A proximité de Mélamare 76170 Seine Maritime
Acheteur : GCS HACOM
19 AVENUE RENE COTY
76170 Lillebonne
Tel : 02 35 39 34 15
  Reste 75 jours - Date de clôture estimée : 03/09/2026  
Secteurs d'activité
Détergents.
Fournitures pour blanchisserie.

ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PRODUITS LESSIVIELS ET PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIÉES

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 18/06/2026
JOUE - 419176-2026
419176-2026 - Mise en concurrence
France – Fournitures pour blanchisserie – ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PRODUITS LESSIVIELS ET PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIÉES
OJ S 116/2026 18/06/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielGCS HACOM
Adresse électroniquegcs-hacom@chi-cvs.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PRODUITS LESSIVIELS ET PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIÉES
DescriptionACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PRODUITS LESSIVIELS ET PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIÉES
Identifiant de la procédure5621abd2-aa7c-4c6d-96d3-d316e33e8ff1
Identifiant interne27-02
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39291000 Fournitures pour blanchisserie
Nomenclature complémentaire (cpv): 39831200 Détergents
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCalvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionAvis
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PRODUITS LESSIVIELS ET PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIÉES
DescriptionACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE PRODUITS LESSIVIELS ET PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIÉES
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39291000 Fournitures pour blanchisserie
Nomenclature complémentaire (cpv): 39831200 Détergents
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Manche (FRD12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Orne (FRD13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Eure (FRD21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2027
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres03/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres210 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Rouen
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielGCS HACOM
Numéro d’enregistrement13002058900011
Adresse postale19 AVENUE RENE COTY
VilleLillebonne
Code postal76170
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Adresse électroniquegcs-hacom@chi-cvs.fr
Téléphone02 35 39 34 15
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement177 600 053 00025
VilleRouen
Code postal76000
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis305b1727-f47e-441a-9684-4a98e4e9edad  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis16/06/2026 15:38:56 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis419176-2026
Numéro de publication au JO S116/2026
Date de publication18/06/2026