TRAVAUX ET MAINTENANCE DU PATRIMOINE DU GROUPE RTM

1.1.

Acheteur

Nom officiel: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Adresse électronique: marchespublics@rtm.fr

Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs

Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

2.1.

Procédure

Titre: TRAVAUX ET MAINTENANCE DU PATRIMOINE DU GROUPE RTM

Description: 1/ La consultation est décomposée en 30 lots ci-après énoncés : Lot n°1 : Serrurerie secteur Marseille Lot n°2 : Serrurerie secteur Est Lot n°3 : Serrurerie secteur Ouest Lot n°4 : Maçonnerie/Second oeuvre secteur Marseille Lot n°5 : Maçonnerie/Second oeuvre secteur Est Lot n°6 : Maçonnerie/Second oeuvre secteur Ouest Lot n°7 : Menuiserie secteur Marseille Lot n°8 : Menuiserie secteur Est Lot n°9 : Menuiserie secteur Ouest Lot n°10 : Plomberie secteur Marseille Lot n°11 : Plomberie secteur Est Lot n°12 : Plomberie secteur Ouest Lot n°13 Entretien et réparation OA secteur Marseille Lot n°14 : Entretien et réparation OA secteur Est Lot n°15 : Entretien et réparation OA secteur Ouest Lot n°16 : Colonnes sèches secteur Marseille Lot n°17 : Colonnes sèches secteur Est Lot n°18 : Colonnes sèches secteur Ouest Lot n°19 : Vitrages secteur Marseille Lot n°20 : Vitrages secteur Est Lot n°21 : Vitrages secteur Ouest Lot n°22 : Stores et occultations secteur Marseille Lot n°23 : Stores et occultations secteur Est Lot n°24 : Stores et occultations secteur Ouest Lot n°25 : Couvertures et étanchéité secteur Marseille Lot n°26 : Couvertures et étanchéité secteur Est Lot n°27 : Couvertures et étanchéité secteur Ouest Lot n°28 : Dispositif antichute - ligne de vie sur bâtiments secteur Marseille Lot n°29 : Dispositif antichute - ligne de vie sur bâtiments secteur Est Lot n°30 : Dispositif antichute - ligne de vie sur bâtiments secteur Ouest. Le périmètre géographique de chaque lot est détaillé au Cahier des Clauses Particulières ainsi qu'au Règlement de la Consultation. 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. 3/ Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté : - en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code) ; - et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code). 4/ En application de l'article R2162-4 du Code, chaque contrat est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée initiale (2 ans) : Lot n°1 : Serrurerie secteur Marseille : 13 700 000 euros HT Lot n°2 : Serrurerie secteur Est : 4 500 000 euros HT Lot n°3 : Serrurerie secteur Ouest : 4 500 000 euros HT Lot n°4 : Maçonnerie/Second oeuvre secteur Marseille : 5 500 000 euros HT Lot n°5 : Maçonnerie/Second oeuvre secteur Est : 1 800 000 euros HT Lot n°6 : Maçonnerie/Second oeuvre secteur Ouest : 1 800 000 euros HT Lot n°7 : Menuiserie secteur Marseille : 550 000 euros HT Lot n°8 : Menuiserie secteur Est : 300 000 euros HT Lot n°9 : Menuiserie secteur Ouest : 300 000 euros HT Lot n°10 : Plomberie secteur Marseille : 900 000 euros HT Lot n°11 : Plomberie secteur Est : 480 000 euros HT Lot n°12 : Plomberie secteur Ouest : 480 000 euros HT Lot n°13 : Entretien et réparation OA secteur Marseille : 4 700 000 euros HT Lot n°14 : Entretien et réparation OA secteur Est : 1 500 000 euros HT Lot n°15 : Entretien et réparation OA secteur Ouest : 1 500 000 euros HT Lot n°16 : Colonnes sèches secteur Marseille : 500 000 euros HT Lot n°17 : Colonnes sèches secteur Est : 160 000 euros HT Lot n°18 : Colonnes sèches secteur Ouest : 160 000 euros HT Lot n°19 : Vitrages secteur Marseille : 550 000 euros HT Lot n°20 : Vitrages secteur Est : 205 000 euros HT Lot n°21 : Vitrages secteur Ouest : 205 000 euros HT Lot n°22 : Stores et occultations secteur Marseille : 440 000 euros HT Lot n°23 : Stores et occultations secteur Est : 170 000 euros HT Lot n°24 : Stores et occultations secteur Ouest : 170 000 euros HT Lot n°25 : Couvertures et étanchéité secteur Marseille : 1 400 000 euros HT Lot n°26 : Couvertures et étanchéité secteur Est : 420 000 euros HT Lot n°27 : Couvertures et étanchéité secteur Ouest : 420 000 euros HT Lot n°28 : Dispositif antichute - ligne de vie sur bâtiments secteur Marseille : 620 000 euros HT Lot n°29 : Dispositif antichute - ligne de vie sur bâtiments secteur Est : 210 000 euros HT Lot n°30 : Dispositif antichute - ligne de vie sur bâtiments secteur Ouest : 210 000 euros HT 5/ Il s'agit de marchés publics de travaux qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de travaux (CCAG/T), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. Cette pièce générale réputée connue par les entreprises est non fournie dans le présent dossier. 6/ La durée de chaque lot est indiquée à l'article 1.3 du Cahier des Clauses Particulières (CCP) commun à tous les lots. Attention, la durée initiale de 2 ans telle que mentionnée au présent Avis de marché est indicative. Pour la durée exacte de la période initiale de chaque lot, veuillez vous référer au CCP. 7/ Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC) figurent dans le Règlement de la consultation "Phase candidature" joint en annexe de l'AAPC. 8/ Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com.

