A proximité de Mélamare 76170 Seine Maritime
Acheteur : GCS HACOM
19 AVENUE RENE COTY
76170 Lillebonne
Tel : 02 35 39 35 91
  Reste 16 jours - Date de clôture estimée : 24/07/2026  
15 Lots
Lot 1
LOTS ABORD 18.181 PARENTERAL
Lot 2
LOTS ABORD 18.191 : UROLOGIE
Lot 3
LOTS ABORD 18.192 GYNECOLOGIE
Lot 4
LOTS ABORDS : 18.21 DIGESTIF ENDO
Lot 5
LOTS ABORD : 18.21 DIGESTIF GASTRO
Lot 6
LOTS ABORD : 18.21 DIGESTIF METABO
Lot 7
LOT ABORD : 18.21 EXPLORATION CARDIO VASCULAIRE
Lot 8
LOT ABORD : 18.217 EXPLORATION
Lot 9
LOTS ABORD : 18.22 CARDIOLOGIE
Lot 10
LOTS ABORD : 18.241 DRAINAGE PULMONAIRE
Lot 11
LOTS ABORD : 18.242 ANESTHESIE REA
Lot 12
LOTS ABORD : 18.31 OBJETS DE SOINS ET PANSEMENTS
Lot 13
LOTS ABORDS : 18.34 RADIO
Lot 14
LOTS ABORDS : 18.552 CONSOMMABLES LABO
Lot 15
LOT ABORD : 18.181 PERFUSION
Secteurs d'activité
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels.

26-09 : ACCORD-CADRE DE RELANCE DE FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX VAGUE B 2026

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 24/06/2026
JOUE - 429562-2026
429562-2026 - Mise en concurrence
France – Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels – 26-09 : ACCORD-CADRE DE RELANCE DE FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX VAGUE B 2026
OJ S 119/2026 24/06/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielGCS HACOM
Adresse électroniquegcs-hacom@chi-cvs.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre26-09 : ACCORD-CADRE DE RELANCE DE FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX VAGUE B 2026
Description26-09 : ACCORD-CADRE DE RELANCE DE FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX VAGUE B 2026
Identifiant de la procédureca670921-a3aa-4ca4-b639-e338e39cfe7e
Identifiant interne26-09 RDMB
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale19 AVENUE RENE COTY  
VilleLILLEBONNE
Code postal76170
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Informations complémentairesL'adresse mentionnée en lieu d'exécution est celle du pouvoir adjudicateur, le lieux d'exécution est la Normandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA12 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre15
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire15
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreLOTS ABORD 18.181 PARENTERAL
Description1 : AIGUILLE POUR STYLO A INSULINE SECURISEE DOUBLE 2 : AUTOPIQUEUR UU SECURISE POUR PREMATURE ET NOUVEAU NE 3 : CATHETER COURT NON SECURISE EN TEFLON SANS AILETTES GRANDE LONGUEUR 4 : CATHÉTER COURT SÉCURISÉ "CORPS ENTIER" MISE EN SÉCURITÉ PASSIVE, AVEC ET SANS SITE D'INJECTION 5 : CATHÉTER COURT SÉCURISÉ MISE EN SÉCURITÉ ACTIVE, PUR HAUTE BIOCOMPATIBILITE, AVEC ET SANS VALVE 6 : CATHETER DE SECURITE POUR PERFUSION ET INJECTION IV ET SOUS-CUTANEE AVEC CLAMP AMOVIBLE 7 : CATHETER PICCLINE A VALVE INTEGREE SANS CLAMP 8 : CATHETERS VEINEUX PERIPHERIQUES TYPE "MIDLINE" SPECIFIQUES 9 : CHIMIO : PERFORATEUR POUR PREPARATION DE CHIMIOTHERAPIE 10 : CONSOMMABLES COMPATIBLES POMPE A INSULINE ET HOLTER MEDTRONIC 11 : CONSOMMABLES COMPATIBLES POMPE CRONO POUR APOMORPHINE 12 : CONSOMMABLES COMPATIBLES POMPE NUTRITION PARENTERALE MINI RYTHMIC 13 : CONSOMMABLES COMPATIBLES POMPE PCA/PCEA RYTHMIC 14 : CONSOMMABLES COMPATIBLES RECHAUFFEUR DE FLUIDE RANGER EX ARIZANT 15 : DIFFUSEUR PORTABLE SOUPLE 16 : DIFFUSEUR PORTABLE COQUE RIGIDE 17 : DIFFUSEUR PORTABLE COMPATIBLE SYSTEME DE SECURISATION TYPE QIMO 18 : KIT POUR MESOTHERAPIE 19 : POCHE POUR SAIGNEE STERILE 2 AIGUILLES + DISPOSITIF DE PRELEVEMENT 20 : PROLONGATEUR COURT EN Y + 2 VALVES ANTIRETOUR POUR PCA 21 : SERINGUE 3 PIECES COMPATIBLE POUSSE SERINGUE PARAMETRAGE BD 22 : SERINGUE PRE HEPARINEE POUR GAZ DU SANG
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options
Description des optionsLe contrat est reconductible deux (2) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, comme suit :  1ère fois du 1er avril 2028 jusqu'au 31 mars 2029  2ème fois du 1er avril 2029 jusqu'au 31 mars 2030 La fin du marché est fixée au 31 mars 2030.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale19 AVENUE RENE COTY  
