1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université d'aix marseille
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre de prestations audiovisuelles : contenus graphiques, photographiques, vidéos et podcasts pour AMU en 4 lots
Description: La consultation a pour objet la mise en place d'un accord-cadre de réalisation de prestations audiovisuelles : contenus graphiques, photographiques, vidéos et podcasts pour l'Université d'Aix-Marseille. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande mono-attributaire (pour les lots 1, 3 et 4) et multi-attributaire (lot 2). L'accord-cadre ne comporte pas de seuil minimum mais un seuil maximum par lot détaillé ci-après. Les prestations techniques sont décrites à l'article 6 des CCP spécifiques à chaque lot. Il s'agit d'un marché reconductible pour l'ensemble des lots : Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
Identifiant de la procédure: 55ec907f-de45-4d3e-b185-d028e1688856
Avis précédent: 924a5f4b-480a-48e9-ac90-f74e89703c67-01
Identifiant interne: AMU55-2023
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92100000 Services cinématographiques et services vidéo
Nomenclature supplémentaire (cpv): 79961000 Services photographiques
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2488101&orgAcronyme=f2h Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (PLACE) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation où indiquent une adresse courriel erronée ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses, ...). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire…). En cas de difficultés, il est possible de contacter le support « clients » grâce au lien « Assistance » de l'onglet « Aide » de la plateforme (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur PLACE) ou bien au numéro qui vous sera communiqué après établissement du ticket sur PLACE https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, « nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr », est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique « spam » de sa messagerie électronique. Le courriel du référent concernant ce marché est : anastasia.binet@univ-amu.fr - Les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de l'etat - place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la Consultation (RC). - Information sur la rubrique 5.1.12 concernant l'envoi des offres/Demandes de participations : Le candidat remet sa proposition OBLIGATOIREMENT par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du RC. A titre d'information, la notification du marché est prévue au mois de juin 2024 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter à l'article 4 du RC. - la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC .
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 3 : Conception et production de podcasts
Description: Le présent lot 3 a pour objet la réalisation de podcasts intégrant la pré-production (concept éditorial et préparation des enregistrements), la production et la post-production (montage, mixage), pour Aix-Marseille Université.
Identifiant interne: AMU55-2023 lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92210000 Services de radio
Options:
Description des options: - Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du lot concerné. - Ce marché peut faire l'objet de reconductions, comme indiqué à la rubrique 2.1 ci-dessus.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: - La "valeur estimée" du lot indiquée au 5.1.5 tient compte de l'estimation sur la durée totale maximum du marché Le montant annuel estimé pour ce lot est de 70 000 euros HT par an. - Les prestations s'exécutent sur les sites d'Aix-Marseille Université, majoritairement à Aix-en-Provence et Marseille, mais également dans d'autres villes de la région Sud : Gap, La Ciotat, Salon-de-Provence, Arles, Avignon, Aubagne et Digne-les-Bains.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter aux dispositions des articles 8.2 et 10 du règlement de consultation.
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter aux dispositions des articles 8.2 et 10 du règlement de consultation.
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I « pouvoir adjudicateur ». * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché: ALTER NEGO
Prestataire de services de passation de marché: Groupement Simon Tavares Da Costa / Alexis Routhier , MARDI8, ALTER NEGO, AGENCE Y2, CELINE LEQUEUX, Groupement Florence MEKDERIAN / Julien MARTINEZ / Séverine SAYN / Luc ANGLES / Claire DE CHAZAL
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 : Prestations de photographies
Description: Le présent lot 1 a pour objet la réalisation de prestations de photographies, dans le cadre d'évènements internes ou externes ou dans le cadre de la réalisation de reportages photos, pour Aix-Marseille Université.
Identifiant interne: AMU55-2023 lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79961000 Services photographiques
Options:
Description des options: - Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du lot concerné. - Ce marché peut faire l'objet de reconductions, comme indiqué à la rubrique 2.1 ci-dessus.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: - La "valeur estimée" du lot indiquée au 5.1.5 tient compte de l'estimation sur la durée totale maximum du marché. Le montant annuel estimé pour ce lot est de 10 000 euros HT par an. - Les prestations s'exécutent sur les sites d'Aix-Marseille Université, majoritairement à Aix-en-Provence et Marseille, mais également dans d'autres villes de la région Sud : Gap, La Ciotat, Salon-de-Provence, Arles, Avignon, Aubagne et Digne-les-Bains.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: se reporter aux dispositions des articles 8.2 et 10 du règlement de consultation.
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: se reporter aux dispositions des articles 8.2 et 10 du règlement de consultation.
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I « pouvoir adjudicateur ». * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché: Groupement Simon Tavares Da Costa / Alexis Routhier
Prestataire de services de passation de marché: Groupement Simon Tavares Da Costa / Alexis Routhier , MARDI8, ALTER NEGO, AGENCE Y2, CELINE LEQUEUX, Groupement Florence MEKDERIAN / Julien MARTINEZ / Séverine SAYN / Luc ANGLES / Claire DE CHAZAL
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: LOT 4 : Prestations vidéo et motion design - supports de communication
Description: Le présent lot 4 a pour objet la réalisation de prestations de pré-production, production et post-production de vidéos intégrant du tournage et/ou du motion design (animation), à destination de l'interne et de l'externe, pour Aix-Marseille Université.
