1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de VERNON
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Vernon
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Saint MARCEL
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 2024/031 - Fourniture de denrées alimentaires dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Vernon et la Ville de Saint-Marcel
Description: Le marché concerne l'achat de denrées alimentaires passées dans le cadre du groupement de commandes constitué par la commune de Vernon et la commune de Saint-Marcel, dont les modalités sont indiquées dans les documents de la consultations
Identifiant de la procédure: a00a8b09-2c41-4023-a72e-ba2a3063c7ef
Identifiant interne: 2024/031
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 03142300 Produits alimentaires d'origine animale, 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 660 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Marché conclu du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025., reconductible 3 fois par période successive de 1 an. 1 Epicerie Générale Montant maximum annuel pour la ville de Vernon 80?000,00 euro(s) Ht - pour la commune de Saint Marcel 20?000,00 euro(s) Ht 2 épicerie générale Bio Montant maximum annuel pour la ville de Vernon 50?000,00 euro(s) Ht - pour la commune de Saint Marcel 13?000,00 euro(s) Ht 3 Légumineuses et huiles Montant maximum annuel pour la ville de Vernon 10?000,00 euro(s) Ht - pour la commune de Saint Marcel 4?000,00 euro(s) Ht 4 Pâtes sèches Bio Montant maximum annuel pour la ville de Vernon 10?000,00 euro(s) Ht - pour la commune de Saint Marcel 4?000,00 euro(s) Ht 5 Fruits et légumes de 1ere, 4ème et 5ème gamme Montant maximum annuel pour la ville de Vernon 60?000,00 euro(s) Ht - pour la commune de Saint Marcel 15?000,00 euro(s) Ht 6 Fruits et légumes de 1ere, 4ème et 5ème gamme Bio Montant maximum annuel pour la ville de Vernon 50?000,00 euro(s) Ht - pour la commune de Saint Marcel 15?000,00 euro(s) Ht 7 Fruits de saison Montant maximum annuel pour la ville de Vernon 10?000,00 euro(s) Ht - pour la commune de Saint Marcel 4?000,00 euro(s) Ht 8 Légumes de saison Montant maximum annuel pour la ville de Vernon 10?000,00 euro(s) Ht - pour la commune de Saint Marcel 4?000,00 euro(s) Ht 9 Jus de pomme et cidres Montant maximum annuel pour la ville de Vernon 10?000,00 euro(s) Ht - pour la commune de Saint Marcel 4?000,00 euro(s) Ht 10 Fruits et légumes déclassés Montant maximum annuel pour la ville de Vernon 10?000,00 euro(s) Ht - pour la commune de Saint Marcel 4?000,00 euro(s) Ht 11 Viande fraiche de boeuf, veau, agneau Montant maximum annuel pour la ville de Vernon 75?000,00 euro(s) Ht - pour la commune de Saint Marcel 20?000,00 euro(s) Ht 12 Viande Fraiche porc, charcuterie et produits élaborés Montant maximum annuel pour la ville de Vernon 50?000,00 euro(s) Ht - pour la commune de Saint Marcel 15?000,00 euro(s) Ht 13 Viande fraiche de poulet conventionnelle Montant maximum annuel pour la ville de Vernon 60?000 euro(s) Ht - pour la commune de Saint Marcel 15?000 euro(s) Ht 14 Volailles conventionnelles ou Siqo (Label Rouge, Bio) Montant maximum annuel pour la ville de Vernon 50?000 euro(s) Ht - pour la commune de Saint Marcel 15?000 euro(s) Ht 15 Surgelés Montant maximum annuel pour la ville de Vernon 135?000 euro(s) Ht - pour la commune de Saint Marcel 35?000 euro(s) Ht 16 Bof Montant maximum annuel pour la ville de Vernon 140?000 euro(s) Ht - pour la commune de Saint Marcel 40?000 euro(s) Ht 17 Produits traiteurs frais Montant maximum annuel pour la ville de Vernon 28?000 euro(s) Ht - pour la commune de Saint Marcel 10?000 euro(s) Ht 18 Produits laitiers fermiers Montant maximum annuel pour la ville de Vernon 25?000 euro(s) Ht - pour la commune de Saint Marcel 10?000 euro(s) Ht 19 Fromages fermiers Montant maximum annuel pour la ville de Vernon 15?000 euro(s) Ht - pour la commune de Saint Marcel 5?000 euro(s) Ht 20 Produit de la mer Montant maximum annuel pour la ville de Vernon 25?000 euro(s) Ht - pour la commune de Saint Marcel 10?000 euro(s) Ht
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Epicerie Générale
Description: Epicerie Générale
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15893000 Denrées sèches, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 03142300 Produits alimentaires d'origine animale, 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Options:
Description des options: Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2025 (ou date ultérieure en cas de notification tardive) jusqu'au 31 décembre 2025. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 592575-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur sociale et environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Vernon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Épicerie générale BIO
Description: Épicerie générale BIO
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15893000 Denrées sèches, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 03142300 Produits alimentaires d'origine animale, 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Options:
Description des options: Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2025 (ou date ultérieure en cas de notification tardive) jusqu'au 31 décembre 2025. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 592575-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur sociale et environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Vernon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Légumineuses et huiles
Description: Légumineuses et huiles
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15610000 Produits de la minoterie, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 03142300 Produits alimentaires d'origine animale, 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Options:
Description des options: Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2025 (ou date ultérieure en cas de notification tardive) jusqu'au 31 décembre 2025. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 592575-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur sociale et environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Vernon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Pâtes sèches Bio
Description: Pâtes sèches Bio
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15893000 Denrées sèches, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 03142300 Produits alimentaires d'origine animale, 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Options:
Description des options: Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2025 (ou date ultérieure en cas de notification tardive) jusqu'au 31 décembre 2025. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 592575-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur sociale et environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Vernon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Fruits et légumes de 1ere, 4ème et 5ème gamme
Description: Fruits et légumes de 1ere, 4ème et 5ème gamme
