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A proximité de Marseille 13256 Bouches Du Rhone
Acheteur : Département des Bouches-du-Rhône
Hôtel du Département 52 avenue de Saint-Just
13013 MARSEILLE
Tel : 0413311313
4 Lots
Lot 1
H1 Arles
Lot 2
H2 Istres
Lot 3
H3 Aix-en-Provence
Lot 4
H4 Aubagne
Secteurs d'activité
Travaux de pose de revêtements de sols souples.

Accord-cadre à bons de commande relatif à des travaux d'entretien, de rénovation, de réparation dans les bâtiments appartenant au Département des Bouches-du-Rhône ou loués par lui - Corps d'état 54 : Recouvrement de sols amiantés

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 13/05/2025
JOUE - 304398-2025
304398-2025 - Résultats
France – Travaux de pose de revêtements de sols souples – Accord-cadre à bons de commande relatif à des travaux d'entretien, de rénovation, de réparation dans les bâtiments appartenant au Département des Bouches-du-Rhône ou loués par lui - Corps d'état 54 : Recouvrement de sols amiantés
OJ S 91/2025 13/05/2025
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Marché de travaux
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Département des Bouches-du-Rhône
Adresse électronique: contact.samtm@departement13.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande relatif à des travaux d'entretien, de rénovation, de réparation dans les bâtiments appartenant au Département des Bouches-du-Rhône ou loués par lui - Corps d'état 54 : Recouvrement de sols amiantés
Description: Accord-cadre à bons de commande relatif à des travaux d'entretien, de rénovation, de réparation dans les bâtiments appartenant au Département des Bouches-du-Rhône ou loués par lui - Corps d'état 54 : Recouvrement de sols amiantés
Identifiant de la procédure: 91155291-f388-4ff4-93ae-24672f4e5a01
Avis précédent: e5e483c0-0384-46fd-a3c1-83a894030004-01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Le titulaire peut soumissionner pour un lot, un ensemble de lots ou l'ensemble des lots. Cependant, le candidat ne pourra se voir attribuer que 2 lots maximum.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 5 400 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 10 800 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: H1 Arles
Description: H1 Arles
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: 1- Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: 2-Organisation, qualification et expérience du personnel affecté à l'exécution du marché.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: 3- Organisation et méthodologie de gestion des chantiers simultanés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: 4- Organisation et méthodologie de chantier propre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché: Département des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: H2 Istres
Description: H2 Istres
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 560 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 120 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: 1-Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: 2-Organisation, qualification et expérience du personnel affecté à l'exécution du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: 3-Organisation et méthodologie de gestion des chantiers simultanés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: 4- Organisation et méthodologie de chantier propre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché: Département des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: H3 Aix-en-Provence
Description: H3 Aix-en-Provence
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 640 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: 1-Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: 2- Organisation, qualification et expérience du personnel affecté à l'exécution du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: 3- Organisation et méthodologie de gestion des chantiers simultanés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: 4- Organisation et méthodologie de chantier propre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché: Département des Bouches-du-Rhône
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: H4 Aubagne
Description: H4 Aubagne
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 2 Ans
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 320 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 640 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: 1-Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: 2- Organisation, qualification et expérience du personnel affecté à l'exécution du marché
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: 3- Organisation et méthodologie de gestion des chantiers simultanés
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15,00
Critère: 
Type: Qualité
Description: 4- Organisation et méthodologie de chantier propre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours: Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché: Département des Bouches-du-Rhône
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure: 10 800 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 400 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: BATIMENT ET COULEURS DU SUD
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de la concession: 
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/04/2025
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Organisation qui signe le marché: Département des Bouches-du-Rhône
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: BATIMENT ET COULEURS DU SUD
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de la concession: 
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/04/2025
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Organisation qui signe le marché: Département des Bouches-du-Rhône
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 640 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: STMS
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de la concession: 
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/04/2025
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Organisation qui signe le marché: Département des Bouches-du-Rhône
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 640 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: STMS
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de la concession: 
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 10/04/2025
Date de conclusion du marché: 30/04/2025
Organisation qui signe le marché: Département des Bouches-du-Rhône
6.1.4.
Informations statistiques: 
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Département des Bouches-du-Rhône
Numéro d’enregistrement: 22130001500247
Adresse postale: Hôtel du Département 52, avenue de St Just
Ville: Marseille cedex 20
Code postal: 13256
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: contact.samtm@departement13.fr
Téléphone: 0413311313
Profil de l’acheteur: https://marches.departement13.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue jean-François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr
Téléphone: 0491134813
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: BATIMENT ET COULEURS DU SUD
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 48955597900025
Adresse postale: ZI LA VALAMPE 3 avenue de la Marane
Ville: CHATEAUNEUF LES MARTIGUES
Code postal: 13220
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: accueil@bcsud.fr
Téléphone: 0442072214
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: STMS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 84450840800029
Adresse postale: 2 avenue de Fontrege
Ville: GEMENOS
Code postal: 13420
Subdivision pays (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Pays: France
Adresse électronique: be@stmsbatiment.com
Téléphone: 0491767169
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0003, LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a2d57eba-c03e-4ded-a070-db51c763eff0  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 12/05/2025 11:05:57 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 304398-2025
Numéro de publication au JO S: 91/2025
Date de publication: 13/05/2025