VilleLILLEBONNE
Code postal76170
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Informations complémentairesNormandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2026
Durée16 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementLa décision de non-reconduction est prise par le Pouvoir Adjudicateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard deux (2) mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA0,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCritère Financier
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres24/07/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres8 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Rouen
5.1.
LotLOT-0002
TitreLOTS ABORD 18.191 : UROLOGIE
Description23 : U : AGENT DE COMBLEMENT URETRAL 24 : U : CONSOMMABLES COMPATIBLES MORCELLATEUR WOLF 25 : U : CYSTOSCOPE USAGE UNIQUE 26 : U : EXTRACTEUR DE CALCUL URINAIRE MULTIFILS COMPLEXES POUR PETITS FRAGMENTS 27 : U : FIBRE LASER USAGE UNIQUE POUR LITHOTRIPSIE COMPATIBLE SYSTÈME LASER HOLMIUM DORNIER 28 : U : FIBRE LASER USAGE UNIQUE POUR LITHOTRIPSIE COMPATIBLE SYSTÈME LASER HOLMIUM COOK 29 : U : FIBRE LASER USAGE UNIQUE POUR LITHOTRIPSIE COMPATIBLE SYSTEME LASER STORZ 30 : U : GUIDE URETERAL NITINOL HYDROPHILE EXTREMITE SOUPLE RADIO OPACITE ELEVEE 31 : U : GUIDE UU DE BIOPSIE POUR SONDE DROIT BK MEDICAL 32 : U : PINCE A BIOPSIE POUR URETEROSCOPE SOUPLE BIOPSIE GRANDE DIMENSION 33 : U : SONDE TYPE FOLEY EN LATEX A ENDUCTION HYDROPHILE 3 VOIES 34 : U : VALVE DE CATHETER SIMPLE
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options
Description des optionsLe contrat est reconductible deux (2) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, comme suit :  1ère fois du 1er avril 2028 jusqu'au 31 mars 2029  2ème fois du 1er avril 2029 jusqu'au 31 mars 2030 La fin du marché est fixée au 31 mars 2030.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale19 AVENUE RENE COTY  
VilleLILLEBONNE
Code postal76170
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Informations complémentairesNormandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2026
Durée16 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementLa décision de non-reconduction est prise par le Pouvoir Adjudicateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard deux (2) mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCritère Financier
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres24/07/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres8 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Rouen
5.1.
LotLOT-0003
TitreLOTS ABORD 18.192 GYNECOLOGIE
Description35 : GYN : ELECTRODE DE SCALP COMPATIBLE MONITEUR PHILIPS 36 : GYN : MORCELLATION : SAC GRANDE CONTENANCE COMPATIBLE MORCELLATION A LAME FROIDE
Identifiant interne3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options
Description des optionsLe contrat est reconductible deux (2) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, comme suit :  1ère fois du 1er avril 2028 jusqu'au 31 mars 2029  2ème fois du 1er avril 2029 jusqu'au 31 mars 2030 La fin du marché est fixée au 31 mars 2030.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale19 AVENUE RENE COTY  
VilleLILLEBONNE
Code postal76170
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Informations complémentairesNormandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2026
Durée16 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementLa décision de non-reconduction est prise par le Pouvoir Adjudicateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard deux (2) mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCritère Financier
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres24/07/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres8 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Rouen
5.1.