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 03142300 Produits alimentaires d'origine animale, 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Options:
Description des options: Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2025 (ou date ultérieure en cas de notification tardive) jusqu'au 31 décembre 2025. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 592575-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur sociale et environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Vernon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Fruits et légumes de 1ere, 4ème et 5ème gamme BIO
Description: Fruits et légumes de 1ere, 4ème et 5ème gamme BIO
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 03142300 Produits alimentaires d'origine animale, 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Options:
Description des options: Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2025 (ou date ultérieure en cas de notification tardive) jusqu'au 31 décembre 2025. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 592575-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur sociale et environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Vernon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Fruits de saison
Description: Fruits de saison
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 03142300 Produits alimentaires d'origine animale, 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Options:
Description des options: Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2025 (ou date ultérieure en cas de notification tardive) jusqu'au 31 décembre 2025. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 592575-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur sociale et environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Vernon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Légumes de saison
Description: Légumes de saison
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 03142300 Produits alimentaires d'origine animale, 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Options:
Description des options: Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2025 (ou date ultérieure en cas de notification tardive) jusqu'au 31 décembre 2025. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 592575-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur sociale et environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Vernon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Jus de pomme et cidres
Description: Jus de pomme et cidres
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 03142300 Produits alimentaires d'origine animale, 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Options:
Description des options: Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2025 (ou date ultérieure en cas de notification tardive) jusqu'au 31 décembre 2025. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 592575-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur sociale et environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Vernon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Fruits et légumes déclassés
Description: Fruits et légumes déclassés
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 03142300 Produits alimentaires d'origine animale, 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Options:
Description des options: Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2025 (ou date ultérieure en cas de notification tardive) jusqu'au 31 décembre 2025. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 592575-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur sociale et environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Vernon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Viande fraiche de boeuf, veau, agneau
Description: Viande fraiche de boeuf, veau, agneau
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15111200 Viande de veau, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 03142300 Produits alimentaires d'origine animale, 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Options:
Description des options: Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2025 (ou date ultérieure en cas de notification tardive) jusqu'au 31 décembre 2025. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 592575-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur sociale et environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Vernon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Viande Fraiche porc, charcuterie et produits élaborés
Description: Viande Fraiche porc, charcuterie et produits élaborés
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15113000 Viande de porc, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 03142300 Produits alimentaires d'origine animale, 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Options:
Description des options: Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2025 (ou date ultérieure en cas de notification tardive) jusqu'au 31 décembre 2025. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 592575-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur sociale et environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Vernon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Viande fraiche de poulet conventionnelle
Description: Viande fraiche de volaille conventionnel
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15112100 Volaille fraîche, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 03142300 Produits alimentaires d'origine animale, 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Options:
Description des options: Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2025 (ou date ultérieure en cas de notification tardive) jusqu'au 31 décembre 2025. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 592575-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur sociale et environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Vernon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Volailles conventionnelles ou SIQO (Label Rouge, Bio)
Description: Volailles conventionnelles ou SIQO (Label Rouge, Bio)
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15112100 Volaille fraîche, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 03142300 Produits alimentaires d'origine animale, 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Options:
Description des options: Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2025 (ou date ultérieure en cas de notification tardive) jusqu'au 31 décembre 2025. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 592575-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur sociale et environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Vernon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Surgelés
Description: Surgelés
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15896000 Produits surgelés, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 03142300 Produits alimentaires d'origine animale, 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Options:
Description des options: Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2025 (ou date ultérieure en cas de notification tardive) jusqu'au 31 décembre 2025. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 592575-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur sociale et environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Vernon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: BOF (Beurre - oeufs - Fromages)
Description: BOF (Beurre - oeufs - Fromages)
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15540000 Fromages, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 03142300 Produits alimentaires d'origine animale, 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Options:
Description des options: Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2025 (ou date ultérieure en cas de notification tardive) jusqu'au 31 décembre 2025. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 592575-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur sociale et environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Vernon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Produits traiteurs frais
Description: Produits traiteurs frais
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15241800 Préparations à base de poisson pané ou autrement enrobé, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 03142300 Produits alimentaires d'origine animale, 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Options:
Description des options: Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2025 (ou date ultérieure en cas de notification tardive) jusqu'au 31 décembre 2025. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 592575-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur sociale et environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Vernon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Produits laitiers fermiers
Description: Produits laitiers fermiers
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 03142300 Produits alimentaires d'origine animale, 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Options:
Description des options: Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2025 (ou date ultérieure en cas de notification tardive) jusqu'au 31 décembre 2025. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 592575-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur sociale et environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Vernon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Fromages fermiers
Description: Fromages fermiers
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 15500000 Produits laitiers, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 03142300 Produits alimentaires d'origine animale, 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Options:
Description des options: Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2025 (ou date ultérieure en cas de notification tardive) jusqu'au 31 décembre 2025. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 592575-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur sociale et environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 35
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Vernon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Produit de la mer
Description: Produit de la mer
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques, 15300000 Fruits, légumes et produits connexes, 03142300 Produits alimentaires d'origine animale, 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Options:
Description des options: Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1er janvier 2025 (ou date ultérieure en cas de notification tardive) jusqu'au 31 décembre 2025. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 592575-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 35
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur sociale et environnementale
Pondération (points, valeur exacte): 15
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 50
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Vernon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PRO A PRO
Offre:
Identifiant de l’offre: PRO A PRO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/031/01
Titre: Epicerie Générale
Date de conclusion du marché: 02/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: BIOCOOP
Offre:
Identifiant de l’offre: BIOCOOP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/031/02
Titre: épicerie générale Bio
Date de conclusion du marché: 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LOCAL ET FACILE
Offre:
Identifiant de l’offre: LOCAL ET FACILE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/031/03
Titre: 2024/031 - Fourniture de denrées alimentaires dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Vernon et la Ville de Saint-Marcel
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: POUSSE DE LA
Offre:
Identifiant de l’offre: POUSSE DE LA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/031/03
Titre: 2024/031 - Fourniture de denrées alimentaires dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Vernon et la Ville de Saint-Marcel
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PROXIDELICE
Offre:
Identifiant de l’offre: PROXIDELICE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/031/04
Titre: 2024/031 - Fourniture de denrées alimentaires dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Vernon et la Ville de Saint-Marcel
Date de conclusion du marché: 02/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: LOCAL ET FACILE
Offre:
Identifiant de l’offre: LOCAL ET FACILE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/031/04
Titre: 2024/031 - Fourniture de denrées alimentaires dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Vernon et la Ville de Saint-Marcel
Date de conclusion du marché: 02/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: BIOCOOP
Offre:
Identifiant de l’offre: BIOCOOP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/031/04
Titre: 2024/031 - Fourniture de denrées alimentaires dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Vernon et la Ville de Saint-Marcel
Date de conclusion du marché: 02/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FERME DU THIL
Offre:
Identifiant de l’offre: FERME DU THIL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/031/05
Titre: Fruits et légumes de 1ere, 4ème et 5ème gamme
Date de conclusion du marché: 02/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FERME DU THIL
Offre:
Identifiant de l’offre: FERME DU THIL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/031/06
Titre: Fruits et légumes de 1ere, 4ème et 5ème gamme Bio
Date de conclusion du marché: 02/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TERRE AZUR
Offre:
Identifiant de l’offre: TERRE AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/031/07
Titre: 2024/031 - Fourniture de denrées alimentaires dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Vernon et la Ville de Saint-Marcel
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: FERME DU THIL
