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A proximité de Mayenne 53104 Mayenne
Acheteur : EPSMS Mayenne
48 Résidence la Filousière - bP 10411
53104 Mayenne Cedex
Tel : +33 243321804
  Reste 56 jours - Date de clôture estimée : 01/09/2026  
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Secteurs d'activité
Services de livraison de repas.

MARCHÉ RELATIF A LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE, DENRÉES POUR PETITS-DÉJEUNERS ET COLLATIONS POUR LES RESIDENTS DE LA MAS ET DU FAM de l'EPSMS

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 06/07/2026
JOUE - 463220-2026
463220-2026 - Mise en concurrence
France – Services de livraison de repas – MARCHÉ RELATIF A LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE, DENRÉES POUR PETITS-DÉJEUNERS ET COLLATIONS POUR LES RESIDENTS DE LA MAS ET DU FAM de l'EPSMS
OJ S 127/2026 06/07/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: EPSMS Mayenne
Adresse électronique: epsms.contact@lafilousiere.fr
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: MARCHÉ RELATIF A LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE, DENRÉES POUR PETITS-DÉJEUNERS ET COLLATIONS POUR LES RESIDENTS DE LA MAS ET DU FAM de l'EPSMS
Description: Cf RC
Identifiant de la procédure: f531791d-b030-4020-a590-1b35d6b95a1f
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55521200 Services de livraison de repas
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Mayenne (FRG03)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: MARCHÉ RELATIF A LA FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE, DENRÉES POUR PETITS-DÉJEUNERS ET COLLATIONS POUR LES RESIDENTS DE LA MAS ET DU FAM de l'EPSMS
Description: Cf RC
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55521200 Services de livraison de repas
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Mayenne (FRG03)
Pays: France
Informations complémentaires: Le dossier de consultation et la remise électronique des offres sont disponibles gratuitement sur la plateforme https://www.e-marchespublics.com
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: 
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marché: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1170273
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission: 
Soumission par voie électronique: Requise
Adresse de soumission: https://www.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Date limite de réception des offres: 01/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 90 Jours
Conditions du marché: 
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Voir les articles L 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: EPSMS Mayenne
Numéro d’enregistrement: 26530332100011
Adresse postale: 48 Résidence la Filousière - BP 10411
Ville: Mayenne Cedex
Code postal: 53104
Subdivision pays (NUTS): Mayenne (FRG03)
Pays: France
Adresse électronique: epsms.contact@lafilousiere.fr
Téléphone: +33 243321804
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette CS 24111 Ville: Nantes Cedex
Ville: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: 0255101002
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: contact@dematis.com
Téléphone: +33 172365548
Adresse internet: www.dematis.com
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 1853a168-620a-4d77-87b0-62f4d8534f11  -  01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/07/2026 09:50:03 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 463220-2026
Numéro de publication au JO S: 127/2026
Date de publication: 06/07/2026
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