1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Massy
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de différents types de matériels et produits pour les ateliers municipaux - Outillage
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché permettra aux ateliers municipaux de commander tous les produits, consommables, accessoires nécessaires à la fabrication et aux opérations de maintenance sur le patrimoine communal. La présente consultation concerne l'achat de consommables/quincaillerie destinés aux différentes équipes, de maintenance entretenant les sites de la Ville. Les fournitures sont destinées aux divers services de maintenance de la ville effectuant l'entretien et les réparations en régie sur de nombreux sites répartis sur l'ensemble de son territoire. Ces services de maintenance sont constitués des agents de maintenance des bâtiments administratifs
Identifiant de la procédure: 89c0c786-15c5-4e43-8d5c-fa3d1393a7f7
Identifiant interne: T24019
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44514200 Pièces d'outils
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44514200 Pièces d'outils
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale 1 Avenue du général de Gaulle
Ville Massy
Code postal 91300
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 150 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture de différents types de matériels et produits pour les ateliers municipaux - Outillage
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le marché permettra aux ateliers municipaux de commander tous les produits, consommables, accessoires nécessaires à la fabrication et aux opérations de maintenance sur le patrimoine communal. La présente consultation concerne l'achat de consommables/quincaillerie destinés aux différentes équipes, de maintenance entretenant les sites de la Ville. Les fournitures sont destinées aux divers services de maintenance de la ville effectuant l'entretien et les réparations en régie sur de nombreux sites répartis sur l'ensemble de son territoire. Ces services de maintenance sont constitués des agents de maintenance des bâtiments administratifs
Identifiant interne: F-PF-1496774
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44514200 Pièces d'outils
Nomenclature supplémentaire (cpv): 44514200 Pièces d'outils
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: 1 Avenue du général de Gaulle
Ville: Massy
Code postal: 91300
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/11/2024
Date de fin de durée: 01/04/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Les pièces de la candidature sont indiqués dans le règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Les pièces de la candidature sont indiqués dans le règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Les pièces de la candidature sont indiqués dans le règlement de consultation
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 06/09/2024 15:27:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 06/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie de Massy
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Mairie de Massy
Numéro d’enregistrement: 21910377700013
Adresse postale: 1 Avenue du général de Gaulle
Ville: Massy
Code postal: 91300
Pays: France
Point de contact: Samsoen Nicolas
Téléphone: 0698479472
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Mairie de Massy
Numéro d’enregistrement: 1741125
Adresse postale: 1 Avenue du général de Gaulle
Ville: Massy
Code postal: 91300
Pays: France
Téléphone: 0160137403
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement: 576325
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Téléphone: 0139205400
Télécopieur: 0139205487
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 35f6340a-2a48-4d51-9881-1cf337d3ee65 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 05/07/2024 22:10:01 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 407595-2024
Numéro de publication au JO S: 132/2024
Date de publication: 09/07/2024