Offre:
Identifiant de l’offre: FERME DU THIL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/031/07
Titre: 2024/031 - Fourniture de denrées alimentaires dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Vernon et la Ville de Saint-Marcel
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: RODAFRUITS
Offre:
Identifiant de l’offre: RODAFRUITS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/031/07
Titre: 2024/031 - Fourniture de denrées alimentaires dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Vernon et la Ville de Saint-Marcel
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TERRE AZUR
Offre:
Identifiant de l’offre: TERRE AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/031/08
Titre: 2024/031 - Fourniture de denrées alimentaires dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Vernon et la Ville de Saint-Marcel
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: FERME DU THIL
Offre:
Identifiant de l’offre: FERME DU THIL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/031/08
Titre: 2024/031 - Fourniture de denrées alimentaires dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Vernon et la Ville de Saint-Marcel
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: RODAFRUITS
Offre:
Identifiant de l’offre: RODAFRUITS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/031/08
Titre: 2024/031 - Fourniture de denrées alimentaires dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Vernon et la Ville de Saint-Marcel
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LOCAL ET FACILE
Offre:
Identifiant de l’offre: LOCAL ET FACILE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/031/09
Titre: 2024/031 - Fourniture de denrées alimentaires dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Vernon et la Ville de Saint-Marcel
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: Curiosités locales
Offre:
Identifiant de l’offre: Curiosités locales
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/031/09
Titre: 2024/031 - Fourniture de denrées alimentaires dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Vernon et la Ville de Saint-Marcel
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: FERME DU THIL
Offre:
Identifiant de l’offre: FERME DU THIL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/031/10
Titre: Fruits et légumes déclassés
Date de conclusion du marché: 31/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SOCOPA
Offre:
Identifiant de l’offre: SOCOPA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/031/11
Titre: Viande fraiche de boeuf, veau, agneau
Date de conclusion du marché: 02/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GROSDOIT
Offre:
Identifiant de l’offre: GROSDOIT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/031/12
Titre: Viande Fraiche porc, charcuterie et produits élaborés
Date de conclusion du marché: 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GROSDOIT
Offre:
Identifiant de l’offre: GROSDOIT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/031/13
Titre: 2024/031 - Fourniture de denrées alimentaires dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Vernon et la Ville de Saint-Marcel
Date de conclusion du marché: 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
Lauréat:
Nom officiel: GASTRONOMIE SERVICE
Offre:
Identifiant de l’offre: GASTRONOMIE SERVICE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/031/13
Titre: 2024/031 - Fourniture de denrées alimentaires dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Ville de Vernon et la Ville de Saint-Marcel
Date de conclusion du marché: 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GROSDOIT
Offre:
Identifiant de l’offre: GROSDOIT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/031/14
Titre: Volailles conventionnelles ou Siqo (Label Rouge, Bio)
Date de conclusion du marché: 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PASSION FROID
Offre:
Identifiant de l’offre: PASSION FROID
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/031/15
Titre: Surgelés
Date de conclusion du marché: 02/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PASSION FROID
Offre:
Identifiant de l’offre: PASSION FROID
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/031/16
Titre: Bof (Beurre - oeufs - Fromages)
Date de conclusion du marché: 02/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SYSCO
Offre:
Identifiant de l’offre: SYSCO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/031/17
Titre: Produits traiteurs frais
Date de conclusion du marché: 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LOCAL ET FACILE
Offre:
Identifiant de l’offre: LOCAL ET FACILE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/031/18
Titre: Produits laitiers fermiers
Date de conclusion du marché: 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: LOCAL ET FACILE
Offre:
Identifiant de l’offre: LOCAL ET FACILE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/031/19
Titre: Fromages fermiers
Date de conclusion du marché: 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: TERRE AZUR
Offre:
Identifiant de l’offre: TERRE AZUR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024/031/20
Titre: Produit de la mer
Date de conclusion du marché: 06/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 626CB7A4-BE2B-54F2-EF36C498EA9D6499
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de VERNON
Numéro d’enregistrement: 83184
Adresse postale: Place Barette
Ville: Vernon Cedex
Code postal: 27207
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Point de contact: OUZILLEAU François
Téléphone: 0276480166
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Mairie de Vernon
Numéro d’enregistrement: 626CB7C6-0416-9F55-0AEA34FFAD76743E
Adresse postale: Place barette
Ville: Vernon
Code postal: 27200
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Point de contact: Service Commande Publique
Téléphone: 0276480166
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Mairie de Saint MARCEL
Numéro d’enregistrement: 626CB7D6-9845-F7D5-FAC0FDE96B4DAB90
Adresse postale: 55 route de Chambray
Ville: Saint-Marcel
Code postal: 27950
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Téléphone: 0232643250
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Mairie de Vernon
Numéro d’enregistrement: 1796217
Adresse postale: Place barette
Ville: Vernon
Code postal: 27200
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Point de contact: Service Commande Publique
Téléphone: 0276480166
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 626CB7F6-B3E5-351B-DA654B45F591864C
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235583500
Télécopieur: 0232081271
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: PRO A PRO
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1531031-1-1-1
Ville: Somain
Code postal: 59490
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327931777
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: BIOCOOP
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1531031-1-2-1
Ville: Tinteniac
Code postal: 35190
