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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Beaugency
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Etudes de faisabilité et aménagement d'une nouvelle voie de liaison entre les communes de Beaugency et Tavers
Description: Tranche ferme : 1-Etudes préliminaires (Epr) 2-Evaluations environnementales et propositions de mesures propres à réduire les impacts du projet sur l'environnement (EEI) 3-Assistance au maître d'ouvrage pour mettre en oeuvre la consultation et l'information des usagers et du public (ACI) 4-Etudes d'impacts et assistance à la présentation des dossiers et à l'obtention des autorisations administratives (IPD) 5-Études d'Avant-Projet (AVP) et maquette numérique 3D des aménagements Tranche optionnelle : 1-Etudes de Projet (PRO) 2-Assistance à la passation des contrats de travaux (ACT) 3-Visa des documents d'exécution (VISA), Direction de l'exécution des travaux (DET) / Ordonnancement, pilotage et coordination du chantier (OPC) / Coordination des intervenants extérieurs (CIE), Assistance aux opérations de réception des travaux (AOR) 4-Assistance en cas de litige avec les tiers (ALT)
Identifiant de la procédure: 27dc4e7b-bddb-47ca-ad26-9b48494e7886
Identifiant interne: 261605
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature complémentaire (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoires De Beaugency Et Tavers
Ville: Beaugency
Code postal: 45190
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 350 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Etudes de faisabilité et aménagement d'une nouvelle voie de liaison entre les communes de Beaugency et Tavers
Description: Tranche ferme : 1-Etudes préliminaires (Epr) 2-Evaluations environnementales et propositions de mesures propres à réduire les impacts du projet sur l'environnement (EEI) 3-Assistance au maître d'ouvrage pour mettre en oeuvre la consultation et l'information des usagers et du public (ACI) 4-Etudes d'impacts et assistance à la présentation des dossiers et à l'obtention des autorisations administratives (IPD) 5-Études d'Avant-Projet (AVP) et maquette numérique 3D des aménagements Tranche optionnelle : 1-Etudes de Projet (PRO) 2-Assistance à la passation des contrats de travaux (ACT) 3-Visa des documents d'exécution (VISA), Direction de l'exécution des travaux (DET) / Ordonnancement, pilotage et coordination du chantier (OPC) / Coordination des intervenants extérieurs (CIE), Assistance aux opérations de réception des travaux (AOR) 4-Assistance en cas de litige avec les tiers (ALT)
Identifiant interne: S-PF-1832518
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature complémentaire (cpv): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Territoires De Beaugency Et Tavers
Ville: Beaugency
Code postal: 45190
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Durée: 105 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 350 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 16/07/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Mairie De Beaugency
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Pôle Aménagement du Territoire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 8BB3D3A5-CD13-1F7A-DB887935D9F687CF
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Beaugency
Numéro d’enregistrement: 12654
Adresse postale: 20 rue du Change
Ville: Beaugency
Code postal: 45190
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: le Maire
Téléphone: 0238445620
Télécopieur: 0238464037
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Pôle Aménagement du Territoire
Numéro d’enregistrement: 8BB3D3D8-E52A-C403-E90ADAED34FF82DC
Adresse postale: 20 rue du Change
Ville: Beaugency
Code postal: 45190
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: PALIS DE KONINCK Julien
Téléphone: 0238445620
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 8BB3D3EF-9245-1636-840F63BC153C8178
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 8BB3D40F-F40A-7B14-381B3357DAD70D56
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 8BB3D44A-DDFF-0DB6-7B32784AB5D48AD3
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1a3a14e9-176b-4e52-aae5-e6d2ca4935e8 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 08/06/2026 16:10:22 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 398562-2026
Numéro de publication au JO S: 110/2026
Date de publication: 10/06/2026