Identifiant interne: AMU55-2023 lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 92111000 Services de production cinématographique et vidéo
Options:
Description des options: - Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du lot concerné. - Ce marché peut faire l'objet de reconductions, comme indiqué à la rubrique 2.1 ci-dessus.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 3 200 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: - La "valeur estimée" du lot indiquée au 5.1.5 tient compte de l'estimation sur la durée totale maximum du marché Le montant annuel estimé pour ce lot est de 270 000 euros HT par an. - Les prestations s'exécutent sur les sites d'Aix-Marseille Université, majoritairement à Aix-en-Provence et Marseille, mais également dans d'autres villes de la région Sud : Gap, La Ciotat, Salon-de-Provence, Arles, Avignon, Aubagne et Digne-les-Bains.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter aux dispositions des articles 8.2 et 10 du règlement de consultation.
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter aux dispositions des articles 8.2 et 10 du règlement de consultation.
Pondération (points, valeur exacte): 70
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I « pouvoir adjudicateur ». * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché: MARDI8
Prestataire de services de passation de marché: Groupement Simon Tavares Da Costa / Alexis Routhier , MARDI8, ALTER NEGO, AGENCE Y2, CELINE LEQUEUX, Groupement Florence MEKDERIAN / Julien MARTINEZ / Séverine SAYN / Luc ANGLES / Claire DE CHAZAL
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Conception graphique, infographique et visuelle.
Description: Le présent lot 2 a pour objet des prestations de conception graphique et infographique, ainsi que l'adaptation et la réalisation de production éditoriales institutionnelles, pour Aix-Marseille Université.
Identifiant interne: AMU55-2023 lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79822500 Services de conception graphique
Options:
Description des options: - Conformément à l'article R2122-7 du Code de la Commande Publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du lot concerné. - Ce marché peut faire l'objet de reconductions, comme indiqué à la rubrique 2.1 ci-dessus.
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: - La "valeur estimée" du lot indiquée au 5.1.5 tient compte de l'estimation sur la durée totale maximum du marché (sur 4 ans). Le montant annuel estimé pour ce lot est de 400 000 euros HT par an. - Les prestations s'exécutent sur les sites d'Aix-Marseille Université, majoritairement à Aix-en-Provence et Marseille, mais également dans d'autres villes de la région Sud : Gap, La Ciotat, Salon-de-Provence, Arles, Avignon, Aubagne et Digne-les-Bains.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter aux dispositions des articles 8.2 et 10 du règlement de consultation.
Pondération (points, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter aux dispositions des articles 8.2 et 10 du règlement de consultation.
Pondération (points, valeur exacte): 60
5.1.12.
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours: Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I « pouvoir adjudicateur ». * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché: AGENCE Y2, CELINE LEQUEUX, Groupement Florence MEKDERIAN / Julien MARTINEZ / Séverine SAYN / Luc ANGLES / Claire DE CHAZAL
Prestataire de services de passation de marché: Groupement Simon Tavares Da Costa / Alexis Routhier , MARDI8, ALTER NEGO, AGENCE Y2, CELINE LEQUEUX, Groupement Florence MEKDERIAN / Julien MARTINEZ / Séverine SAYN / Luc ANGLES / Claire DE CHAZAL
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 5 400 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 13
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 22
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000,00 EUR
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 21
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 200 000,00 EUR
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 28
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: +33491134813
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université d'aix marseille
Numéro d’enregistrement: 13001533200013
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Ville: Marseille cedex 7
Code postal: 13284
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: DCP/PMP - Anastasia Binet
Téléphone: +33413949867
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Groupement Simon Tavares Da Costa / Alexis Routhier
Numéro d’enregistrement: 81868000100026
Adresse postale: 3bis rue Joseph Fourier
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: MARDI8
Numéro d’enregistrement: 802490912
Adresse postale: 102 Rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ALTER NEGO
Numéro d’enregistrement: 52055397500035
Adresse postale: 93 rue Ampère
Ville: Paris
Code postal: 75017
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: AGENCE Y2
Numéro d’enregistrement: 81847976800025
Adresse postale: Villa Soleil - 435 Allée François Aubrun
Ville: LE THOLONET
Code postal: 13100
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: CELINE LEQUEUX
Numéro d’enregistrement: 48832873300024
Adresse postale: 2 Boulevard de la Corderie
Ville: Marseille
Code postal: 13007
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Groupement Florence MEKDERIAN / Julien MARTINEZ / Séverine SAYN / Luc ANGLES / Claire DE CHAZAL
Numéro d’enregistrement: 43900740200050
Adresse postale: 138 rue des Kermès
Ville: Saint-Gely du Fesc
Code postal: 34980
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui signe le marché
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 0e4374cf-78c6-4c1c-bb4c-b18b94b04ee1 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 14/11/2024 09:44:34 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 697821-2024
Numéro de publication au JO S: 223/2024
Date de publication: 15/11/2024