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 0299849463
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: LOCAL ET FACILE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1531031-1-3-1
Ville: Bois-Guillaume
Code postal: 76237
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235594757
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: PROXIDELICE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1531031-1-4-1
Ville: Toulouse
Code postal: 31200
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562301340
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: FERME DU THIL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1531031-1-5-1
Ville: Le Thil-en-Vexin
Code postal: 27150
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Téléphone: 0679838317
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: FERME DU THIL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1531031-1-6-1
Ville: Le Thil-en-Vexin
Code postal: 27150
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Téléphone: 0679838317
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: TERRE AZUR
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1531031-1-7-1
Ville: Maromme
Code postal: 76150
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0232939832
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: TERRE AZUR
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1531031-1-8-1
Ville: Maromme
Code postal: 76150
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0232939832
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: LOCAL ET FACILE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1531031-1-9-1
Ville: Bois-Guillaume
Code postal: 76237
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235594757
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: FERME DU THIL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1531031-1-10-1
Ville: Le Thil-en-Vexin
Code postal: 27150
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Téléphone: 0679838317
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: SOCOPA
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1531031-1-11-1
Ville: Le Neubourg
Code postal: 27110
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Téléphone: 0232389700
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: GROSDOIT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1531031-1-12-1
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0232105515
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: GROSDOIT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1531031-1-13-1
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0232105515
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: GROSDOIT
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1531031-1-14-1
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0232105515
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: PASSION FROID
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1531031-1-15-1
Ville: Le Grand-Quevilly
Code postal: 76120
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235182580
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: PASSION FROID
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1531031-1-16-1
Ville: Le Grand-Quevilly
Code postal: 76120
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235182580
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0016
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: SYSCO
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1531031-1-17-1
Ville: Dieppe
Code postal: 76201
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0232069026
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0017
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: LOCAL ET FACILE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1531031-1-18-1
Ville: Bois-Guillaume
Code postal: 76237
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235594757
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0018
8.1.
ORG-0025
Nom officiel: LOCAL ET FACILE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1531031-1-19-1
Ville: Bois-Guillaume
Code postal: 76237
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235594757
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0019
8.1.
ORG-0026
Nom officiel: TERRE AZUR
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1531031-1-20-1
Ville: Maromme
Code postal: 76450
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0232939832
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0020
8.1.
ORG-0027
Nom officiel: POUSSE DE LA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1531031-1-3-2
Ville: Les Thilliers en Vexin
Code postal: 27420
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Téléphone: 0689674505
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0028
Nom officiel: LOCAL ET FACILE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1531031-1-4-2
Ville: Bois-Guillaume
Code postal: 76237
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0235594757
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0029
Nom officiel: FERME DU THIL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1531031-1-7-2
Ville: Le Thil-en-Vexin
Code postal: 27150
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Téléphone: 0679838317
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0030
Nom officiel: FERME DU THIL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1531031-1-8-2
Ville: Le Thil-en-Vexin
Code postal: 27150
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Téléphone: 0679838317
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0031
Nom officiel: Curiosités locales
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1531031-1-9-2
Ville: Aincourt
Code postal: 95510
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 0652661308
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0032
Nom officiel: GASTRONOMIE SERVICE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1531031-1-13-2
Ville: Pavilly
Code postal: 76570
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0232824610
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0033
Nom officiel: BIOCOOP
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1531031-1-4-3
Ville: Tinteniac
Code postal: 35190
Subdivision pays (NUTS): Ille-et-Vilaine (FRH03)
Pays: France
Téléphone: 0299849463
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0034
Nom officiel: RODAFRUITS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1531031-1-7-3
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0232102960
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0035
Nom officiel: RODAFRUITS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1531031-1-8-3
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 0232102960
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0008
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 70dcc60f-ef88-4040-84ac-b07700dc5252 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 31/01/2025 16:46:34 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 74711-2025
Numéro de publication au JO S: 24/2025
Date de publication: 04/02/2025
