1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AMENAGEMENT 77
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Mission de Défrichement, déconstruction, dépollution, désamiantage sur la ZAC Centre bourg à Saint-Thibault-des-Vignes (77)
Description: Mission de Défrichement, déconstruction, dépollution, désamiantage sur la ZAC Centre bourg à Saint-Thibault-des-Vignes (77)
Identifiant de la procédure: ab8000d7-b2b0-4838-b7dc-346b5ae41fda
Identifiant interne: 1522_AC-Defrichement
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45262660 Travaux de désamiantage
Nomenclature supplémentaire (cpv): 77211300 Services de défrichement
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Corruption
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Défrichement
Description: Défrichement
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
=
Nomenclature principale (cpv): 45111220 Travaux de débroussaillage
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 02/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: AMENAGEMENT 77
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AMENAGEMENT 77
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: AMENAGEMENT 77
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Déconstruction, dépollution, désamiantage
Description: Déconstruction, dépollution, désamiantage
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
=
Nomenclature principale (cpv): 45111100 Travaux de démolition
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Voir RC
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 02/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Un accord de confidentialité est requis: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: AMENAGEMENT 77
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AMENAGEMENT 77
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: AMENAGEMENT 77
Numéro d’enregistrement: 30409973200048
Adresse postale: 10 rue Dajot - BP 34
Ville: Melun
Code postal: 77004
Pays: France
Téléphone: +33 1 64 83 57 74
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal Administratif de Melun
Département: Seine et Marne
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 2ad00fd7-80b5-4765-b20a-b70c54402ab9 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 10
Date d’envoi de l’avis: 23/07/2024 10:53:21 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 444081-2024
Numéro de publication au JO S: 143/2024
Date de publication: 24/07/2024
