A proximité de Mélamare 76170 Seine Maritime
Acheteur : GCS HACOM
19 AVENUE RENE COTY
76170 Lillebonne
Tel : 0235393416
2 Lots
Lot 1
Lot 1 Fruits et légumes frais des départements 76 et 27
Lot 2
Lot 2 Fruits et légumes frais des départements 14, 50 et 61
Secteurs d'activité
Légumes-fruits.

ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE FRUITS ET LEGUMES FRAIS

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 09/01/2026
JOUE - 14029-2026
14029-2026 - Résultats
France – Légumes-fruits – ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE FRUITS ET LEGUMES FRAIS
OJ S 6/2026 09/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielGCS HACOM
Adresse électroniquegcs-hacom@chi-cvs.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE FRUITS ET LEGUMES FRAIS
DescriptionACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE FRUITS ET LEGUMES FRAIS
Identifiant de la procédurec57c587f-88e7-4305-aeaa-65528bd7c12c
Avis précédent44b29ee2-92af-4779-b4f3-20f63f4e10fa-01
Identifiant interne26-06
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
Nomenclature supplémentaire (cpv): 03221200 Légumes-fruits
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCalvados, Eure, Manche, Orne, Seine-Maritime
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Informations complémentairesNormandie dans son entièreté
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLot 1 Fruits et légumes frais des départements 76 et 27
DescriptionLot 1 Fruits et légumes frais des départements 76 et 27
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Eure (FRD21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de services
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCapacité à s’approvisionner en circuits courts
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionAnalyse fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Rouen
Organisation qui signe le marchéGCS HACOM
5.1.
LotLOT-0002
TitreLot 2 Fruits et légumes frais des départements 14, 50 et 61
DescriptionLot 2 Fruits et légumes frais des départements 14, 50 et 61
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 03221200 Légumes-fruits
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Manche (FRD12)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Orne (FRD13)
PaysFrance
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Calvados (FRD11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Date de fin de durée31/12/2029
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité de services
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution15,00
Critère
TypeQualité
DescriptionCapacité à s’approvisionner en circuits courts
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionAnalyse des fiches techniques
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution25,00
Critère
TypeQualité
DescriptionDéveloppement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Rouen
Organisation qui signe le marchéGCS HACOM
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis8 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre4 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielPOMONA TERREAZUR NORMANDIE
Offre
Identifiant de l’offrePOMONA TERREAZUR NORMANDIE
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2026A006001000
Date à laquelle le lauréat a été choisi17/12/2025
Date de conclusion du marché29/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéGCS HACOM
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues4
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre4 000 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielPOMONA TERREAZUR RENNES
Offre
Identifiant de l’offrePOMONA TERREAZUR RENNES
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
L’offre a été classéeoui
Place sur la liste des lauréats1
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marché2026A006002000
Date à laquelle le lauréat a été choisi17/12/2025
Date de conclusion du marché29/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le marchéGCS HACOM
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrementORG-0005
VilleROUEN
Code postal76000
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone0235583500
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0001
Nom officielGCS HACOM
Numéro d’enregistrement13002058900011
Adresse postale19 AVENUE RENE COTY
VilleLillebonne
Code postal76170
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Adresse électroniquegcs-hacom@chi-cvs.fr
Téléphone0235393416
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_THILINPzDx
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0007
Nom officielPOMONA TERREAZUR RENNES
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement55204499202861
Adresse postale3 rue Paul Ricard - CS 40025
VilleNOYAL SUR VILAINE
Code postal35538
Subdivision pays (NUTS)Ille-et-Vilaine (FRH03)
PaysFrance
Adresse électroniqueCde-rennes-rhd@terreazur.fr
Téléphone02 99 14 71 71
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officielPOMONA TERREAZUR NORMANDIE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement55204499202846
Adresse postale9 Rue Berthelot
VilleMaromme
Code postal76150
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Adresse électroniquepta-maromme-adv@terreazur.fr
Téléphone02 32 93 98 32
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis35f4eb8e-d9f1-4e0c-bbe8-cb061c708e9f  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis07/01/2026 14:59:32 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis14029-2026
Numéro de publication au JO S6/2026
Date de publication09/01/2026