A proximité de Maurepas 78310 Yvelines
Acheteur : Mairie de Coignieres
place de l'eglise Saint-Germain d'auxerre
78310 Coignières
Tel : 0130131558
2 Lots
Lot 1
Transport collectif & occasionnel de personnes
Lot 2
Transport scolaire
Secteurs d'activité
Services spécialisés de transport routier de passagers.
Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur.

Transport collectif & occasionnel de personnes ET Transport scolaire

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 30/06/2025
JOUE - 420371-2025
420371-2025 - Résultats
France – Services spécialisés de transport routier de passagers – Transport collectif & occasionnel de personnes ET Transport scolaire
OJ S 122/2025 30/06/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMairie de Coignieres
Adresse électroniquemarches.publics@coignieres.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreTransport collectif & occasionnel de personnes ET Transport scolaire
DescriptionLa présente consultation concerne : - Transport collectif & occasionnel de personnes - Transport scolaire
Identifiant de la procédure71d458c3-12e5-4304-8fb1-1e731b097679
Avis précédentf1ee43de-4b5e-46b1-8371-08505726790b-01
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCoignières
Code postal78310
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreTransport collectif & occasionnel de personnes
DescriptionIl a pour objet principal (sans que cette liste soit limitative) le transport lors des sorties éducatives, scolaires, sportives, culturelles et de loisirs des personnes suivantes : - Enfants : - Des écoles maternelles et élémentaires PAGNOL et BOUVET ; - De l'école des sports ; - Du centre de loisirs "La Farandole". - Jeunes fréquentant le service Action Jeunesse de Coignières ; - Voyageurs lors de transports ponctuels.
Identifiant interne1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCoignières
Code postal78310
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Date de fin de durée31/08/2029
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations calculé selon : Règle de trois; Note offre = (prix de l'offre la plus basse / prix de l'offre) * pondération du critère prix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionMoyens matériels et techniques affectés à l'exécution des prestations (qualité du parc)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPrésentation des moyens humains dédiés au présent marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité des mesures prises en cas de situations imprévues
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursMairie de Coignieres
Organisation qui signe le marchéMairie de Coignieres
5.1.
LotLOT-0002
TitreTransport scolaire
DescriptionIl a pour objet, pendant les périodes scolaires, la mise en place d'un circuit spécial scolaire comportant un trajet de la commune de résidence des élèves (Coignières) vers les établissements scolaires et d'un trajet retour.
Identifiant interne2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
VilleCoignières
Code postal78310
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/09/2025
Date de fin de durée31/08/2029
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution60,00
Critère
TypeQualité
DescriptionMoyens matériels et techniques affectés à l'exécution des prestations (qualité du parc)
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPrésentation des moyens humains dédiés au présent marché
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité des mesures prises en cas de situations imprévues
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursMairie de Coignieres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursMairie de Coignieres
Organisation qui signe le marchéMairie de Coignieres
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis110 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis110 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSAVAC SAS
Offre
Identifiant de l’offreOffre SAVAC SAS - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre40 000,00 EUR
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi12/06/2025
Date de conclusion du marché25/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre220118-2025
Organisation qui signe le marchéMairie de Coignieres
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection lauréatAu moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
Valeur maximale de l’accord-cadre70 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat
Nom officielSAVAC SAS
Offre
Identifiant de l’offreOffre SAVAC SAS - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre70 000,00 EUR
Valeur de la concession
Sous-traitanceNon
Informations relatives au marché
Identifiant du marchéLOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi12/06/2025
Date de conclusion du marché25/06/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadreoui
Avis qui a créé l'accord-cadre220118-2025
Organisation qui signe le marchéMairie de Coignieres
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielMairie de Coignieres
Numéro d’enregistrement21780168700096
Adresse postalePlace de l'Eglise Saint-Germain d'Auxerre
VilleCoignieres
Code postal78310
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Adresse électroniquemarches.publics@coignieres.fr
Téléphone0130131558
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement17780005900012
Adresse postale56 avenue de Saint Cloud
VilleVersailles cedex
Code postal78011
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielSAVAC SAS
Taille de l’opérateur économiqueMoyenne
Numéro d’enregistrement67980160500016
Adresse postale37 rue de Dampierre
VilleChevreuse
Code postal78460
Subdivision pays (NUTS)Yvelines (FR103)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
Lauréat de ces lotsLOT-0001, LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis9d743868-9c76-4637-bc8a-8e616d1f4f29  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis27/06/2025 09:22:04 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis420371-2025
Numéro de publication au JO S122/2025
Date de publication30/06/2025