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A proximité de Marseille 13481 Bouches Du Rhone
Acheteur : Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Hotel de Région, 27 Place Jules Guesde
13481 Marseille
Tel : 0491575057
4 Lots
Lot 1
Fourniture, pose et entretien de poteaux d'arrêts métalliques, en bois ou imitation bois, d'arceaux vélos et de la signalisation verticale de police dans les Alpes-de-Haute-Provence (04) et dans les Hautes-Alpes (05)
Lot 2
Signalisation horizontale spécifique aux points d'arrêts d'autocars dans les Alpes-de-Haute-Provence (04) et dans les Hautes-Alpes (05)
Lot 3
Entretien préventif et maintenance curative des abris-voyageurs en béton et bi-composant (béton / bois ou béton / métal) dans les Alpes de Haute-Provence (04)
Lot 4
Maintenance des abris-voyageurs et entretien préventif des poteaux d'arrêts d'autocars, en bois, dans les Hautes-Alpes (05)
Secteurs d'activité
Services divers d'entretien et de réparation.
Travaux de menuiserie et de charpenterie.
Marquage routier.
Mobilier urbain.
Poteaux d'arrêt d'autobus.
Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits.

FOURNITURE, POSE, MARQUAGE, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DU MOBILIER ET DELA SIGNALISATION DES ARRÊTS DE CARS DU RESEAU ZOU ! DE LA REGION SUD PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 23/05/2025
JOUE - 333179-2025
333179-2025 - Résultats
France – Services divers d'entretien et de réparation – FOURNITURE, POSE, MARQUAGE, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DU MOBILIER ET DELA SIGNALISATION DES ARRÊTS DE CARS DU RESEAU ZOU ! DE LA REGION SUD PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
OJ S 99/2025 23/05/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Adresse électronique: servicedesmarches@maregionsud.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE, POSE, MARQUAGE, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DU MOBILIER ET DELA SIGNALISATION DES ARRÊTS DE CARS DU RESEAU ZOU ! DE LA REGION SUD PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR
Description: La consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R.2162.1 et suivants du code de la commande publique. Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot
Identifiant de la procédure: abcbcb6d-fc66-4240-bffe-00c6a8a4f273
Identifiant interne: 2024-0987
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928440 Poteaux d'arrêt d'autobus, 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Montant du marché 2 320 000 euro(s) Ht Lot 1 : Fourniture, pose et entretien de poteaux d'arrêts métalliques, en bois ou imitation bois, d'arceaux vélos et de la signalisation verticale de police dans les Alpes-de-Haute-Provence (04) et dans les Hautes-Alpes (05) : montant 1 400 000 euro(s) Ht Le montant minimum (annuel) de l'accord-cadre est de 50 000 Euros Ht Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 350 000 Euros Ht Lot 2 : Signalisation horizontale spécifique aux points d'arrêts d'autocars dans les Alpes-de-Haute-Provence (04) et dans les Hautes-Alpes (05) / Montant 520 000 euro(s) Ht Le montant minimum (annuel) de l'accord-cadre est de 30 000 Euros Ht Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 130 000 Euros Ht Lot 3 : Entretien préventif et maintenance curative des abris-voyageurs en béton et bi-composant (béton / bois ou béton / métal) dans les Alpes de Haute Provence (04) montant 400 000 euro(s) Ht Le montant minimum (annuel) de l'accord-cadre est de 15 000 Euros Ht Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 100 000 Euros Ht La durée de l'accord-cadre est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans Le marché et ses pièces constitutives sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi à L'Unité support et notifications : Bureau 512 - 5ème étage - Bâtiment Alpes 34, rue Sainte Barbe 13001 Marseille, sur prise de rendez-vous 72 heures avant Compétence juridictionnelle : tribunal administratif de Marseille : 31 rue Jean-François Leca 13002 Marseille Renseignements complémentaires : hôtel de Région Provence Alpes Côte d'Azur, Service des Marchés : 27 place Jules Guesde 13481 Marseille Cedex 20 - tél : 04 91 57 51 52 -
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture, pose et entretien de poteaux d'arrêts métalliques, en bois ou imitation bois, d'arceaux vélos et de la signalisation verticale de police dans les Alpes-de-Haute-Provence (04) et dans les Hautes-Alpes (05)
Description: LOT 1 : Fourniture, pose, entretien préventif et maintenance curative des mobiliers d'arrêts d'autocars, hors abris-voyageurs, implantés dans les Alpes-de-Haute-Provence (04) et dans les Hautes-Alpes (05). Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 350 000 Euros HT
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34928400 Mobilier urbain, 34928440 Poteaux d'arrêt d'autobus, 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Cette durée est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 759728-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Signalisation horizontale spécifique aux points d'arrêts d'autocars dans les Alpes-de-Haute-Provence (04) et dans les Hautes-Alpes (05)
Description: LOT 2 : Signalisation horizontale spécifique aux points d'arrêts d'autocars dans les Alpes-de-Haute-Provence (04) et dans les Hautes-Alpes (05)-Le montant minimum (annuel) de l'accord-cadre est de 30 000 Euros HT Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 130 000 Euros HT
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34922100 Marquage routier, 34928440 Poteaux d'arrêt d'autobus, 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Cette durée est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 759728-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Entretien préventif et maintenance curative des abris-voyageurs en béton et bi-composant (béton / bois ou béton / métal) dans les Alpes de Haute-Provence (04)
