1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Université d'aix marseille
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACQUISITION DE SIMULATEURS PROCEDURAUX (TP TYPE ECOS & EXAMENS POUR ÉCOLES) POUR LA PERIODE 2024-2028
Description: Le marché a pour objet l'acquisition de simulateurs dans le cadre des formations initiales et continues pour les Ecoles de la Faculté des Sciences médicales et paramédicales de Marseille (FSMPM) qui vont servir à l'apprentissage des gestes cliniques. Le marché est alloti et comprend 10 lots. Les lots 6 et 9 ne font pas partie de la présente procédure et feront l'objet d'une autre procédure. Se reporter à l'article 1.2 du CCAP. Pour l'ensemble des lots, il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des dispositions des articles L2125-1, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un, de plusieurs lots ou de l'ensemble des lots. Il s'agit d'un AOO.
Identifiant de la procédure: 8904e590-e666-453f-999a-e420777f96c1
Identifiant interne: AMU65-2024
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34152000 Simulateurs de formation
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Marseille
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionnée ci-dessus. Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (PLACE) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation où indiquent une adresse courriel erronée ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses, ...). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire…). En cas de difficultés, il est possible de contacter le support « clients » grâce au lien « Assistance » de l'onglet « Aide » de la plateforme (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur PLACE) ou bien au numéro qui vous sera communiqué après établissement du ticket sur PLACE https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, « nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr », est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique « spam » de sa messagerie électronique. Le courriel du référent concernant ce marché est : danielle.henrio@univ-amu.fr Les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de l'etat - place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la Consultation (RC). - Information sur la rubrique I.3 concernant l'envoi des offres: Le candidat remet sa proposition OBLIGATOIREMENT par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du RC. A titre d'information, la notification du marché est prévue en septembre 2024 (information non contractuelle).
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Formation aux soins des plaies et pansements
Description: La description des prestations attendues est indiquée au CCTP. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande qui ne comporte pas de minimum, mais un seuil maximum, annuel, de 18 000euros HT.
Identifiant interne: LOT 07
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34152000 Simulateurs de formation
Options:
Description des options: Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies. Ce lot peut faire l'objet d'une reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Marseille
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 54 600,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 72 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Les valeurs estimée et maximale sont indiquées en euros HT et tiennent compte de la durée totale du lot de l'accord cadre (période ferme et de reconduction). Le lot prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit pour une période de 24 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se reporter à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se reporter à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter à l'article 10 du règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/07/2024 14:30:00 (UTC+2)
Lieu: Dans les locaux d'Aix Marseille Université
Informations complémentaires: La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique.
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I « pouvoir adjudicateur ». * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de la Région Provence-Alpes Côte d'Azur
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Formation sur la prise en charge du vieillissement
Description: La description des prestations attendues est indiquée au CCTP. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande qui ne comporte pas de minimum, mais un seuil maximum, annuel, de 21 000euros HT.
Identifiant interne: LOT 08
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34152000 Simulateurs de formation
Options:
Description des options: Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies. Ce lot peut faire l'objet d'une reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Marseille
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 62 628,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 84 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Les valeurs estimée et maximale sont indiquées en euros HT et tiennent compte de la durée totale du lot de l'accord cadre (période ferme et de reconduction). Le lot prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit pour une période de 24 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se reporter à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se reporter à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter à l'article 10 du règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/07/2024 14:30:00 (UTC+2)
Lieu: Dans les locaux d'Aix Marseille Université
Informations complémentaires: La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique.
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I « pouvoir adjudicateur ». * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de la Région Provence-Alpes Côte d'Azur
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Formation en Réanimation Cardio-Pulmonaire (RCP)
Description: La description des prestations attendues est indiquée au CCTP. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande qui ne comporte pas de minimum, mais un seuil maximum, annuel, de 90 000€ euros HT.
Identifiant interne: LOT 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34152000 Simulateurs de formation
Options:
Description des options: Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies. Ce lot peut faire l'objet d'une reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Marseille
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 273 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Les valeurs estimée et maximale sont indiquées en euros HT et tiennent compte de la durée totale du lot de l'accord cadre (période ferme et de reconduction). Le lot prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit pour une période de 24 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Nom: Se reporter à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Se reporter à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter à l'article 10 du règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/07/2024 14:30:00 (UTC+2)
Lieu: Dans les locaux d'Aix Marseille Université.
Informations complémentaires: La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique.
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I « pouvoir adjudicateur ». * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de la Région Provence-Alpes Côte d'Azur
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Formation aux procédures urologiques
Description: La description des prestations attendues est indiquée au CCTP. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande qui ne comporte pas de minimum, mais un seuil maximum, annuel, de 36 000euros HT.