LotLOT-0004
TitreLOTS ABORDS : 18.21 DIGESTIF ENDO
Description37 : ENDO : AIGUILLE D'ASPIRATION FINE SOUS ECHOENDOSCOPIE : 19 G - CANAL 2,8MM 38 : ENDO : AIGUILLE-CATHETER GROS DIAMETRE POUR BIOPSIE HEPATIQUE TRANSJUGULAIRE 39 : ENDO : ANSE A POLYPECTOMIE UU STERILE LONGUEUR 240 CM DIAMETRE 40 : ENDO : CATHETER A BALLONNET POUR EXTRACTION DE CALCUL BILIAIRE 41 : ENDO : FIL GUIDE NITINOL RADIO OPAQUE POUR CPRE 42 : ENDO : SONDE PLASMA ARGON COMPATIBLE MODULE ARGON APC2 SUR GENERATEUR ERBE VIO200S
Identifiant interne4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options
Description des optionsLe contrat est reconductible deux (2) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, comme suit :  1ère fois du 1er avril 2028 jusqu'au 31 mars 2029  2ème fois du 1er avril 2029 jusqu'au 31 mars 2030 La fin du marché est fixée au 31 mars 2030.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale19 AVENUE RENE COTY  
VilleLILLEBONNE
Code postal76170
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Informations complémentairesNormandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2026
Durée16 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementLa décision de non-reconduction est prise par le Pouvoir Adjudicateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard deux (2) mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCritère Financier
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres24/07/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres8 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Rouen
5.1.
LotLOT-0005
TitreLOTS ABORD : 18.21 DIGESTIF GASTRO
Description43 : NE : TUBULURE COMPATIBLE POMPE KANGAROO AUTRE QUE EPUMP ET JOEY 44 : TREILLIS NON RESORBABLE BIFACE PP/HYDROGEL POUR HERNIE VENTRALE 45 : TREILLIS NON RESORBABLE BIFACE PP/PTFE POUR EVENTRATION ET HERNIE VENTRALE 46 : TREILLIS NON RESORBABLE PATCH BIFACE PP/AC POLYGLYCOLIQUE POUR HERNIE OMBILICALE ET EVENTRATION
Identifiant interne5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options
Description des optionsLe contrat est reconductible deux (2) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, comme suit :  1ère fois du 1er avril 2028 jusqu'au 31 mars 2029  2ème fois du 1er avril 2029 jusqu'au 31 mars 2030 La fin du marché est fixée au 31 mars 2030.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale19 AVENUE RENE COTY  
VilleLILLEBONNE
Code postal76170
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Informations complémentairesNormandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2026
Durée16 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementLa décision de non-reconduction est prise par le Pouvoir Adjudicateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard deux (2) mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCritère Financier
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres24/07/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres8 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Rouen
5.1.
LotLOT-0006
TitreLOTS ABORD : 18.21 DIGESTIF METABO
Description47 : KIT SONDE + SUTURES POUR LIGATURE HEMORROÏDAIRE PAR TECHNIQUE DOPPLER 48 : POCHE POUR PONCTION ASCITE 49 : STOMIE POST OP : SYSTÈME 2P NON STERILE 50 : TUBE TYPE FAUCHER POUR LAVAGE GASTRIQUE 101 : AIGUILLE POUR PONCTION D'ASCITE SECURISATION TYPE VERESS
Identifiant interne6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options
Description des optionsLe contrat est reconductible deux (2) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, comme suit :  1ère fois du 1er avril 2028 jusqu'au 31 mars 2029  2ème fois du 1er avril 2029 jusqu'au 31 mars 2030 La fin du marché est fixée au 31 mars 2030.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale19 AVENUE RENE COTY  
VilleLILLEBONNE
Code postal76170
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Informations complémentairesNormandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2026
Durée16 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementLa décision de non-reconduction est prise par le Pouvoir Adjudicateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard deux (2) mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCritère Financier
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres24/07/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres8 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Rouen
5.1.