Identifiant de la procédure: c8a0dbc6-0759-40fa-9ff1-eb8d04605c1a

Avis précédent: 03d2f212-4f61-4d3d-a096-c364357b9f77-01

Identifiant interne: 2025075

Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés

2.1.2.

Lieu d’exécution

Ville: MARSEILLE

Code postal: 13000

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

Informations complémentaires: Phase candidature : Pour l'ensemble des lots, et pour présenter sa candidature, le candidat transmet les documents énumérés dans le Règlement de la consultation, "Phase candidature", joint en annexe du présent Avis d'Appel Public à la Concurrence. Il est précisé que le DUME est accepté pour la présentation des candidatures. 1/ Le formulaire DC1 "Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants" (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises). Le candidat indique le ou les lot(s) pour le(s)quel(s) la candidature est présentée. 2/ Le formulaire DC2 "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises). 3/ Le chiffre d'affaires global sur les trois derniers exercices disponibles (à ce titre, le candidat renseigne la rubrique F1 du formulaire DC2). 4/ Une liste des principales références pour des prestations similaires à l'objet du ou des lot(s) pour le(s)quel(s) la candidature est présentée, au cours des cinq dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées). Les références détailleront notamment l'objet, le montant, la date et le caractère public ou privé du destinataire et le cas échéant le nom dudit ou desdits destinataires (références qui concernent soit l'entreprise unique présentant sa candidature seule soit le mandataire et / ou les membres d'un éventuel groupement. Les références peuvent concerner d'autres éventuels opérateurs économiques dans le cas où leurs capacités doivent être prises en compte). Afin de faciliter la présentation des références, le candidat renseigne l'annexe 1 du DC2 relative à la présentation des références. Phases offres : Pour attribuer chacun des lots au candidat qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, la personne publique se fonde sur les critères pondérés suivants : Pour les lots 1 à 27 : 1/ Les prix (66%) : analysés compte tenu de l'addition des montants résultant des Devis Descriptifs Estimatifs Détaillés (DDED) du lot concerné, annexe 2 et 3 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus des Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 et 2 de l'Acte d'Engagement (AE). 2/ La Valeur technique (34%), appréciée en fonction du mémoire technique remis par les candidats à l'appui de leur offre et des éléments le constituant. La valeur technique est composée de deux sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : - Sous-critère 1 (80%) : Moyens humains et organisation proposés par le candidat pour l'exécution de l'accord-cadre (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie A du mémoire technique). - Sous-critère 2 (20%) : Organisation mise en place par le candidat pour la gestion des déchets (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie B du mémoire technique). Pour les lots 28 à 30 : 1/ Les prix (66%) :analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 2 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, Annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). 2/ La Valeur technique (34%), appréciée en fonction du mémoire technique remis par les candidats à l'appui de leur offre et des éléments le constituant. La valeur technique est composée de deux sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : - Sous-critère 1 (80%) : Moyens humains et organisation proposés par le candidat pour l'exécution de l'accord-cadre (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie A du mémoire technique). - Sous-critère 2 (20%) : Organisation mise en place par le candidat pour la gestion des déchets (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie B du mémoire technique).

2.1.3.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/25/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Lot 1 - Serrurerie secteur Marseille

Description: Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du cahier des charges commun à tous les lots, document joint en annexe du présent Avis d'Appel Public à la Concurrence.

