4A5ACA55A7D78A03
Adresse postale: 6 Avenue Andre Malraux
Ville: Metz
Code postal: 57008
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387395757
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d’enregistrement: 9700C961-FF66-5960-D08C3E4D27656FE9
Adresse postale: Cité Judiciaire rue du Général Fabvier
Ville: Nancy
Code postal: 54035
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383908500
Télécopieur: 0383274984
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d’enregistrement: 9700C973-C391-8093-240AF286A9B65266
Adresse postale: Cité Judiciaire rue du Général Fabvier
Ville: Nancy
Code postal: 54035
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0383908500
Télécopieur: 0383274984
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: AGS
Numéro d’enregistrement: 9700C986-A71E-2CAF-4A48FCE1246D8EA2
Adresse postale: 89 rue de Tocqueville
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0387395757
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: AMLI
Numéro d’enregistrement: 9700C9A2-077C-1104-98BC222A568A1BEA
Adresse postale: 13 rue Clotilde Aubertin
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387395757
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: BATIGERE DEVELOPPEMENT IMMOBILIER
Numéro d’enregistrement: 9700C9BA-D547-8E34-49C140FD8635029D
Adresse postale: 4 avenue Robert Schuman
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387395757
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: BATIGERE HABITAT
Numéro d’enregistrement: 9700C9DC-EB8F-17FC-66309E14C982C4DE
Adresse postale: 12 rue des Carmes
Ville: Nancy
Code postal: 54000
Subdivision pays (NUTS): Meurthe-et-Moselle (FRF31)
Pays: France
Téléphone: 0387395757
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: BATIGERE RHONE-ALPES
Numéro d’enregistrement: 9700CA00-F286-64B5-F80EDEE491883A40
Adresse postale: 31 bis rue du Bossuet
Ville: Lyon
Code postal: 69006
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0387395757
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: BATIGERE MAISON FAMILIALE
Numéro d’enregistrement: 9700CA40-9A58-E7C9-6C1FF240C4352C8C
Adresse postale: 6 avene=ue Andre Malraux
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387395757
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: BATIGERE HABITATS SOLIDAIRES
Numéro d’enregistrement: 9700CA7C-9518-C3FC-503EA95A8CD8CF5D
Adresse postale: 89 rue de Tocqueville
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0387395757
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: EVEL
Numéro d’enregistrement: 9700CA93-CF30-CB21-4D8A0B5B4AA8B67A
Adresse postale: 12 rue François de Curel
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387395757
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: INTERPART
Numéro d’enregistrement: 9700CAA4-CE8E-F60F-D1D70217BCB1791C
Adresse postale: 3 Place du Roi George
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387395757
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: LIVIE
Numéro d’enregistrement: 9700CAB6-FFF1-10D6-1B2EBEAEA3ADAB70
Adresse postale: 89 rue de Tocqueville
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0387395757
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: BATIGERE Société de Coordination
Numéro d’enregistrement: 9700CACC-DAF9-8CCA-6AD1E7D10E031CF4
Adresse postale: 89 rue de Tocqueville
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0387395757
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: EN RESEAU AVEC BATIGERE
Numéro d’enregistrement: 9700CAE4-AFFF-C4D4-A6E3B4BC63B21AAD
Adresse postale: 89 rue de Tocqueville
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0387395757
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: BATIGERE GROUPE
Numéro d’enregistrement: 9700CAF4-AE32-30A6-D4D09553432EE349
Adresse postale: 6 Avenue André Malraux
Ville: Metz
Code postal: 57000
Subdivision pays (NUTS): Moselle (FRF33)
Pays: France
Téléphone: 0387395757
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: SEDES, Habitat Coopératif Strasbourgeois
Numéro d’enregistrement: 9700CB0A-C6D5-45CF-B4C15886E3F24823
Adresse postale: 14 rue Edmond Michelet
Ville: Strasbourg
Code postal: 67100
Subdivision pays (NUTS): Bas-Rhin (FRF11)
Pays: France
Téléphone: 0387395757
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: SLCI
Numéro d’enregistrement: 9700CB1D-B84A-2651-4399C2AB1E58886E
Adresse postale: 1 rue Croix Barret
Ville: Lyon
Code postal: 69007
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0387395757
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d01f43b0-53a7-4696-8fe1-1e38bbeda954 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 23/07/2026 15:10:52 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 516741-2026
Numéro de publication au JO S: 142/2026
Date de publication: 27/07/2026