LotLOT-0007
TitreLOT ABORD : 18.21 EXPLORATION CARDIO VASCULAIRE
Description51 : CATHETER D'ANGIOGRAPHIE NYLON ARME
Identifiant interne7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options
Description des optionsLe contrat est reconductible deux (2) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, comme suit :  1ère fois du 1er avril 2028 jusqu'au 31 mars 2029  2ème fois du 1er avril 2029 jusqu'au 31 mars 2030 La fin du marché est fixée au 31 mars 2030.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale19 AVENUE RENE COTY  
VilleLILLEBONNE
Code postal76170
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Informations complémentairesNormandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2026
Durée16 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementLa décision de non-reconduction est prise par le Pouvoir Adjudicateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard deux (2) mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCritère Financier
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres24/07/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres8 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Rouen
5.1.
LotLOT-0008
TitreLOT ABORD : 18.217 EXPLORATION
Description52 : ELECTRODE POUR POTENTIEL EVOQUE EN EEG
Identifiant interne8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options
Description des optionsLe contrat est reconductible deux (2) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, comme suit :  1ère fois du 1er avril 2028 jusqu'au 31 mars 2029  2ème fois du 1er avril 2029 jusqu'au 31 mars 2030 La fin du marché est fixée au 31 mars 2030.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale19 AVENUE RENE COTY  
VilleLILLEBONNE
Code postal76170
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Informations complémentairesNormandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2026
Durée16 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementLa décision de non-reconduction est prise par le Pouvoir Adjudicateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard deux (2) mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCritère Financier
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres24/07/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres8 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Rouen
5.1.
LotLOT-0009
TitreLOTS ABORD : 18.22 CARDIOLOGIE
Description53 : SERINGUE D'INFLATION AVEC ACCESSOIRES 54 : SONDE D'ABLATION ORIENTABLE ET ACCESOIRES POUR GENERATEUR RF MEDTRONIC
Identifiant interne9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options
Description des optionsLe contrat est reconductible deux (2) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, comme suit :  1ère fois du 1er avril 2028 jusqu'au 31 mars 2029  2ème fois du 1er avril 2029 jusqu'au 31 mars 2030 La fin du marché est fixée au 31 mars 2030.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale19 AVENUE RENE COTY  
VilleLILLEBONNE
Code postal76170
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Informations complémentairesNormandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2026
Durée16 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementLa décision de non-reconduction est prise par le Pouvoir Adjudicateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard deux (2) mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCritère Financier
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres24/07/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres8 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Rouen
5.1.
LotLOT-0010
TitreLOTS ABORD : 18.241 DRAINAGE PULMONAIRE
Description55 : DRAINAGE PULM : DRAIN THORACIQUE POUR TROCART TYPE MONOD SILICONE 56 : PNEUMO ENDO : PINCE A BIOPSIE UU POUR ENDOSCOPIE MORS LISSE AVEC CURETTE 57 : PNEUMO ENDO : EXTRACTEUR DE CORPS ETRANGER BRONCHIQUE TYPE PINCE TRIPODE 58 : PNEUMO ENDO : EXTRACTEUR DE CORPS ETRANGER BRONCHIQUE TYPE LASSO 104 : DRAINAGE PULM : AIGUILLE POUR EXSUFFLATION
Identifiant interne10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options
Description des optionsLe contrat est reconductible deux (2) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, comme suit :  1ère fois du 1er avril 2028 jusqu'au 31 mars 2029  2ème fois du 1er avril 2029 jusqu'au 31 mars 2030 La fin du marché est fixée au 31 mars 2030.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale19 AVENUE RENE COTY  
VilleLILLEBONNE
Code postal76170
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Informations complémentairesNormandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2026
Durée16 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementLa décision de non-reconduction est prise par le Pouvoir Adjudicateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard deux (2) mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCritère Financier
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres24/07/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres8 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Rouen
5.1.