Identifiant interne: 2025075-1

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 0,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Organisation qui signe le contrat: RTM - Régie des Transports Métropolitains

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: Lot 10 - Plomberie secteur Marseille

Description: Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du cahier des charges commun à tous les lots, document joint en annexe du présent Avis d'Appel Public à la Concurrence.

Identifiant interne: 2025075-10

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Organisation qui signe le contrat: RTM - Régie des Transports Métropolitains

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: Lot 11 - Plomberie secteur Est

Description: Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du cahier des charges commun à tous les lots, document joint en annexe du présent Avis d'Appel Public à la Concurrence.

Identifiant interne: 2025075-11

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: Lot 12 - Plomberie secteur Ouest

Description: Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du cahier des charges commun à tous les lots, document joint en annexe du présent Avis d'Appel Public à la Concurrence.

Identifiant interne: 2025075-12

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45330000 Travaux de plomberie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: Lot 13 - Entretien et réparation d'ouvrages d'art secteur Marseille

Description: Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du cahier des charges commun à tous les lots, document joint en annexe du présent Avis d'Appel Public à la Concurrence.

Identifiant interne: 2025075-13

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Organisation qui signe le contrat: RTM - Régie des Transports Métropolitains

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: Lot 14 - Entretien et réparation d'ouvrages d'art secteur Est

Description: Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du cahier des charges commun à tous les lots, document joint en annexe du présent Avis d'Appel Public à la Concurrence.

Identifiant interne: 2025075-14

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: Lot 15 - Entretien et réparation d'ouvrages d'art secteur Ouest

Description: Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du cahier des charges commun à tous les lots, document joint en annexe du présent Avis d'Appel Public à la Concurrence.

Identifiant interne: 2025075-15

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45220000 Ouvrages d'art et de génie civil

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: Lot 16 - Colonnes sèches secteur Marseille

Description: Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du cahier des charges commun à tous les lots, document joint en annexe du présent Avis d'Appel Public à la Concurrence.

Identifiant interne: 2025075-16

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45312100 Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'incendie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: Lot 17 - Colonnes sèches secteur Est

Description: Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du cahier des charges commun à tous les lots, document joint en annexe du présent Avis d'Appel Public à la Concurrence.

Identifiant interne: 2025075-17

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45312100 Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'incendie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: Lot 18 - Colonnes sèches secteur Ouest

Description: Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du cahier des charges commun à tous les lots, document joint en annexe du présent Avis d'Appel Public à la Concurrence.

Identifiant interne: 2025075-18

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45312100 Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'incendie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: Lot 19 - Vitrages secteur Marseille

Description: Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du cahier des charges commun à tous les lots, document joint en annexe du présent Avis d'Appel Public à la Concurrence.

Identifiant interne: 2025075-19

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45421132 Pose de fenêtres

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Lot 2 - Serrurerie secteur Est

Description: Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du cahier des charges commun à tous les lots, document joint en annexe du présent Avis d'Appel Public à la Concurrence.

Identifiant interne: 2025075-2

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.6.

Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: Lot 20 - Vitrages secteur Est

Description: Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du cahier des charges commun à tous les lots, document joint en annexe du présent Avis d'Appel Public à la Concurrence.

Identifiant interne: 2025075-20

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45421132 Pose de fenêtres

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: Lot 21 - Vitrages secteur Ouest

Description: Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du cahier des charges commun à tous les lots, document joint en annexe du présent Avis d'Appel Public à la Concurrence.

Identifiant interne: 2025075-21

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45421132 Pose de fenêtres

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: Lot 22 - Stores et occultations secteur Marseille

Description: Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du cahier des charges commun à tous les lots, document joint en annexe du présent Avis d'Appel Public à la Concurrence.

Identifiant interne: 2025075-22

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45421143 Travaux d'installation de stores

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Organisation qui signe le contrat: RTM - Régie des Transports Métropolitains

5.1.

Lot: LOT-0023

Titre: Lot 23 - Stores et occultations secteur Est

Description: Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du cahier des charges commun à tous les lots, document joint en annexe du présent Avis d'Appel Public à la Concurrence.

Identifiant interne: 2025075-23

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45421143 Travaux d'installation de stores

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0024

Titre: Lot 24 - Stores et occultations secteur Ouest

Description: Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du cahier des charges commun à tous les lots, document joint en annexe du présent Avis d'Appel Public à la Concurrence.

Identifiant interne: 2025075-24

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45421143 Travaux d'installation de stores

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0025

Titre: Lot 25 - Couvertures et étanchéité secteur Marseille

Description: Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du cahier des charges commun à tous les lots, document joint en annexe du présent Avis d'Appel Public à la Concurrence.

