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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Marseille
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réalisation des interventions du programme national « Savoir rouler à vélo » dans les écoles élémentaires publiques de la Ville de Marseille – 8 lots.
Description: Réalisation des interventions du programme national « Savoir rouler à vélo » dans les écoles élémentaires publiques de la Ville de Marseille – 8 lots.
Identifiant de la procédure: a3811a00-abb4-4909-b750-1b2481bd19e2
Avis précédent: fe64eeac-dcbf-468a-9366-4f509d5cdc9e-01
Identifiant interne: 25_1851
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Lot 1 : montant maxi annuel 25 000€ H.T. Lot 2 : montant maxi annuel 50 000€ H.T. Lot 3 : montant maxi annuel 50 000€ H.T. Lot 4 : montant maxi annuel 50 000€ H.T. Lot 5 : montant maxi annuel 60 000€ H.T.L Lot 6 : montant maxi annuel 60 000€ H.T. Lot 7 : montant maxi annuel 60 000€ H.T. Lot 8 : montant maxi annuel 60 000€ H.T.
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80310000 Services de formation pour la jeunesse
Nomenclature complémentaire (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Marseille
Code postal: 13001
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
OUVERTE -
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: interventions du "Savoir Rouler à Vélo" dans les écoles des 1er et 7ème arrondissements de Marseille
Description: interventions du "Savoir Rouler à Vélo" dans les écoles des 1er et 7ème arrondissements de Marseille
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Marseille
Code postal: 13001
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Description des délais d'introduction des procédures de recours: 2 MOIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Ville de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: interventions du "Savoir Rouler à Vélo" dans les écoles des 2ème et 3ème arrondissements de Marseille
Description: interventions du "Savoir Rouler à Vélo" dans les écoles des 2ème et 3ème arrondissements de Marseille
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
Nomenclature complémentaire (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Marseille
Code postal: 13001
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Ville de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: interventions du "Savoir Rouler à Vélo" dans les écoles des 4ème et 5ème arrondissements de Marseille
Description: interventions du "Savoir Rouler à Vélo" dans les écoles des 4ème et 5ème arrondissements de Marseille
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Marseille
Code postal: 13001
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Ville de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: interventions du "Savoir Rouler à Vélo" dans les écoles des 6ème et 8ème arrondissements de Marseille
Description: interventions du "Savoir Rouler à Vélo" dans les écoles des 6ème et 8ème arrondissements de Marseille
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Marseille
Code postal: 13001
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Ville de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: interventions du "Savoir Rouler à Vélo" dans les écoles des 9ème et 10ème arrondissements de Marseille
Description: interventions du "Savoir Rouler à Vélo" dans les écoles des 9ème et 10ème arrondissements de Marseille
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Marseille
Code postal: 13001
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Ville de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: interventions du "Savoir Rouler à Vélo" dans les écoles des 11ème et 12ème arrondissements de Marseille
Description: interventions du "Savoir Rouler à Vélo" dans les écoles des 11ème et 12ème arrondissements de Marseille
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Marseille
Code postal: 13001
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Ville de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: interventions du "Savoir Rouler à Vélo" dans les écoles des 13ème et 14ème arrondissements de Marseille
Description: interventions du "Savoir Rouler à Vélo" dans les écoles des 13ème et 14ème arrondissements de Marseille
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Marseille
Code postal: 13001
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Ville de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: interventions du "Savoir Rouler à Vélo" dans les écoles des 15ème et 16ème arrondissements de Marseille
Description: interventions du "Savoir Rouler à Vélo" dans les écoles des 15ème et 16ème arrondissements de Marseille
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 80000000 Services d'enseignement et de formation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Marseille
Code postal: 13001
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible par période d'un an, dans la limite de 3 reconductions. La reconduction du marché se fera de manière tacite.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Critère:
Type: Prix
Description: Prix de l'offre
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement durable
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le contrat: Ville de Marseille
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 660 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COMITE DEP SPORTIVE ENSEIGNEMENT 1 DEGRE
Offre:
Identifiant de l’offre: COMITE DEP SPORTIVE ENSEIGNEMENT 1 DEGRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 100 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026_22077
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 20/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Marseille
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ENTENTE CULTURELLE ET SPORTIVE DE SEBASTOPOL
Offre:
Identifiant de l’offre: ENTENTE CULTURELLE ET SPORTIVE DE SEBASTOPOL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 240 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026_22084
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 19/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Marseille
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COMITE DÉPARTEMENTAL DE CYCLISME DES BDR
Offre:
Identifiant de l’offre: COMITE DÉPARTEMENTAL DE CYCLISME DES BDR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 240 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026_22083
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 19/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Marseille
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ENTENTE CULTURELLE ET SPORTIVE DE SEBASTOPOL
Offre:
Identifiant de l’offre: ENTENTE CULTURELLE ET SPORTIVE DE SEBASTOPOL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 240 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026_22082
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 19/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Marseille
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ENTENTE CULTURELLE ET SPORTIVE DE SEBASTOPOL
Offre:
Identifiant de l’offre: ENTENTE CULTURELLE ET SPORTIVE DE SEBASTOPOL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 240 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026_22081
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 19/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Marseille
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: COMITE DEP SPORTIVE ENSEIGNEMENT 1 DEGRE
Offre:
Identifiant de l’offre: COMITE DEP SPORTIVE ENSEIGNEMENT 1 DEGRE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 0
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026_22080
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 20/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Marseille
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ENTENTE CULTURELLE ET SPORTIVE DE SEBASTOPOL
Offre:
Identifiant de l’offre: ENTENTE CULTURELLE ET SPORTIVE DE SEBASTOPOL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026_22079
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 19/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Marseille
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ENTENTE CULTURELLE ET SPORTIVE DE SEBASTOPOL
Offre:
Identifiant de l’offre: ENTENTE CULTURELLE ET SPORTIVE DE SEBASTOPOL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 200 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 0
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2026_22078
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 09/01/2026
Date de conclusion du marché/concession: 19/08/2026
Organisation qui signe le contrat: Ville de Marseille
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Marseille
Numéro d’enregistrement: 21130055306286
Adresse postale: Hôtel de Ville - quai du port
Ville: Marseille Cedex 20
Code postal: 13233
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 04 91 55 11 11
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: COMITE DÉPARTEMENTAL DE CYCLISME DES BDR
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 421 405 366 00012
Adresse postale: ÉLODROME DES OLIVES AVENUE DES POILUS
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13013
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 06 03 95 35 82
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ENTENTE CULTURELLE ET SPORTIVE DE SEBASTOPOL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 821 212 057 000 11
Adresse postale: 2C Rue Henri Juramy
Ville: MARSEILLE
Code postal: 13004
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 06 18 59 74 58
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008, LOT-0006, LOT-0005, LOT-0003, LOT-0002
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: COMITE DEP SPORTIVE ENSEIGNEMENT 1 DEGRE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 453 331 902 00024
Adresse postale: 192 Rue Horace Bertin
Ville: Marseille
Code postal: 13005
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 07 86 25 01 22
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0004
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Ville: Marseille Cedex 6
Code postal: 13286
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 04 91 13 48 13
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 3efc3235-47fe-4442-b70b-94bcba760254 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Sous-type d’avis: 33
Date d’envoi de l’avis: 05/10/2026 13:52:18 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 688437-2026
Numéro de publication au JO S: 193/2026
Date de publication: 06/10/2026