LotLOT-0011
TitreLOTS ABORD : 18.242 ANESTHESIE REA
Description59 : AIGUILLE A PONCTION LOMBAIRE BISEAU QUINCKE TAILLES SPECIFIQUES 60 : ANESTHESIE RACHI : AIGUILLE TYPE SPROTTE 61 : ANESTH-REA : MANDRIN BOUGIE BOUSSIGNAC ULTRA SOUPLE PR INTUBATION DIFF A DBLE LUMIERE ET RACCORD O2 62 : ANESTH-REA : SONDE ASPIRATION BRONCHIQUE PVC EMBOUT ATRAUMATIQUE 63 : ANESTH-REA : SONDE ENDOTRACHEALE LONGUE DUREE PVC ULTRA SOUPLE 64 : ANESTH-REA : SONDE ENDOTRACHEALE PREFORMEE EN PVC ULTRA SOUPLE POUR CHIR MAXILLOFACIALE 65 : CANULE TRACHEO : CANULE DE TRACHEOTOMIE PVC +/- BALLONNET PIRIFORME 66 : CANULE TRACHEO : NEZ ARTIFICIEL NOUVEAU-NE 67 : DRAINAGE PULM : TALC STERILE POUDRE 68 : PSM : COUTEAU A AMPUTATION 69 : PSM : COUVERTURE DE SURVIE CHAUFFANTE AVEC PACKS CHIMIQUE 70 : PSM : KIT GARROT VASCULAIRE TOURNIQUET 71 : PSM : SCIE GIGLI 72 : REA : SET DE PRESSION SYSTEME OUVERT ET CLOS AVEC CANULE DE PRELEVEMENT 73 : REA : SET DE PRESSION SYSTEME OUVERT ET CLOS SANS CANULE DE PRELEVEMENT 74 : RESP : ASPIRATEUR DE MUCOSITES A VIS 100 ML ENVIRON AVEC SONDE ADULTE 75 : SONDE ASPIRATION BUCCALE STERILE AVEC ORIFICE TERMINAL
Identifiant interne11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options
Description des optionsLe contrat est reconductible deux (2) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, comme suit :  1ère fois du 1er avril 2028 jusqu'au 31 mars 2029  2ème fois du 1er avril 2029 jusqu'au 31 mars 2030 La fin du marché est fixée au 31 mars 2030.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale19 AVENUE RENE COTY  
VilleLILLEBONNE
Code postal76170
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Informations complémentairesNormandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2026
Durée16 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementLa décision de non-reconduction est prise par le Pouvoir Adjudicateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard deux (2) mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCritère Financier
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres24/07/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres8 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Rouen
5.1.
LotLOT-0012
TitreLOTS ABORD : 18.31 OBJETS DE SOINS ET PANSEMENTS
Description76 : RACCORDS : ADAPTATEUR LUER DRAIN THORACIQUE ET PLEURAL 77 : RACCORDS : CONNECTEUR POUR TUBULURE 5-11MM ENVIRON 78 : RACCORDS : RACCORD SONDE-SERINGUE 79 : DISPOSITIF DE FIXATION POUR CVC INSERE EN PERIPHERIE PICCLINE 80 : FIXATEUR DE TUBULURE SUPPORT HYDROCOLLOÏDE 81 : INSTRUMENT METALLIQUE UU : CISEAUX USAGE EXTERNE BOUTS RONDS 82 : INSTRUMENT METALLIQUE UU : CISEAUX COUPE FIL STERILET 83 : INSTRUMENT METALLIQUE UU : CISEAUX TYPE METZEMBAUM 84 : INSTRUMENT METALLIQUE UU : PINCE LONGUETTE EMBOUT CŒUR 85 : INSTRUMENT METALLIQUE UU : PINCE ORL TYPE POLITZER 86 : INSTRUMENT METALLIQUE UU : PINCE TYPE COLLIN 87 : INSTRUMENT PLASTIQUE UU : CURETTE PLASTIQUE TYPE CUILLER 88 : MECHE DE GAZE A CAVITE STERILE ORX 89 : PANSEMENT A BASE DE MIEL DE MANUKA 90 : PANSEMENT A BASE DE MIEL PRESENTATION BAUME ET GEL 91 : PANSEMENT HYDROCELLULAIRE ARGENT ADHESIF ET NON ADHESIF 92 : SET DE REFECTION DE PANSEMENT COMPATIBLE MIDLINE POWERGLIDE BARD AVEC DISPOSITIF DE FIXATION INTEGRE 93 : SET DENTAIRE AVEC INSTRUMENTS A MANCHE PLASTIQUE 94 : SYSTÈME DE TRAITEMENT DES PLAIES PAR ELECTROSTIMULATION
Identifiant interne12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options
Description des optionsLe contrat est reconductible deux (2) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, comme suit :  1ère fois du 1er avril 2028 jusqu'au 31 mars 2029  2ème fois du 1er avril 2029 jusqu'au 31 mars 2030 La fin du marché est fixée au 31 mars 2030.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale19 AVENUE RENE COTY  
VilleLILLEBONNE
Code postal76170
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Informations complémentairesNormandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2026
Durée16 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementLa décision de non-reconduction est prise par le Pouvoir Adjudicateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard deux (2) mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCritère Financier
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres24/07/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres8 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Rouen
5.1.