Identifiant interne: 2025075-25

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0026

Titre: Lot 26 - Couvertures et étanchéité secteur Est

Description: Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du cahier des charges commun à tous les lots, document joint en annexe du présent Avis d'Appel Public à la Concurrence.

Identifiant interne: 2025075-26

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0027

Titre: Lot 27 - Couvertures et étanchéité secteur Ouest

Description: Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du cahier des charges commun à tous les lots, document joint en annexe du présent Avis d'Appel Public à la Concurrence.

Identifiant interne: 2025075-27

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45261210 Travaux de couverture

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Lot 3 - Serrurerie secteur Ouest

Description: Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du cahier des charges commun à tous les lots, document joint en annexe du présent Avis d'Appel Public à la Concurrence.

Identifiant interne: 2025075-3

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.6.

Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du cahier des charges commun à tous les lots, document joint en annexe du présent Avis d'Appel Public à la Concurrence.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0031

Titre: Lot 28 - Dispositif antichute – ligne de vie sur bâtiments secteur Marseille

Description: Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du cahier des charges commun à tous les lots, document joint en annexe du présent Avis d'Appel Public à la Concurrence.

Identifiant interne: 2025075-28

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45233292 Installation de dispositifs de sécurité

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Organisation qui signe le contrat: RTM - Régie des Transports Métropolitains

5.1.

Lot: LOT-0032

Titre: Lot 29 - Dispositif antichute – ligne de vie sur bâtiments secteur Est

Description: Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du cahier des charges commun à tous les lots, document joint en annexe du présent Avis d'Appel Public à la Concurrence.

Identifiant interne: 2025075-29

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45233292 Installation de dispositifs de sécurité

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0033

Titre: Lot 30 - Dispositif antichute – ligne de vie sur bâtiments secteur Ouest

Description: Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du cahier des charges commun à tous les lots, document joint en annexe du présent Avis d'Appel Public à la Concurrence.

Identifiant interne: 2025075-30

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45233292 Installation de dispositifs de sécurité

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: Lot 4 - Maçonnerie/Second Oeuvre secteur Marseille

Description: Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du cahier des charges commun à tous les lots, document joint en annexe du présent Avis d'Appel Public à la Concurrence.

Identifiant interne: 2025075-4

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.6.

Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Organisation qui signe le contrat: RTM - Régie des Transports Métropolitains

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: Lot 5 - Maçonnerie/Second Oeuvre secteur Est

Description: Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du cahier des charges commun à tous les lots, document joint en annexe du présent Avis d'Appel Public à la Concurrence.

Identifiant interne: 2025075-5

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: Lot 6 - Maçonnerie/Second Oeuvre secteur Ouest

Description: Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du cahier des charges commun à tous les lots, document joint en annexe du présent Avis d'Appel Public à la Concurrence.

Identifiant interne: 2025075-6

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45262522 Travaux de maçonnerie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: Lot 7 - Menuiserie secteur Marseille

Description: Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du cahier des charges commun à tous les lots, document joint en annexe du présent Avis d'Appel Public à la Concurrence.

Identifiant interne: 2025075-7

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Organisation qui signe le contrat: RTM - Régie des Transports Métropolitains

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: Lot 8 - Menuiserie secteur Est

Description: Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du cahier des charges commun à tous les lots, document joint en annexe du présent Avis d'Appel Public à la Concurrence.

Identifiant interne: 2025075-8

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: Lot 9 - Menuiserie secteur Ouest

Description: Les prestations à réaliser sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du cahier des charges commun à tous les lots, document joint en annexe du présent Avis d'Appel Public à la Concurrence.

Identifiant interne: 2025075-9

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Travaux

Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 2 Ans

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Organisation chargée des procédures de recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 5 306 724,41 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: AZUR CHAUDRONNERIE TUYAUTERIE INDUSTRIELLE ACTI

Offre:

Identifiant de l’offre: AZUR CHAUDRONNERIE TUYAUTERIE INDUSTRIELLE ACTI

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Valeur de l'offre: 3 156 397,60 EUR

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025075.01

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 17/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 02/06/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 776026-2025

Organisation qui signe le contrat: RTM - Régie des Transports Métropolitains

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0031

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: TGH

Offre:

Identifiant de l’offre: TGH

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0031

Valeur de l'offre: 84 591,50 EUR

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025075.28

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 17/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 26/05/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 776026-2025

Organisation qui signe le contrat: RTM - Régie des Transports Métropolitains

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: GROUPE DUPUTZ INTER STRORES

Offre:

Identifiant de l’offre: GROUPE DUPUTZ INTER STORES

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022

Valeur de l'offre: 99 632,00 EUR

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025075.22

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 17/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 26/05/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 776026-2025

Organisation qui signe le contrat: RTM - Régie des Transports Métropolitains

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: ETANDEX

Offre:

Identifiant de l’offre: ETANDEX

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013

Valeur de l'offre: 673 334,20 EUR

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025075.13

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 17/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 26/05/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 776026-2025

Organisation qui signe le contrat: RTM - Régie des Transports Métropolitains

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: GER PLOMBERIE

Offre:

Identifiant de l’offre: GER PLOMBERIE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010

Valeur de l'offre: 142 521,95 EUR

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025075.10

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 17/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 26/05/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 776026-2025

Organisation qui signe le contrat: RTM - Régie des Transports Métropolitains

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom de la partie soumissionnaire: COOPERATIVE DES TECHNIQUES DU BATIMENT CTB

Chef de file du soumissionnaire: COOPERATIVE DES TECHNIQUES DU BATIMENT CTB

Nom officiel: MENUISERIE VERA

Offre:

Identifiant de l’offre: COOPERATIVE DES TECHNIQUES DU BATIMENT CTB

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007

Valeur de l'offre: 160 161,50 EUR

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025075.07

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 17/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 02/06/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 776026-2025

Organisation qui signe le contrat: RTM - Régie des Transports Métropolitains

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: GER

Offre:

Identifiant de l’offre: GER

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

Valeur de l'offre: 990 085,66 EUR

L’offre a été classée: oui

Rang de classement du candidat/lauréat: 1

L’offre est une variante: non

Part sous-traitée: Pas encore connu

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2025075.04

Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 17/03/2026

Date de conclusion du marché/concession: 02/06/2026

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui

Avis qui a créé l'accord-cadre: 776026-2025

Organisation qui signe le contrat: RTM - Régie des Transports Métropolitains

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0023

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0024

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0025

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0026

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0027

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0032

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0033

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Le lauréat n’a pas encore été choisi, mais la mise en concurrence est toujours en cours.

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: RTM - Régie des Transports Métropolitains

Numéro d’enregistrement: 05980406200087

Adresse postale: 79 boulevard de Dunkerque

Ville: Marseille

Code postal: 13235

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

Point de contact: Département Commande Publique - 80 boulevard du Métro (13013)

Adresse électronique: marchespublics@rtm.fr

Téléphone: 0491105225

Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_q-QvefUF3C

Profil de l’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp

Autres points de contact:

Nom officiel: Tribunal Administratif de Marseille

Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca

Ville: Marseille

Code postal: 13002

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr

Téléphone: 0491134813

Télécopieur: 0491811387

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

Organisation chargée des procédures de médiation

Organisation qui signe le contrat

8.1.

ORG-0008

Nom officiel: TGH

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 42369413200022

Ville: EGUILLES

Code postal: 13510

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0031

8.1.

ORG-0007

Nom officiel: GROUPE DUPUTZ INTER STRORES

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 32135301300014

Ville: MARSEILLE

Code postal: 13003

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0022

8.1.

ORG-0006

Nom officiel: ETANDEX

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 30689637400155

Ville: EGUILLES

Code postal: 13510

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013

8.1.

ORG-0005

Nom officiel: GER PLOMBERIE

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 50002657000035

Ville: MARSEILLE

Code postal: 13015

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010

8.1.

ORG-0004

Nom officiel: COOPERATIVE DES TECHNIQUES DU BATIMENT CTB

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 41419535400017

Ville: MARSEILLE

Code postal: 13014

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Chef de file du soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007

8.1.

ORG-0009

Nom officiel: MENUISERIE VERA

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 82501333700027

Ville: MARSEILLE

Code postal: 13014

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: GER

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 41920718800048

Ville: MARSEILLE

Code postal: 13015

Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: AZUR CHAUDRONNERIE TUYAUTERIE INDUSTRIELLE ACTI

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 43256462300036

Ville: LA SEYNE SUR MER

Code postal: 83500

Subdivision pays (NUTS): Var (FRL05)

Pays: France

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001

Identifiant/version de l’avis: 92a9e3f6-359c-428c-9dc7-5ce77cff4ebf - 01

Type de formulaire: Résultats

Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 30

Date d’envoi de l’avis: 10/06/2026 09:54:33 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 399677-2026

Numéro de publication au JO S: 111/2026

Date de publication: 11/06/2026

TRAVAUX ET MAINTENANCE DU PATRIMOINE DU GROUPE RTM

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

TÉLÉCHARGEMENT DU DCE DE FAÇON ANONYME