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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Berlaimont
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Feignies
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Ferrière la grande
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Ferrière la petite
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Hautmont
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Jeumont
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Louvroil
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairieux
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Maubeuge
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Rousies
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord cade mono attributaire à bons de commande de fournitures administratives
Description: Accord cade mono attributaire à bons de commande de fournitures administratives
Identifiant de la procédure: b361e551-bb48-4760-a59f-a06236a3d984
Avis précédent: dfbceb92-8efb-40a5-a663-252ec4afccf6-02
Identifiant interne: GC25.05
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature complémentaire (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 place du pavillon
Ville: Nord
Code postal: 59600
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1- Fournitures administratives
Description: Fournitures administratives
Identifiant interne: GC25.015 LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature complémentaire (cpv): 39263100 Accessoires de bureau
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. .
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: cf RC
Critère:
Type: Qualité
Description: cf. RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2- Fournitures de papier
Description: Fournitures de papier
Identifiant interne: GC25.05 lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier
Nomenclature complémentaire (cpv): 30199140 Papier stencil
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: CF RC
Critère:
Type: Qualité
Description: cf. RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3- Consommables informatiques
Description: Consommables informatiques
Identifiant interne: GC25.05 lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30237200 Accessoires informatiques
Nomenclature complémentaire (cpv): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: cf RC
Critère:
Type: Qualité
Description: cf rc
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des plis. 8.2 - Procédures de recours Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4- Fournitures activités manuelles et ludiques
Description: Fournitures activités manuelles et ludiques
Identifiant interne: GC25.05 lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature complémentaire (cpv): 37524100 Jeux éducatifs
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: cf. RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5- Fournitures de matériels pour l'activité pédagogiques de la petite enfance
Description: Fournitures de matériels pour l'activité pédagogiques de la petite enfance
Identifiant interne: GC25.06 lot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39162100 Matériel pédagogique
Nomenclature complémentaire (cpv): 22112000 Manuels scolaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
N’importe où
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Description: CF RC
Critère:
Type: Qualité
Description: cf. RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: cf. RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 225 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 225 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 90 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: LYRECO FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: LOT-0001 - Lot 1- Fournitures administratives
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 90 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT-0001 - Lot 1- Fournitures administratives
Titre: Lot 1- Fournitures administratives
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 30/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 28/02/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 694387-2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: OVOL
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.3.
Soumissionnaires non retenus
Soumissionnaires non retenus:
Nom officiel: DEBIENNE SAS MAJUSCULE
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (AMVS)
Numéro d’enregistrement: 20004339600015
Adresse postale: 1 place du pavillon
Ville: Maubeuge cedex
Code postal: 59603
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 03 27 53 01 00
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Mairie de Berlaimont
Numéro d’enregistrement: 21590068900013
Adresse postale: 15 place du Général de Gaulle
Ville: BERLAIMONT
Code postal: 59145
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 03 27 67 31 63
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Mairie de Feignies
Numéro d’enregistrement: 21590225500011
Adresse postale: Place du Général de Gaulle
Ville: Feignies
Code postal: 59750
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 03 27 68 39 00
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Mairie de Ferrière la grande
Numéro d’enregistrement: 21590230500014
Adresse postale: 1 Place Gambetta
Ville: Ferrière La grande
Code postal: 59680
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 03 27 53 17 40
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Mairie de Ferrière la petite
Numéro d’enregistrement: 21590231300018
Adresse postale: rue de la Mairie
Ville: Ferrière la petite
Code postal: 59680
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 03 27 62 01 10
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Mairie de Hautmont
Numéro d’enregistrement: 21590291700016
Adresse postale: 15 place du Général de Gaulle
Ville: Hautmont
Code postal: 59330
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 03 27 63 64 70
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Mairie de Jeumont
Numéro d’enregistrement: 21590324600019
Adresse postale: Boulevard de Lessines
Ville: Jeumont
Code postal: 59460
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 03 27 39 50 55
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Mairie de Louvroil
Numéro d’enregistrement: 21590365900013
Adresse postale: 2 rue Roméo-Frémy
Ville: Louvroil
Code postal: 59720
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 03 27 53 10 80
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Mairieux
Numéro d’enregistrement: 21590370900016
Adresse postale: 12 rue Haute
Ville: Mairieux
Code postal: 59600
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 03 27 67 91 34
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Mairie de Maubeuge
Numéro d’enregistrement: 21590392300013
Adresse postale: place du Docteur Pierre Forest
Ville: Maubeuge
Code postal: 59600
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 03 27 53 75 75
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: Mairie de Rousies
Numéro d’enregistrement: 21590514200018
Adresse postale: 12 rue de la Mairie
Ville: Rousies
Code postal: 59131
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 03 27 62 15 01
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement: 1759000340026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59000
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: LYRECO FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 57172266900264
Adresse postale: rue Alphonse TERROIR
Ville: MARLY
Code postal: 59770
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 03 27 23 64 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: OVOL
Numéro d’enregistrement: 3304409830005
Adresse postale: 11 rue de la nacelle
Ville: Corbeil essonne
Code postal: 91813
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
Téléphone: 0160899091
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: DEBIENNE SAS MAJUSCULE
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 32370649900015
Adresse postale: 5 rue Thiers
Ville: SAINT AMAND LES EAUX
Code postal: 59230
Subdivision pays (NUTS): Nord (FRE11)
Pays: France
Téléphone: 0327480088
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 67278246-0f33-4c09-8b5b-06e6a98427cb - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 09/03/2026 15:26:53 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 169872-2026
Numéro de publication au JO S: 49/2026
Date de publication: 11/03/2026