LotLOT-0013
TitreLOTS ABORDS : 18.34 RADIO
Description95 : CLIP MAMMAIRE RADIO OPAQUE AVEC DISPOSITIF DE LARGAGE DOUBLE DECLENCHEMENT 96 : CONSOMMABLES COMPATIBLES SYSTEME DE MACROBIOPSIE MAMMAIRE ENCOR 102 : PROLONGATEUR SPIRALE POUR INJECTEUR HAUTE PRESSION SCANNER/IRM
Identifiant interne13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options
Description des optionsLe contrat est reconductible deux (2) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, comme suit :  1ère fois du 1er avril 2028 jusqu'au 31 mars 2029  2ème fois du 1er avril 2029 jusqu'au 31 mars 2030 La fin du marché est fixée au 31 mars 2030.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale19 AVENUE RENE COTY  
VilleLILLEBONNE
Code postal76170
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Informations complémentairesNormandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2026
Durée16 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementLa décision de non-reconduction est prise par le Pouvoir Adjudicateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard deux (2) mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCritère Financier
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres24/07/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres8 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Rouen
5.1.
LotLOT-0014
TitreLOTS ABORDS : 18.552 CONSOMMABLES LABO
Description97 : CONSOMMABLES POUR LECTEUR CLINITEK 98 : CONSOMMABLES POUR LECTEUR DE GLYCEMIE FREESTYLE LIBRE 99 : DISPOSITIFS POUR PRELEVEMENT SANGUIN VEINEUX 100 : TEST DE CONTRÔLE ULTIME PRE-TRANSFUSIONNEL
Identifiant interne14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options
Description des optionsLe contrat est reconductible deux (2) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, comme suit :  1ère fois du 1er avril 2028 jusqu'au 31 mars 2029  2ème fois du 1er avril 2029 jusqu'au 31 mars 2030 La fin du marché est fixée au 31 mars 2030.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale19 AVENUE RENE COTY  
VilleLILLEBONNE
Code postal76170
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Informations complémentairesNormandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2026
Durée16 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementLa décision de non-reconduction est prise par le Pouvoir Adjudicateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard deux (2) mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCritère Financier
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres24/07/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres8 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Rouen
5.1.
LotLOT-0015
TitreLOT ABORD : 18.181 PERFUSION
Description103 : CHIMIO : NETTOYANTS STERILES POUR ISOLATEUR
Identifiant interne15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels
Options
Description des optionsLe contrat est reconductible deux (2) fois douze (12) mois, par reconduction tacite, comme suit :  1ère fois du 1er avril 2028 jusqu'au 31 mars 2029  2ème fois du 1er avril 2029 jusqu'au 31 mars 2030 La fin du marché est fixée au 31 mars 2030.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale19 AVENUE RENE COTY  
VilleLILLEBONNE
Code postal76170
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Informations complémentairesNormandie dans son entièreté, et Mayenne (53) le cas échéant
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/12/2026
Durée16 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementLa décision de non-reconduction est prise par le Pouvoir Adjudicateur du groupement qui doit le notifier au titulaire par écrit au plus tard deux (2) mois avant la fin de la période d’exécution en cours. La non-reconduction n’ouvre droit à aucune indemnité.
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionCritère Financier
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution30
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère de Qualité Technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60
Critère
TypeQualité
DescriptionCritère de Notation fournisseur via questionnaire Logistique/Prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueAutorisée
Date limite de réception des offres24/07/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres8 Mois
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueAutorisée
La commande en ligne sera utiliséeoui
Le paiement électronique sera utiliséoui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats100
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Rouen
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielGCS HACOM
Numéro d’enregistrement13002058900011
Adresse postale19 AVENUE RENE COTY
VilleLillebonne
Code postal76170
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Adresse électroniquegcs-hacom@chi-cvs.fr
Téléphone02 35 39 35 91
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement17760005300025
VilleROUEN
Code postal76000
Subdivision pays (NUTS)Seine-Maritime (FRD22)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone02 35 58 35 00
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis2c247b83-40a9-43cc-a589-7bb83656af5b  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis22/06/2026 13:51:27 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis429562-2026
Numéro de publication au JO S119/2026
Date de publication24/06/2026