1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mucem
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de services de transport dans le cadre du dispositif « Destination Mucem »
Description: Prestations de services de transport dans le cadre du dispositif « Destination Mucem » (mise à disposition de deux véhicules "propres" , accessibles et personnalisés avec l'identité visuelle du Mucem avec chauffeurs)
Identifiant de la procédure: 5e49512c-2332-4e0f-af1c-1e48eb370625
Identifiant interne: C2025_DDCP03
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
2.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Marseille
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le périmètre de desserte pourra s’étendre au-delà du territoire de Marseille, pouvant aller jusqu’à 100km.
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Sans objet - Sans objet
Sans objet
Droit transnational applicable: Sans objet
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de services de transport dans le cadre du dispositif « Destination Mucem »
Description: Prestations de services de transport dans le cadre du dispositif « Destination Mucem » (mise à disposition de deux véhicules "propres" , accessibles et personnalisés avec l'identité visuelle du Mucem avec chauffeurs)
Identifiant interne: C2025_DCP03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
Nomenclature supplémentaire (cpv): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Marseille
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Informations complémentaires: Le périmètre de desserte pourra s’étendre au-delà du territoire de Marseille, pouvant aller jusqu’à 100km
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: Renouvellement de maximum 3 fois 12 mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 833,33 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le montant maximum de 320 833,33 est exprimé en €HT
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 21/07/2025 17:00:00 (UTC)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Véhicules électriques ou autre énergie propre
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Recours prévu à l'article L 5511 du CJA, avant la signature du marché. Recours prévu à l'article L 55113 du CJA au plus tard 31 jours après la publication de l'avis d'attribution du marché Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication d'un avis d'attribution ou de la date de notification aux candidats du rejet de son offre
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Mucem
Numéro d’enregistrement: 13001789000026
Département: 13
Ville: Marseille cedex 02
Code postal: 13213
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: Service des achats
Téléphone: +33484351313
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Département: 13
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: Greffe du TA de Marseille
Téléphone: +33491134813
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: c486c59e-49c1-4dd8-85e4-104ba8ad1886 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 19/06/2025 11:43:46 (UTC)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 399433-2025
Numéro de publication au JO S: 117/2025
Date de publication: 20/06/2025
