1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Inserm - Délégation Régionale PACA et Corse
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition, livraison et installation d'une solution pour l'analyse transcriptomique tissulaire spatiale résolue à l'échelle de la cellule unique
Description: Acquisition, livraison et installation d'une solution pour l'analyse transcriptomique tissulaire spatiale résolue à l'échelle de la cellule unique
Identifiant de la procédure: b73598ba-ea4b-415a-9084-169a3434a808
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: 3 lots
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38434510 Cytomètres
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Faillite
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 : acquisition, livraison et installation d'un équipement permettant une analyse pan-transcriptome sur cellules en suspension ou sur noyaux isolés à partir de tissus fixés
Description: LOT 1 : acquisition, livraison et installation d'un équipement permettant une analyse pan-transcriptome sur cellules en suspension ou sur noyaux isolés à partir de tissus fixés
Identifiant interne: F241MRS004 LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 38434510 Cytomètres
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 28/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les voies et délais de recours : Un référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de la justice administrative peut être exercé jusqu'à la signature du contrat. Un référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du même code peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis d'attribution. Un recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision « Département de Tarn et Garonne » ( CE,Ass, 4 avril 2014, n° 358994 ). Ce recours peut être assorti d'une demande tendant , sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative à la suspension de l'exécution du contrat .
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTEREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Inserm - Délégation Régionale PACA et Corse
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Acquisition, livraison et installation d'un équipement permettant de réaliser des études transcriptomiques spatiales par array
Description: Acquisition, livraison et installation d'un équipement permettant de réaliser des études transcriptomiques spatiales par array
Identifiant interne: F241MRS005 LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 38434510 Cytomètres
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 03/08/2024 17:00:00 (UTC+2)
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les voies et délais de recours : Un référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de la justice administrative peut être exercé jusqu'à la signature du contrat. Un référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du même code peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis d'attribution. Un recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision « Département de Tarn et Garonne » ( CE,Ass, 4 avril 2014, n° 358994 ). Ce recours peut être assorti d'une demande tendant , sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative à la suspension de l'exécution du contrat .
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTEREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Inserm - Délégation Régionale PACA et Corse
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 3 acquisition, livraison et installation d'un équipement permettant de réaliser des études transcriptomiques spatiales résolues en cellule unique
Description: LOT 3 acquisition, livraison et installation d'un équipement permettant de réaliser des études transcriptomiques spatiales résolues en cellule unique
Identifiant interne: F241MRS006 LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
=
Nomenclature principale (cpv): 38434510 Cytomètres
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Date limite de réception des manifestations d’intérêt: 03/08/2024 17:00:00 (UTC+2)
Informations relatives aux délais de recours: Précisions concernant les voies et délais de recours : Un référé précontractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de la justice administrative peut être exercé jusqu'à la signature du contrat. Un référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du même code peut être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis d'attribution. Un recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat peut être exercé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision « Département de Tarn et Garonne » ( CE,Ass, 4 avril 2014, n° 358994 ). Ce recours peut être assorti d'une demande tendant , sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative à la suspension de l'exécution du contrat .
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: COMITE CONSULTATIF INTEREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Inserm - Délégation Régionale PACA et Corse
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Inserm - Délégation Régionale PACA et Corse
Numéro d’enregistrement: 18003604801674
Adresse postale: 18 Avenue Mozart - BP 172
Ville: Marseille cedex 9
Code postal: 13276
Pays: France
Téléphone: 04 91 82 70 27
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: COMITE CONSULTATIF INTEREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS (CCIRA)
Numéro d’enregistrement: 17130000700019
Département: BOUCHES DU RHONE
Adresse postale: PLACE FELIX BARET CS 80001
Ville: MARSEILLE CEDEX 06
Code postal: 13282
Pays: France
Point de contact: CATHERINE PIETRI
Téléphone: 0484354554
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Département: BOUCHES DU RHONE
Adresse postale: 31 RUE JEAN FRANCOIS LECA
Ville: MARSEILLE CEDEX 02
Code postal: 13235
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 8d98088c-f47f-4003-85e4-2ad1bb6e8b8a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de préinformation ou avis périodique indicatif utilisé comme appel à la concurrence – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 10
Date d’envoi de l’avis: 03/07/2024 16:39:38 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 401431-2024
Numéro de publication au JO S: 130/2024
Date de publication: 05/07/2024