Identifiant interne: LOT 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34152000 Simulateurs de formation
Options:
Description des options: Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies. Ce lot peut faire l'objet d'une reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Marseille
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 108 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 144 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Les valeurs estimée et maximale sont indiquées en euros HT et tiennent compte de la durée totale du lot de l'accord cadre (période ferme et de reconduction). Le lot prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit pour une période de 24 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se reporter à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se reporter à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter à l'article 10 du règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/07/2024 14:30:00 (UTC+2)
Lieu: Dans les locaux d'Aix Marseille Université
Informations complémentaires: La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique.
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I « pouvoir adjudicateur ». * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de la Région Provence-Alpes Côte d'Azur
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Formations avec simulateurs médicaux diversifiés
Description: La description des prestations attendues est indiquée au CCTP. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande qui ne comporte pas de minimum, mais un seuil maximum, annuel, de 510 000euros HT.
Identifiant interne: LOT 05
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34152000 Simulateurs de formation
Options:
Description des options: Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies. Ce lot peut faire l'objet d'une reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Marseille
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 558 100,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 040 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Les valeurs estimée et maximale sont indiquées en euros HT et tiennent compte de la durée totale du lot de l'accord cadre (période ferme et de reconduction). Le lot prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit pour une période de 24 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se reporter à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se reporter à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter à l'article 10 du règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/07/2024 14:30:00 (UTC+2)
Lieu: Dans les locaux d'Aix Marseille Université
Informations complémentaires: La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique.
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I « pouvoir adjudicateur ». * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de la Région Provence-Alpes Côte d'Azur
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Formation aux manœuvres obstétricales
Description: La description des prestations attendues est indiquée au CCTP. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande qui ne comporte pas de minimum, mais un seuil maximum, annuel, de 11 000euros HT.
Identifiant interne: LOT 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34152000 Simulateurs de formation
Options:
Description des options: Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies. Ce lot peut faire l'objet d'une reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Marseille
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 33 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 44 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Les valeurs estimée et maximale sont indiquées en euros HT et tiennent compte de la durée totale du lot de l'accord cadre (période ferme et de reconduction). Le lot prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit pour une période de 24 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se reporter à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se reporter à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter à l'article 10 du règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/07/2024 14:30:00 (UTC+2)
Lieu: Dans les locaux d'Aix Marseille Université
Informations complémentaires: La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique.
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I « pouvoir adjudicateur ». * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de la Région Provence-Alpes Côte d'Azur
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Formation aux examens pelviens et mammaires
Description: La description des prestations attendues est indiquée au CCTP. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande qui ne comporte pas de minimum, mais un seuil maximum, annuel, de 360 000eurosHT.
Identifiant interne: LOT 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34152000 Simulateurs de formation
Options:
Description des options: Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies. Ce lot peut faire l'objet d'une reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Marseille
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 093 080,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 440 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Les valeurs estimée et maximale sont indiquées en euros HT et tiennent compte de la durée totale du lot de l'accord cadre (période ferme et de reconduction). Le lot de l'accord cadre prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit pour une période de 24 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se reporter à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Se reporter à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter à l'article 10 du règlement de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/07/2024 14:30:00 (UTC+2)
Lieu: Dans les locaux d'Aix Marseille Université
Informations complémentaires: La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique.
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I « pouvoir adjudicateur ». * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de la Région Provence-Alpes Côte d'Azur
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Formation à l'injection veineuse et à la ponction artérielle
Description: La description des prestations attendues est indiquée au CCTP. Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire à bons de commande qui ne comporte pas de minimum, mais un seuil maximum, annuel, de 56 000euros HT.
Identifiant interne: LOT 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34152000 Simulateurs de formation
Options:
Description des options: Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies. Ce lot peut faire l'objet d'une reconduction.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Marseille
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 171 600,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 224 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Les valeurs estimée et maximale sont indiquées en euros HT et tiennent compte de la durée totale du lot de l'accord cadre (période ferme et de reconduction). Le lot prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 24 mois fermes. Il peut ensuite être reconduit pour une période de 24 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Se reporter à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Se reporter à l'article 8.1 du règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter à l'article 10 du règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/07/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/07/2024 14:30:00 (UTC+2)
Lieu: Dans les locaux d'Aix Marseille Université.
Informations complémentaires: La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique.
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Informations relatives aux délais de recours: Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I « pouvoir adjudicateur ». * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA).
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Préfecture de la Région Provence-Alpes Côte d'Azur
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Préfecture de la Région Provence-Alpes Côte d'Azur
Numéro d’enregistrement: 17130000700019
Adresse postale: Comité Consultatif Inter Régional de Règlement Amiable Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001
Ville: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0484354554
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Université d'aix marseille
Numéro d’enregistrement: 13001533200013
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Ville: Marseille cedex 7
Code postal: 13284
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0413931593
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a44f4e60-1b6c-4d63-a4d8-f070137bc97f - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 24/05/2024 10:43:38 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 309616-2024
Numéro de publication au JO S: 101/2024
Date de publication: 27/05/2024