Description: LOT 3 : Entretien préventif et maintenance curative des abris-voyageurs en béton et bi-composant (béton / bois ou béton / métal) dans les Alpes de Haute-Provence (04)-Le montant minimum (annuel) de l'accord-cadre est de 15 000 Euros HT Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 100 000 Euros HT
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45261220 Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits, 34928440 Poteaux d'arrêt d'autobus, 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Cette durée est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 759728-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Maintenance des abris-voyageurs et entretien préventif des poteaux d'arrêts d'autocars, en bois, dans les Hautes-Alpes (05)
Description: LOT 4 : Maintenance des abris-voyageurs et entretien préventif des poteaux d'arrêts d'autocars, en bois, dans les Hautes-Alpes (05)-Le montant minimum (annuel) de l'accord-cadre est de 25 000 Euros HT. Le montant maximum (annuel) de l'accord-cadre est de 100 000 Euros HT
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie, 34928440 Poteaux d'arrêt d'autobus, 45420000 Travaux de menuiserie et de charpenterie
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Cette durée est d'un an à compter de la notification au titulaire, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs: 
Identifiant de l’avis antérieur: 759728-2024
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 2 320 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 320 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SIGNAUX GIROD SUD
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 400 000,00 EUR
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025251315
Titre: Fourniture, pose et entretien de poteaux d'arrêts métalliques, en bois ou imitation bois, d'arceaux vélos et de la signalisation verticale de police dans les Alpes-de-Haute-Provence (04) et dans les Hautes-Alpes (05)
Date de conclusion du marché: 12/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 320 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ZIGZAG SIGNALISATION
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 520 000,00 EUR
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025251316
Titre: Signalisation horizontale spécifique aux points d'arrêts d'autocars dans les Alpes-de-Haute-Provence (04) et dans les Hautes-Alpes (05)
Date de conclusion du marché: 12/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 320 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: SIGNAUX GIROD SUD
Offre: 
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 400 000,00 EUR
Valeur de la concession: 
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: 2025251317
Titre: Entretien préventif et maintenance curative des abris-voyageurs en béton et bi-composant (béton / bois ou béton / métal) dans les Alpes de Haute-Provence (04)
Date de conclusion du marché: 12/05/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi: Autre
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 0
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 7F40600E-FC45-144F-25D2D538326DD3AA
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Numéro d’enregistrement: 21129
Adresse postale: Hotel de Région 27 Place Jules Guesde
Ville: Marseille
Code postal: 13481
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: MUSELIER Renaud
Adresse électronique: servicedesmarches@maregionsud.fr
Téléphone: 0491575057
Adresse internet: http://www.maregionsud.fr
Profil de l’acheteur: http://achat.maregionsud.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 7F40603F-C09B-44E6-8169251943855DD1
Adresse postale: 31 rue jean François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13281
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Numéro d’enregistrement: 7F40606A-9914-D05B-88D852E441C7F1F0
Adresse postale: Place Félix-Baret Cs 80001
Ville: Marseille
Code postal: 13282
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr
Téléphone: 0484354554
Télécopieur: 0484354460
Adresse internet: https://www.paca.pref.gouv.fr
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 7F406099-A880-7EFA-2AD80CA0E3C4F8DA
Adresse postale: 31 rue jean François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13281
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Adresse internet: https://www.paca.pref.gouv.fr
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SIGNAUX GIROD SUD
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1569463-1-1-1
Adresse postale: 404 Av Des Chasseens
Ville: Gardanne
Code postal: 13120
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: sg13@signauxgirod.com
Téléphone: 0442664868
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: ZIGZAG SIGNALISATION
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1569463-1-2-1
Adresse postale: 842 Che De Cabrieres
Ville: Lambesc
Code postal: 13410
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: contact@euro-sign.pro
Téléphone: 0986742645
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: SIGNAUX GIROD SUD
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1569463-1-3-1
Adresse postale: 404 Av Des Chasseens
Ville: Gardanne
Code postal: 13120
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: sg13@signauxgirod.com
Téléphone: 0442664868
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d8e72723-aa29-42a1-9e88-5812948c0b0f  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 21/05/2025 15:54:45 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 333179-2025
Numéro de publication au JO S: 99/2025
Date de publication: 23/05/2025