1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HOPITAUX DE PROVENCE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: 2024-0595 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES A USAGE UNIQUE : OPHTALMOLOGIE - AO3OPH (2024-2028)
Description: L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure: e74738fb-b1fe-4b96-a3ee-01a9da239a7e
Identifiant interne: 2024-0595
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 606 396,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Instrument de mise en place d'endothélium cornéenDispositif pour insertion d'allo-greffon endothélial cornéenDiamètre maximum 8,5 mm et 175 microns d'épaisseur environSystème de blocage et raccordement luer pour système d'irrigation
Description: Instrument de mise en place d'endothélium cornéen Dispositif pour insertion d'allo-greffon endothélial cornéen Diamètre maximum 8,5 mm et 175 microns d'épaisseur environ Système de blocage et raccordement luer pour système d'irrigation
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er novembre 2024 jusqu'au 31octobre 2025. Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 octobre 2028. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 486897-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Set chirurgie PKRComposition :1 champ de table renforcé 100 x 150 cm environ +/- 20%1 champ bilatéral pour chirurgie réfractive 40 x 26 cm pré-troué (2,5 x 3,75 cm) environ10 lancettes oculaires en polyvinylacétate (PVA)1 blépharostat type Kratz Barr
Description: Set chirurgie PKR Composition : 1 champ de table renforcé 100 x 150 cm environ +/- 20% 1 champ bilatéral pour chirurgie réfractive 40 x 26 cm pré-troué (2,5 x 3,75 cm) environ 10 lancettes oculaires en polyvinylacétate (PVA) 1 blépharostat type Kratz Barraquer 10 compresses non tissées 4 plis 10 x 10 cm 1 cupule de 60 ml environ 1 spatule pour épithélium cornéen plate 6 sutures adhésives 12 x 100 mm environ Le tout présenté sous emballage stérile pelable
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er novembre 2024 jusqu'au 31octobre 2025. Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 octobre 2028. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 486897-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Set chirurgie LASIK Composition :1 champ de table renforcé 100 x 150 cm environ +/ 20%1 champ bilatéral pour chirurgie réfractive 40 x 26 cm pré-troué (2,5 x 3,75 cm) environ10 lancettes oculaires en polyvinylacétate (PVA)1 blépharostat type Kratz Ba
Description: Set chirurgie LASIK Composition : 1 champ de table renforcé 100 x 150 cm environ +/ 20% 1 champ bilatéral pour chirurgie réfractive 40 x 26 cm pré-troué (2,5 x 3,75 cm) environ 10 lancettes oculaires en polyvinylacétate (PVA) 1 blépharostat type Kratz Barraquer 1 seringue de 5 ml luer lock 1 canule d'irrigation LASIK 25G 10 compresses non tissées 4 plis 10 x 10 cm 1 cupule de 60 ml environ 6 sutures adhésives 12 x 100 mm environ Le tout présenté sous emballage stérile pelable
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er novembre 2024 jusqu'au 31octobre 2025. Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 octobre 2028. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 486897-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Verre chirurgical grand champ pour chirurgie de la rétineChamp de vision de 155° environ
Description: Verre chirurgical grand champ pour chirurgie de la rétine Champ de vision de 155° environ
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.4.
Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 1er novembre 2024 jusqu'au 31octobre 2025. Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 octobre 2028. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 486897-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix est le seul critère d'attribution.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 100
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: EMETROP'
Offre:
Identifiant de l’offre: EMETROP'
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 64 500,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024242086l01
Titre: Instrument de mise en place d'endothélium cornéendispositif pour insertion d'allo-greffon endothélial cornéendiamètre maximum 8,5 mm et 175 microns d'épaisseur environsystème de blocage et raccordement luer pour système d'irrigation
Date de conclusion du marché: 17/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: PHYSIOL FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: PHYSIOL FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 90 236,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024242088l02
Titre: Set chirurgie Pkrcomposition :1 champ de table renforcé 100 x 150 cm environ +/- 20%1 champ bilatéral pour chirurgie réfractive 40 x 26 cm pré-troué (2,5 x 3,75 cm) environ10 lancettes oculaires en polyvinylacétate (Pva)1 blépharostat type Kratz Barr
Date de conclusion du marché: 17/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 112 000,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024242089l03
Titre: Set chirurgie Lasik Composition :1 champ de table renforcé 100 x 150 cm environ +/ 20%1 champ bilatéral pour chirurgie réfractive 40 x 26 cm pré-troué (2,5 x 3,75 cm) environ10 lancettes oculaires en polyvinylacétate (Pva)1 blépharostat type Kratz Ba
Date de conclusion du marché: 17/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: QUANTEL MEDICAL
Offre:
Identifiant de l’offre: QUANTEL MEDICAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 339 660,00 EUR
Valeur de la concession:
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2024242087l04
Titre: Verre chirurgical grand champ pour chirurgie de la rétinechamp de vision de 155° environ
Date de conclusion du marché: 20/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: BC882845-D7FB-AAA2-BED3504C3E5A400A
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: HOPITAUX DE PROVENCE
Numéro d’enregistrement: 59526
Adresse postale: 80 rue Brochier
Ville: Marseille
Code postal: 13295
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Point de contact: CREMIEUX François
Téléphone: 0491382016
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: BC88286C-FFB5-D360-B926E766E98634A4
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: BC88287E-BE9A-C4AC-979C91B062322154
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: EMETROP'
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1512732-1-1-1
Adresse postale: 3 Rue Alain Bombard
Ville: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0666425158
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: PHYSIOL FRANCE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1512732-1-2-1
Adresse postale: 12 Rue Louis Courtois De Vicose
Ville: Toulouse
Code postal: 31000
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0561544994
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1512732-1-3-1
Adresse postale: 2 Rue Rene Caudron
Ville: Voisins-Le-Bretonneux
Code postal: 78960
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0130053400
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: QUANTEL MEDICAL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1512732-1-4-1
Adresse postale: 1 Rue Du Bois Joli
Ville: Cournon-D'Auvergne
Code postal: 63800
Subdivision pays (NUTS): Puy-de-Dôme (FRK14)
Pays: France
Téléphone: 0473745734
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du propriétaire: France
Lauréat de ces lots: LOT-0004
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 40121827-5b9d-418c-b9cf-023d1a9a15c6 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 28/01/2025 11:27:51 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 59995-2025
Numéro de publication au JO S: 20/2025
Date de publication: 29/01/2025
